Prestations de blanchisserie pour vêtements de travail et EPI du Parc - Département de la Haute-Savoie
Département de la Haute-Savoie
Ce marché concernant le blanchissage des vêtements de travail et EPI, est réservé à une entreprise du secteur adapté EA, ESAT ou équivalent du secteur du handicap . Lot n°1 Prestations de blanchisserie pour vêtements de travail et EPI du Parc - Secteur d'ANNECY, Sans minimum et montant maximum de 12 000 euro(s) HT par période Lot n°2 Prestations de blanchisserie pour vêtements de travail et EPI du Parc - Secteur d'Ayse, Sans minimum et montant maximum de 5 500 euro(s) HT par période Lot n°3 Prestations de blanchisserie pour vêtements de travail et EPI du Parc - Secteur Thonon-les-Bains, Sans minimum et montant maximum de 5 500 euro(s) HT par période
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène
- • Services divers › Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-02 | Avis de marché |
| 2024-08-22 | Avis de marché |
| 2025-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de blanchisserie pour vêtements de travail et EPI du Parc - Département de la Haute-Savoie
Numéro de référence: 2024A0533
Brève description:
“Ce marché concernant le blanchissage des vêtements de travail et EPI, est réservé à une entreprise du secteur adapté EA, ESAT ou équivalent du secteur du...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Valeur estimée hors TVA: 48 020 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - Prestations de blanchisserie pour vêtements de travail et EPI du Parc - Secteur d'ANNECY
Valeur estimée hors TVA: 24 244 EUR 💰
Description du marché:
“Montant minimum annuel : 0 euro(s) HT Montant maximum annuel : 12000 euro(s) HT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Produits/services supplémentaires: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Adresse postale: Departement De La Haute-Savoie Direction Routes Direction adjointe Parc 1 Rue du 30e Régiment
Code postal: 74041
Ville: Annecy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“2028”
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Contrat conclu pour un an renouvelable expressément 3 fois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 - Prestations de blanchisserie pour vêtements de travail et EPI du Parc - Secteur d'Ayse
Valeur estimée hors TVA: 11 888 EUR 💰
Description du marché:
“Montant minimum annuel : 0 euro(s) HT Montant maximum annuel : 5 500 euro(s) HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 - Prestations de blanchisserie pour vêtements de travail et EPI du Parc - Secteur Thonon-les-Bains
Valeur estimée hors TVA: 11 888 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-19 04:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-19 04:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
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Capacité technique et professionnelle
“Preuve de reconnaissance si entreprise adaptées (Ea) ou structures équivalentes : - une copie du contrat d'objectif valant agrément ou à défaut un...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le contrat est réservé uniquement aux entreprises adaptées (EA) ainsi qu'aux établissements et service d'aide par le travail (ESAT) ou établissements...”
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Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de la haute-savoie
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
URL: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1510426 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1510426 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Capacités financières Capacités professionnelles Capacités techniques”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d'enregistrement national: 9643
Adresse postale: 107 rue Servient
Code postal: 69418
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 9638
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement national: 9639
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri
Cs 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Services de la Commande Publique
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 152-472999 (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de blanchisserie pour vêtements de travail et EPI du Parc - Département de la Haute-Savoie
Numéro de référence: 2024A0533
Brève description:
“Ce marché concernant le blanchissage des vêtements de travail et EPI, est réservé à une entreprise du secteur adapté EA, ESAT ou équivalent du secteur du...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Valeur estimée hors TVA: 48 020 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - Prestations de blanchisserie pour vêtements de travail et EPI du Parc - Secteur d'ANNECY
Valeur estimée hors TVA: 24 244 EUR 💰
Description du marché:
“Montant minimum annuel : 0 euro(s) HT Montant maximum annuel : 12000 euro(s) HT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Produits/services supplémentaires: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Adresse postale: Departement De La Haute-Savoie Direction Routes Direction adjointe Parc 1 Rue du 30e Régiment
Code postal: 74041
Ville: Annecy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“2028”
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Contrat conclu pour un an renouvelable expressément 3 fois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 - Prestations de blanchisserie pour vêtements de travail et EPI du Parc - Secteur d'Ayse
Valeur estimée hors TVA: 11 888 EUR 💰
Description du marché:
“Montant minimum annuel : 0 euro(s) HT Montant maximum annuel : 5 500 euro(s) HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 - Prestations de blanchisserie pour vêtements de travail et EPI du Parc - Secteur Thonon-les-Bains
Valeur estimée hors TVA: 11 888 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-19 04:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-19 04:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Capacité technique et professionnelle
“Preuve de reconnaissance si entreprise adaptées (Ea) ou structures équivalentes : - une copie du contrat d'objectif valant agrément ou à défaut un...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le contrat est réservé uniquement aux entreprises adaptées (EA) ainsi qu'aux établissements et service d'aide par le travail (ESAT) ou établissements...”
