Prestations de codage, d?optimisation de l?information médicale et prestations associées

GIP Resah

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ayming

Qui ?

• GIP Resah

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'analyses › Services d'analyse technique ou services de conseil

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-29	Avis de marché
2024-11-26	Avis de marché
2025-06-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de codage, d?optimisation de l?information médicale et prestations associées
Numéro de référence: 2024-R066-000-000
Brève description:
“Prestations de codage, d?optimisation de l?information médicale et prestations associées”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Valeur estimée hors TVA: 9 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Description du marché:
“Prestation de codage et d?optimisation de l?information médicale”
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat « grossiste » au sens de l'article L. 2113-1, 1° du Code,...”

Informations complémentaires

Le présent accord-cadre a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat « grossiste » au sens de l'article L. 2113-1, 1° du Code, d'acquérir des prestations de codage et d'amélioration du codage de l'information médicale. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code. L'accord-cadre est conclu sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum en valeur exprimé en euros HT, pour sa durée théorique totale, soit 4 ans. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé le 1er février 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er février 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 janvier 2026, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les variantes ne sont pas autorisées. Le présent accord-cadre ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la
plateforme de dématérialisation des marchés publics :
https://www.maximilien.fr/.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les candidats devront disposer
des logiciels permettant de lire les formats suivants : .pdf, et/ou .rtf, et/ou les fichiers compressés au format
ZipR (.zip) ainsi que les .doc et .xls.
Le nommage des documents du candidat ne doit pas comprendre de caractères spéciaux.
Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation des marchés
publics. La création d'un compte permet aux candidats de déposer leur dossier, de recevoir les alertes relatives
à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et d'accéder aux questions-réponses.
La création d'un compte est simple et gratuite.
Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne
seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plateforme ni des éventuels
rectificatifs publiés sur la plateforme.
En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation.
Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre

Produits/services supplémentaires: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les Bénéficiaires sont situés en France métropolitaine, et dans les DROM. Elles peuvent également être destinés à des Bénéficiaires dont le siège est situé...”
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Date de fin: 2026-01-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Accompagnement à la juste valorisation de l'activité”
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat « grossiste » au sens de l'article L. 2113-1, 1° du Code,...”

Informations complémentaires

Le présent accord-cadre a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat « grossiste » au sens de l'article L. 2113-1, 1° du Code, d'acquérir des prestations de codage et d'amélioration du codage de l'information médicale. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code. L'accord-cadre est conclu sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum en valeur exprimé en euros HT, pour sa durée théorique totale, soit 4 ans. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé le 1er février 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er février 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 janvier 2026, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les variantes ne sont pas autorisées. Le présent accord-cadre ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la
plateforme de dématérialisation des marchés publics :
https://www.maximilien.fr/.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les candidats devront disposer
des logiciels permettant de lire les formats suivants : .pdf, et/ou .rtf, et/ou les fichiers compressés au format
ZipR (.zip) ainsi que les .doc et .xls.
Le nommage des documents du candidat ne doit pas comprendre de caractères spéciaux.
Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation des marchés
publics. La création d'un compte permet aux candidats de déposer leur dossier, de recevoir les alertes relatives
à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et d'accéder aux questions-réponses.
La création d'un compte est simple et gratuite.
Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne
seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plateforme ni des éventuels
rectificatifs publiés sur la plateforme.
En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation
Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Accompagnement à l'amélioration de l'organisation de la production des données PMSI”
Informations complémentaires:
“: Le présent accord-cadre a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat « grossiste » au sens de l'article L. 2113-1, 1° du...”

Informations complémentaires

: Le présent accord-cadre a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat « grossiste » au sens de l'article L. 2113-1, 1° du Code, d'acquérir des prestations de codage et d'amélioration du codage de l'information médicale. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code. L'accord-cadre est conclu sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum en valeur exprimé en euros HT, pour sa durée théorique totale, soit 4 ans. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du Code, est fixé le 1er février 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er février 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 janvier 2026, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les variantes ne sont pas autorisées. Le présent accord-cadre ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la
plateforme de dématérialisation des marchés publics :
https://www.maximilien.fr/.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les candidats devront disposer
des logiciels permettant de lire les formats suivants : .pdf, et/ou .rtf, et/ou les fichiers compressés au format
ZipR (.zip) ainsi que les .doc et .xls.
Le nommage des documents du candidat ne doit pas comprendre de caractères spéciaux.
Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation des marchés
publics. La création d'un compte permet aux candidats de déposer leur dossier, de recevoir les alertes relatives
à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et d'accéder aux questions-réponses.
La création d'un compte est simple et gratuite.
Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne
seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plateforme ni des éventuels
rectificatifs publiés sur la plateforme.
En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation
Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre

