PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER DES LOCAUX DE L'EPTB SEINE GRANDS LACS
EPTB Seine Grands Lacs
Les présents accords-cadres ont pour objet des prestations d'entretien ménager des locaux et des vitres de l'EPTB. Il est à noter que la fourniture de consommables sanitaires n'est pas prévu au présent accord-cadre. Les lieux d'exécution des prestations se situent dans les locaux de l'EPTB répartis sur plusieurs départements : Aube (10), Haute-Marne (52), Marne (51), Nièvre (58) et Seine et Marne (77).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de logements
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-16 | Avis de marché |
| 2025-05-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien menager des locaux de l'eptb seine grands lacs
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Nettoyage des locaux du secteur Aube
Description du marché:
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de coût (nom): Notation sur 70 points
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Notation sur 30 points en fonction du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Nettoyage des locaux du secteur Marne
Description du marché:
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Nettoyage des locaux du secteur Pannecière
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Notaation sur 30 points en fonction du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 Nettoyage des locaux du secteur Bassée
Description du marché:
Critère de qualité (nom): 30 points en fonction du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-01-13 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer à l'article 6.1 du RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Voir le règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPTB Seine Grands Lacs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction Finances Commande Publique 12 rue Villiot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧
Téléphone: 0144752929 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7KoG0EbK2_ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Paris
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 245-773110 (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien menager des locaux de l'eptb seine grands lacs
Numéro de référence:
2024.508
Brève description:
Les présents accords-cadres ont pour objet des prestations d'entretien ménager des locaux et des vitres de l'EPTB.
Il est à noter que la fourniture de consommables sanitaires n'est pas prévu au présent accord-cadre.
Les lieux d'exécution des prestations se situent dans les locaux de l'EPTB répartis sur plusieurs départements : Aube (10), Haute-Marne (52), Marne (51), Nièvre (58) et Seine et Marne (77).
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Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
2024.508.01
Titre: Lot 1 Nettoyage des locaux du secteur Aube
Description du marché:
Partie forfaire estimée à 44 000 euros HT/an.
Montant maximum de la part à bons de commandes : 2 500 euros HT/an
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
📦
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois tacitement pour la même période à compter de sa notification.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Notation sur 70 points
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Notation sur 30 points en fonction du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024.508.02
Titre: Lot 2 Nettoyage des locaux du secteur Marne
Description du marché:
Partie forfaire estimée à 43 000 euros HT/an.
Montant maximum de la part à bons de commandes : 2 500 euros HT/an
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois tacitement pour la même période, à compter de sa notification.
Informations sur les options
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois tacitement pour la même période, à compter de sa notification.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2024.508.03
Titre: Lot 3 Nettoyage des locaux du secteur Pannecière
Description du marché:
Partie forfaire estimée à 8 200 euros HT/an.
Montant maximum de la part à bons de commandes : 1 500 euros HT/an
Produits/services: Services de nettoyage de logements
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Notaation sur 30 points en fonction du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2024.508.04
Titre: Lot 4 Nettoyage des locaux du secteur Bassée
Description du marché:
Partie forfaire estimée à 9 000 euros HT/an.
Montant maximum de la part à bons de commandes : 1 500 euros HT/an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 30 points en fonction du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-01-13 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer à l'article 6.1 du RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Voir le règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPTB Seine Grands Lacs
Numéro d'enregistrement national:
20007522400010
Adresse postale: Direction Finances Commande Publique 12 rue Villiot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧
Téléphone: 0144752929 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7KoG0EbK2_ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque accord-cadre mono-attributaire comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande .
Les candidats devront effectuer une visite de sites préalablement à l'établissement de leur offre, soit avant le 10 janvier 2025 à 12h00 - confère l'article 4.3 du RC.
reprise du personnel : article 6.9 du CCAP.
Clause d'insertion sociale : article 6.10 du CCAP
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Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Paris
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 245-773110 (2024-12-16)
Avis d'attribution de marché (2025-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 392500.54 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 26 000 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Site principal ou lieu d'exécution:
Site principal ou lieu d'exécution:
Site principal ou lieu d'exécution: nettoyage des locaux et vitres secteur Aube - 10 (lot 1)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-28 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 175274.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: DECA PROPRETE LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: DeCA Propreté CHAMPAGNE ARDENNES II
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24 rue des Champoulains
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 29477.28 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ONET SERVICES LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ONET Services - Agence Nevers
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 161748.96 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: DERICHEBOURG LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas derichebourg proprete
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 66 rue Jean Baptiste Colbert
Code postal: 10600
Commune postale: La chapelle saint luc
Région: Aube 🏙️
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Source: OJS 2025/S 100-336071 (2025-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 392500.54 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 26 000 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les lieux d'exécution des prestations se situent dans les locaux de l'EPTB : nettoyage des locaux et vitres secteur Aube - 10
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Les lieux d'exécution des prestations se situent dans les locaux de l'EPTB : nettoyage des locaux et vitres secteur Marne - 51 et 52
Lieu d'exécution:
Haute-Marne
🏙️
Marne
🏙️
Les lieux d'exécution des prestations se situent dans les locaux de l'EPTB : nettoyage des locaux et vitres secteur PANNECIERE - 58
Lieu d'exécution: Nièvre
🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Les lieux d'exécution des prestations se situent dans les locaux de l'EPTB : nettoyage des locaux et vitres secteur Seine Bassée - 77
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne
🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: nettoyage des locaux et vitres secteur Aube - 10 (lot 1)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-508-01
Date de conclusion du contrat: 2025-04-28 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 175274.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre DECA PROPRETE - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: DECA PROPRETE LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: DeCA Propreté CHAMPAGNE ARDENNES II
Numéro d'enregistrement national:
34017415000110
Adresse postale: 24 rue des Champoulains
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 29477.28 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre ONET SERVICES LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ONET SERVICES LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ONET Services - Agence Nevers
Numéro d'enregistrement national:
06780042501511
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 161748.96 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre DERICHEBOURG - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: DERICHEBOURG LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas derichebourg proprete
Numéro d'enregistrement national:
70202111400112
Adresse postale: 66 rue Jean Baptiste Colbert
Code postal: 10600
Commune postale: La chapelle saint luc
Région: Aube 🏙️
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Source: OJS 2025/S 100-336071 (2025-05-22)
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- Services de nettoyage de matériel de transport (1)
- Services de nettoyage de matériel téléphonique
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- Services de nettoyage par soufflage de structures tubolaires