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de la haute-savoie
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
URL: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1510426 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1510426 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Capacités financières Capacités professionnelles Capacités techniques”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d'enregistrement national: 9643
Adresse postale: 107 rue Servient
Code postal: 69418
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 9638
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement national: 9639
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri
Cs 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Services de la Commande Publique
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 152-472999 (2024-08-02)
Avis de marché (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 48 020 EUR 💰
Description
24 244 EUR 💰
11 888 EUR 💰
11 888 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-15 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 19/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 15/10/2024 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/09/2024 à 04h00 au plus tard. Lire 15/10/2024 à 14h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 63c31444-7d04-4ede-890a-5bae26c165a2-01
Source: OJS 2024/S 165-510197 (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 48 020 EUR 💰
Description
24 244 EUR 💰
11 888 EUR 💰
11 888 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-15 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 19/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 15/10/2024 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/09/2024 à 04h00 au plus tard. Lire 15/10/2024 à 14h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 63c31444-7d04-4ede-890a-5bae26c165a2-01
Source: OJS 2024/S 165-510197 (2024-08-22)
Avis d'attribution de marché (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 48 020 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024a0533001 001
Date de conclusion du contrat: 2024-11-22 📅
Titre: Lot n°1 - Prestations de blanchisserie pour vêtements de travail et Epi du Parc - Secteur d'Annecy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ESAT le Parmelan
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT le Parmelan
Numéro d'enregistrement national: 1510426-1-1-1
Adresse postale: 8 Rue Louis Breguet
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: f.kubasik@aapee-epanou.org 📧
Téléphone: 0450698405 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Assoc nous aussi
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Assoc nous aussi
Numéro d'enregistrement national: 1510426-1-2-1
Adresse postale: Che De La Loex
Code postal: 74100
Commune postale: Vetraz-Monthoux
Courrier électronique: infos@esat-lemonthoux.corn 📧
Téléphone: 0450952080 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 500 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1510426-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
46597
Région: Haute-Savoie 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 472999-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Instance chargée des procédures de...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 51D2841D-F7DA-9ED7-DB6F0F6926261B82
Région: Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 51D2840B-C499-58F6-6C0D5E7CEF345DDF
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 51D28436-E206-3FC8-69304D9D291ECE7C
Région: Haute-Savoie 🏙️
Source: OJS 2025/S 026-080718 (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 48 020 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024a0533001 001
Date de conclusion du contrat: 2024-11-22 📅
Titre: Lot n°1 - Prestations de blanchisserie pour vêtements de travail et Epi du Parc - Secteur d'Annecy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ESAT le Parmelan
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT le Parmelan
Numéro d'enregistrement national: 1510426-1-1-1
Adresse postale: 8 Rue Louis Breguet
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: f.kubasik@aapee-epanou.org 📧
Téléphone: 0450698405 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Assoc nous aussi
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Assoc nous aussi
Numéro d'enregistrement national: 1510426-1-2-1
Adresse postale: Che De La Loex
Code postal: 74100
Commune postale: Vetraz-Monthoux
Courrier électronique: infos@esat-lemonthoux.corn 📧
Téléphone: 0450952080 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 500 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1510426-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
46597
Région: Haute-Savoie 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 472999-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Instance chargée des procédures de...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 51D2841D-F7DA-9ED7-DB6F0F6926261B82
Région: Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 51D2840B-C499-58F6-6C0D5E7CEF345DDF
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 51D28436-E206-3FC8-69304D9D291ECE7C
Région: Haute-Savoie 🏙️
Source: OJS 2025/S 026-080718 (2025-02-05)
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