PRESTATIONS D’EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE GAZ DE LABORATOIRE , DE GAZ ULTRAPURS ET DE FLUIDES CRYOGENIQUES DU SITE DE GRENOBLE ET DE L’INES
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Prestations d'exploitation et de maintenance des installations de distribution de gaz de laboratoire, de gaz ultras purs et de fluides cryogéniques sur le site du CEA Grenoble et de l'Inès. La procédure est décomposée en deux lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-26 | Avis de marché |
| 2024-04-12 | Avis de marché |
| 2024-05-15 | Avis de marché |
| 2024-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’exploitation et de maintenance des installations de gaz de laboratoire , de gaz ultrapurs et de fluides cryogeniques du site de grenoble et de l’ines
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de logistique, d’exploitation et de maintenance des installations de gaz de laboratoire et ultrapurs du site de grenoble et de l’ines
Description du marché:
Informations complémentaires:
Ville: Grenoble et le Bourget du Lac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d’exploitation et de maintenance des installations de fluides cryogenqiues du cea grenoble
Description du marché:
Ville: Grenoble
Durée de l'accord: 3 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: CEA Grenoble
Ville: Grenoble et Le Bourget du Lac
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat a l'energie atomique et aux energies alternatives
Numéro d'enregistrement national:
Département: Isère
Adresse postale: CEA Grenoble
17 avenue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble cedex 9
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Camille MOREAU
Courrier électronique: camille.moreau@cea.fr 📧
Téléphone: 0438785306 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Département: Isère
Adresse postale: Place de Verdun Boîte Postale 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
URL: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 062-182162 (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’exploitation et de maintenance des installations de gaz de laboratoire , de gaz ultrapurs et de fluides cryogeniques du site de grenoble et de l’ines
Numéro de référence:
AOO-B24-00557-CM
Brève description:
Prestations d'exploitation et de maintenance des installations de distribution de gaz de laboratoire, de gaz ultras purs et de fluides cryogéniques sur le site du CEA Grenoble et de l'Inès. La procédure est décomposée en deux lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT N° 1
Titre: Prestations de logistique, d’exploitation et de maintenance des installations de gaz de laboratoire et ultrapurs du site de grenoble et de l’ines
Description du marché:
Prestations de maintenance et d’exploitation des installations de distribution de gaz de laboratoire et de gaz ultras purs incluant la gestion déportée et le stockage de l'ensemble des emballages gaz des sites de Grenoble et de l’Institut National de l’Energie Solaire, Bourget du Lac (73). Les prestations d'exploitation et de maintenance sont réparties en trois périmètres d'intervention : le périmètre P1 couvre l’ensemble des installations de distribution de gaz
de laboratoire du site du CEA Grenoble et de ses installations rattachées hors clôtures, à ce jour Clinatec et l’IBS2, le périmètre P2 regroupe l'ensemble des installations de distribution de gaz ultrapurs des plateformes silicium du LETI DPFT, le périmètre P3 comprend l'ensemble des installations de distribution de gaz du site de l'INES, situé en Savoie sur la commune du Bourget du Lac (73).
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Visite du site obligatoire, modalités définies au règlement de la consultation.
Le marché prévoit une clause sociale pour l'exécution des prestation, cette clause est définie dans les documents de la
consultation.
Code postal: 38054
Ville: Grenoble et le Bourget du Lac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT N° 2
Titre: Prestations d’exploitation et de maintenance des installations de fluides cryogenqiues du cea grenoble
Description du marché:
Prestations d'exploitation et de maintenance des installations de distribution de fluides cryogéniques
Informations complémentaires:
Une visite est obligatoire, les modalités sont indiquées dans le règlement de la consultation
Adresse postale: 17 avenue des Martyrs
Ville: Grenoble
Durée de l'accord: 3 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Adresse postale: CEA Grenoble
Ville: Grenoble et Le Bourget du Lac
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 21411 à L.21415 et aux articles L. 21417 à L. 214110 du code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat a l'energie atomique et aux energies alternatives
Numéro d'enregistrement national:
775 685 019 00298
Département: Isère
Adresse postale: CEA Grenoble
17 avenue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble cedex 9
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Camille MOREAU
Courrier électronique: camille.moreau@cea.fr 📧
Téléphone: 0438785306 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature.
Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché,
elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués
dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs
responsables. Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la
plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante :
https://www.marchespublics.gouv.fr sous la référence AOO-B24-00557CM.
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Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national:
173800053
Département: Isère
Adresse postale: Place de Verdun Boîte Postale 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
URL: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la
procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions
des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché
par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Avis de marché (2024-04-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-24 16:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 182162-2024
Source: OJS 2024/S 074-218886 (2024-04-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-24 16:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 182162-2024
Source: OJS 2024/S 074-218886 (2024-04-12)
Avis de marché (2024-05-15)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-29 16:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 218886-2024
Source: OJS 2024/S 095-290239 (2024-05-15)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-29 16:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 218886-2024
Source: OJS 2024/S 095-290239 (2024-05-15)
Avis d'attribution de marché (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 9 971 581 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Critères d'attribution
Prix (pondération): 1
Procédure
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 971 581 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Air liquide france industrie
Nom et adresse du contractant
Nom: Air liquide france industrie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Cognacq-Jay
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Source: OJS 2024/S 237-742864 (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 9 971 581 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Critères d'attribution
Prix (pondération): 1
Procédure
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
4001061231
Date de conclusion du contrat: 2024-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 971 581 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CP-2024-05-29
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Air liquide france industrie
Nom et adresse du contractant
Nom: Air liquide france industrie
Numéro d'enregistrement national:
314119504
Adresse postale: 6 rue Cognacq-Jay
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Source: OJS 2024/S 237-742864 (2024-12-04)
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