Prestations d'entretien et de restauration de la végétation sur le périmètre d'intervention du SYMBHI Lot n°17 : Prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé

Hôtel du Département

Secteur 14 : Digues rive gauche/rive droite et lit de la Romanche dans la plaine de Vizille et dans la plaine de l'Oisans - Digues des affluents de la Romanche (Eau d'Olle et Lignarre) dans la plaine de l'Oisans Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 100 000 euro(s) HT/an

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-10-18 Avis de marché
2025-05-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien et de restauration de la végétation sur le périmètre d'intervention du SYMBHI Lot n°17 : Prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé
Numéro de référence: F24SYM-027
Brève description:
Secteur 14 : Digues rive gauche/rive droite et lit de la Romanche dans la plaine de Vizille et dans la plaine de l'Oisans - Digues des affluents de la Romanche (Eau d'Olle et Lignarre) dans la plaine de l'Oisans Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 100 000 euro(s) HT/an
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1545384
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-15 📅
Date de fin: 2025-07-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 2027
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: La durée de chaque reconduction est de 12 mois
Informations sur les options
Options
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-21 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôtel du Département
Numéro d'enregistrement national: 53103
Adresse postale: 9 rue Jean Bocq
Cs41096
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mulyk Fabien
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0482868240 📞
URL: http://symbhi.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1545384 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1545384 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/07/2025
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 34F06735-E974-5648-0A4242D45A774127
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-634223 (2024-10-18)
Avis d'attribution de marché (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix
Prix (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025-015
Date de conclusion du contrat: 2025-03-20 📅
Titre: Prestations d'entretien et de restauration de la végétation sur le périmètre d'intervention du Symbhi Lot n°17 : Prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Arbre haie foret
Numéro d'enregistrement national: 1545384-1-0-1
Adresse postale: 468 Rue Des Martyrs
Code postal: 38340
Commune postale: Voreppe
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ahf@arbre-haie-foret.fr 📧
Téléphone: 0476530393 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 634223-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 841127E3-007F-3545-28B8EC86FFF2023E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
841127F2-D06A-B8BB-95B572FB1303CC18
Source: OJS 2025/S 102-344570 (2025-05-26)