Prestations d'exploitation forestières dans les forêts publiques des départements de Savoie et de Haute-Savoie.
Direction territoriale Auvergne Rhône Alpes
Prestations d'exploitation forestières dans les forêts publiques des départements de Savoie et de Haute-Savoie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'exploitation forestières dans les forêts publiques des départements de Savoie et de Haute-Savoie.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'exploitation forestière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - secteur des unités territoriales du Chablais et du Faucigny
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - secteur de l'unité territoriale d'Annecy
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - secteur de l'unité territoriale Bauges-Aravis
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - secteur de l'unité territoriale Pays du Mont-Blanc
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - secteur de l'unité territoriale Bauges Lac du Bourget
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - secteur de l'unité territoriale de Chambéry
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - secteur des unités territoriales de Belledonne-Lauzière et Modane
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - secteur des unités territoriales Beaufortain Val d'Arly et Albertville
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - secteur de l'unité territoriale Tarentaise-Vanoise
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - Abattage, façonnage manuels et débardage de bois d'oeuvre feuillus
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - Abattage, façonnage mécanisés et débardage de bois feuillus ou résineux - sensibilité des sols indifférenciée
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - Abattage, façonnage mécanisés et débardage de bois feuillus ou résineux - sols sensibles au tassement
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - Marchés subséquents
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Marché sans publicité ni mise en concurrence
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-03 19:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 9
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction territoriale Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 143 rue Pierre Corneille
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3eme
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction territoriale Auvergne Rhône Alpes
Courrier électronique: stephane.bachacou@onf.fr 📧
Téléphone: 0763300895 📞
URL: https://www.onf.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2673464&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 249-786597 (2024-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'exploitation forestières dans les forêts publiques des départements de Savoie et de Haute-Savoie.
Numéro de référence:
2024-8845-028
Brève description:
Prestations d'exploitation forestières dans les forêts
publiques des départements de Savoie et de Haute-Savoie.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'exploitation forestière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - secteur des unités territoriales du Chablais et du Faucigny
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Prestations d'exploitation forestière. Abattage, façonnage manuels et débardage de bois résineux
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - secteur de l'unité territoriale d'Annecy
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0044
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - secteur de l'unité territoriale Bauges-Aravis
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0045
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - secteur de l'unité territoriale Pays du Mont-Blanc
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0046
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - secteur de l'unité territoriale Bauges Lac du Bourget
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0047
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - secteur de l'unité territoriale de Chambéry
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0048
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - secteur des unités territoriales de Belledonne-Lauzière et Modane
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0049
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - secteur des unités territoriales Beaufortain Val d'Arly et Albertville
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0050
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - secteur de l'unité territoriale Tarentaise-Vanoise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0051
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - Abattage, façonnage manuels et débardage de bois d'oeuvre feuillus
Description du marché:
Prestations d'exploitation forestière. Abattage, façonnage manuels et débardage de bois d'oeuvre feuillus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0052
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - Abattage, façonnage mécanisés et débardage de bois feuillus ou résineux - sensibilité des sols indifférenciée
Description du marché:
Prestations d'exploitation forestière. Abattage, façonnage mécanisés et débardage de bois feuillus ou résineux - sensibilité des sols indifférenciée
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0053
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - Abattage, façonnage mécanisés et débardage de bois feuillus ou résineux - sols sensibles au tassement
Description du marché:
Prestations d'exploitation forestière. Abattage, façonnage mécanisés et débardage de bois feuillus ou résineux - sols sensibles au tassement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0054
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
31
Titre: Agence Savoie Mont-Blanc - Marchés subséquents
Description du marché:
Prestations d'exploitation forestière. Abattage et/ou façonnage et/ou débardage de bois feuillus ou résineux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0055
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Marché sans publicité ni mise en concurrence
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-03 19:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 9
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction territoriale Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national:
66204311600489
Adresse postale: 143 rue Pierre Corneille
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3eme
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction territoriale Auvergne Rhône Alpes
Courrier électronique: stephane.bachacou@onf.fr 📧
Téléphone: 0763300895 📞
URL: https://www.onf.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2673464&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 249-786597 (2024-12-19)
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