Site principal ou lieu d'exécution:
“Les Bénéficiaires sont situés en France métropolitaine, et dans les DROM. Elles peuvent également être destinés à des Bénéficiaires dont le siège est situé...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Situation propre aux opérateurs économiques: Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités techniques et professionnelles: Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités financières: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIP Resah
Numéro d'enregistrement national: 13000501000025
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: presta-intell@resah.fr 📧
Téléphone: +33 1 55 78 54 54 📞
URL: https://www.resah.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.maximilien.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le présent accord-cadre a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat « grossiste » au sens de l'article L. 2113-1, 1° du Code,...”

Le présent accord-cadre a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat « grossiste » au sens de l'article L. 2113-1, 1° du Code, d'acquérir des prestations de codage et d'amélioration du codage de l'information médicale. Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les variantes ne sont pas autorisées. Le présent accord-cadre ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la
plateforme de dématérialisation des marchés publics :
https://www.maximilien.fr/.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les candidats devront disposer
des logiciels permettant de lire les formats suivants : .pdf, et/ou .rtf, et/ou les fichiers compressés au format
ZipR (.zip) ainsi que les .doc et .xls.
Le nommage des documents du candidat ne doit pas comprendre de caractères spéciaux.
Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation des marchés
publics. La création d'un compte permet aux candidats de déposer leur dossier, de recevoir les alertes relatives
à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et d'accéder aux questions-réponses.
La création d'un compte est simple et gratuite.
Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne
seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plateforme ni des éventuels
rectificatifs publiés sur la plateforme.
« En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. »
Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 213-665768 (2024-10-29)

Avis de marché (2024-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 9 000 000 EUR 💰

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Modification de la DLRO et du paragraphe 5.1.12 Conditions du marché public Au lieu de : 28/11/2024 Lire : 02/12/2024”
Source: OJS 2024/S 232-725648 (2024-11-26)

Avis d'attribution de marché (2025-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de codage, d'optimisation de l'information médicale et prestations associées
Brève description:
“Prestations de codage, d'optimisation de l'information médicale et prestations associées”
Valeur estimée hors TVA: 9 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 19 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Prestation de codage et d'optimisation de l'information médicale”
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat « grossiste » au sens de l'article L. 2113-1, 1° du Code,...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les Bénéficiaires sont situés en France métropolitaine, et dans les DROM. Elles peuvent également être destinés à des Bénéficiaires dont le siège est situé...”
Informations sur les options
Description des options:
“Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère « Valeur Technique » Analysé au regard du mémoire technique max. 30 pages - La qualité de la méthodologie de conduite des prestations (30 points) - La qualité de l'équipe dédiée (25 points) Le candidat présente une sélection de curriculum vitae qui devra détailler l'expérience et les domaines d'expertises
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Impact « RSE » Impact RSE des recommandations formulées dans le cadre des prestations du marché
Critère de qualité (pondération): 5
Description
Description du marché:
“Accompagnement à la juste valorisation de l'activité”
Informations sur les options
Description des options:
“Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze...”
Description
Description du marché:
“Accompagnement à l'amélioration de l'organisation de la production des données PMSI”
Informations complémentaires:
“: Le présent accord-cadre a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat « grossiste » au sens de l'article L. 2113-1, 1° du...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les Bénéficiaires sont situés en France métropolitaine, et dans les DROM. Elles peuvent également être destinés à des Bénéficiaires dont le siège est situé...”

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-R066-001-000
Date de conclusion du contrat: 2025-01-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ayming
Numéro d'enregistrement national: 41411973500028
Adresse postale: 114, rue Chaptal
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois-Perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: maxime.jacquemet@ayming.com 📧
Téléphone: +33141494100 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 000 000 EUR 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat 47 rue de Charonne 75011 Paris ou par...”
Source: OJS 2025/S 119-406096 (2025-06-23)

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