Prestations d'exploitation forestière pour l'exploitation des forêts régionales d'Île-de-France - Lots 1 à 7
Agence des Espaces verts IDF Nature
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'abattage, de débardage et de manutention-transport pour l'exploitation forestière au sein des forêts régionales d'Ile-de-France, gérées par Ile de France-Nature. Le contrat porte sur la fourniture et la pose de mobiliers bois. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande de 12 mois, reconductible 3 fois tacitement 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services liés au débardage › Services d'exploitation forestière
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-10 | Avis de marché |
| 2024-11-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'exploitation forestière pour l'exploitation des forêts régionales d'Île-de-France - Lots 1 à 7
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'exploitation forestière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Abattage façonnage bois d'oeuvre et d'industrie - Territoire Nord-Ouest
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et performance en matière de sécurité et de protection de l'environnement, notée sur la base du cadre de réponse technique et selon les 6 sous-critères indiqués au RC
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Abattage façonnage bois d'oeuvre et d'industrie - Territoire Nord-Est et Sud
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Débardage du bois d'oeuvre et câblage de sécurisation - Territoire Nord-Ouest
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de débardage
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Débardage du bois d'oeuvre et câblage de sécurisation - Territoire Nord-Est et Sud
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Débardage du bois d'industrie - Territoire Nord-Ouest
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Débardage du bois d'industrie - Territoires Nord-Est et Sud
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Abattage mécanisé et débardage du bois d'énergie
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-10 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-10 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Garanties professionnelles et financières
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence des Espaces verts IDF Nature
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 boulevard Victor Hugo
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-Ouen-Sur-Seine
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle AJCP
Courrier électronique: isabelle.loyseau@iledefrance-nature.fr 📧
Téléphone: +33 183653841 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 134-415400 (2024-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'exploitation forestière pour l'exploitation des forêts régionales d'Île-de-France - Lots 1 à 7
Numéro de référence:
20240626-SJL
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'abattage, de débardage et de manutention-transport pour l'exploitation forestière au sein des forêts régionales d'Ile-de-France, gérées par Ile de France-Nature. Le contrat porte sur la fourniture et la pose de mobiliers bois. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande de 12 mois, reconductible 3 fois tacitement 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
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Produits/services: Services d'exploitation forestière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Abattage façonnage bois d'oeuvre et d'industrie - Territoire Nord-Ouest
Description du marché:
Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 9 000 euros HT et un montant maximum annuel de 60 000 euros HT. Les candidats peuvent effectuer une visite de site en contactant Dominique GALUP au 06 21 16 90 45
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et performance en matière de sécurité et de protection de l'environnement, notée sur la base du cadre de réponse technique et selon les 6 sous-critères indiqués au RC
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Abattage façonnage bois d'oeuvre et d'industrie - Territoire Nord-Est et Sud
Description du marché:
Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 7 000 euros HT et un montant maximum annuel de 31 000 euros HT. Les candidats peuvent effectuer une visite de site en contactant les personnes suivantes :
- Territoire Nord-Est : Christian SAGNES - 06 25 62 35 37
- Territoire Sud : Odile JANNIN - 06 09 04 12 98
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Débardage du bois d'oeuvre et câblage de sécurisation - Territoire Nord-Ouest
Description du marché:
Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 4 000 euros HT et un montant maximum annuel de 35 000 euros HT. Les candidats peuvent effectuer une visite de site en contactant les personnes suivantes Dominique GALUP au 06 21 16 90 45
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Débardage du bois d'oeuvre et câblage de sécurisation - Territoire Nord-Est et Sud
Description du marché:
Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 1 200 euros HT et un montant maximum annuel de 11 000 euros HT. Les candidats peuvent effectuer une visite de site en contactant les personnes suivantes :
- Territoire Nord-Est : Christian SAGNES - 06 25 62 35 37
- Territoire Sud : Odile JANNIN - 06 09 04 12 98
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Débardage du bois d'industrie - Territoire Nord-Ouest
Description du marché:
Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 5 500 euros HT et un montant maximum annuel de 33 000 euros HT. Les candidats peuvent effectuer une visite de site en contactant Dominique GALUP 06 21 16 90 45
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Débardage du bois d'industrie - Territoires Nord-Est et Sud
Description du marché:
Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 4 000 euros HT et un montant maximum annuel de 31 000 euros HT. Les candidats peuvent effectuer une visite de site en contactant les personnes suivantes :
- Territoire Nord-Est : Christian SAGNES - 06 25 62 35 37
- Territoire Sud : Odile JANNIN - 06 09 04 12 98
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Abattage mécanisé et débardage du bois d'énergie
Description du marché:
Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 20 000 euros HT et un montant maximum annuel de 65 000 euros HT. Les candidats peuvent effectuer une visite de site en contactant les personnes suivantes :
- Territoire Nord-Est : Christian SAGNES - 06 25 62 35 37
- Territoire Nord-Ouest : Dominique GALUP - 06 21 16 90 45
- Territoire Sud : Odile JANNIN - 06 09 04 12 98
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-10 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-10 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Garanties professionnelles et financières
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence des Espaces verts IDF Nature
Numéro d'enregistrement national:
28750005200082
Adresse postale: 8 boulevard Victor Hugo
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-Ouen-Sur-Seine
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle AJCP
Courrier électronique: isabelle.loyseau@iledefrance-nature.fr 📧
Téléphone: +33 183653841 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 134-415400 (2024-07-10)
Avis d'attribution de marché (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 064 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 064 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-04 📅
Titre: Prestations d'exploitation forestière pour l'exploitation des forêts régionales d'Île-de-France - Lot 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sasu france bois service
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 rue A.Marliot
Code postal: 59540
Commune postale: Caudry
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 124 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 124 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 44 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 132 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 132 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Inoe foret
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 524 Avenue Pasteur
Code postal: 78 630
Commune postale: Orgeval
Région: Yvelines 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence des Espaces verts - IDF Nature
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 226-708826 (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'abattage, de débardage et de manutention-transport pour l'exploitation forestière au sein des forêts régionales d'Ile-de-France, gérées par Ile de France-Nature. Le contrat porte sur la fourniture et la pose de mobiliers bois. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande de 12 mois, reconductible 3 fois tacitement 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Le marché peut être consulté à Ile-de-France Nature Contact : Isabelle LOYSEAU 01 83 65 38 41
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Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 064 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de…
… 9 000 euros HT et un montant maximum annuel de 60 000 euros HT.
… 7 000 euros HT et un montant maximum annuel de 31 000 euros HT.
… 4 000 euros HT et un montant maximum annuel de 35 000 euros HT.
… 1 200 euros HT et un montant maximum annuel de 11 000 euros HT.
… 5 500 euros HT et un montant maximum annuel de 33 000 euros HT.
… 4 000 euros HT et un montant maximum annuel de 31 000 euros HT.
… 20 000 euros HT et un montant maximum annuel de 65 000 euros HT.
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20240200
Date de conclusion du contrat: 2024-11-04 📅
Titre: Prestations d'exploitation forestière pour l'exploitation des forêts régionales d'Île-de-France - Lot 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
EL 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sasu france bois service
Numéro d'enregistrement national:
804 205 664 00019
Adresse postale: 25 rue A.Marliot
Code postal: 59540
Commune postale: Caudry
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 124 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 124 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 44 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 132 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 132 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
El 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Inoe foret
Numéro d'enregistrement national:
951 934 751 00011
Adresse postale: 524 Avenue Pasteur
Code postal: 78 630
Commune postale: Orgeval
Région: Yvelines 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence des Espaces verts - IDF Nature
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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