Prestations d'entretien et d'aménagement des espaces publics de la ville d'Osny
Commune d'Osny
Prestations d'entretien et d'aménagement des espaces publics de la ville d'Osny (4 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage
- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien et d'aménagement des espaces publics de la ville d'Osny
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Prestations d'entretien et d'aménagement des espaces verts (hors Jardin à la Française)
Description du marché:
Code postal: 95520
Ville: Osny
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique, décomposée en sous-critères définis à l'article 7.2 du RC. Critère noté sur 50 points.
Performances en matière de protection de l'environnement. Critère noté sur 10 points.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Prestations d'élagage, de taille, d'abattage et d'essouchement du patrimoine arboré
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critères définis à l'article 7.2 du RC. Critère noté sur 50 points.
Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté. Critère noté sur 10 points.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Prestations de désherbage des voies communales et du cimetière
Description du marché: Lot 3 : Prestations de désherbage des voies communales et du cimetière
Produits/services: Services de désherbage 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté. Critère noté sur 5 points.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Prestations d'entretien et d'aménagement du Jardin à la Française du parc de Grouchy
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté. Noté sur 5 points.
Performances en matière de protection de l'environnement. Noté sur 10 points.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-01-14 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de la consultation (RC)
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Osny
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville - Château de Grouchy - 14 rue William Thornley
Code postal: 95520
Commune postale: Osny
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-osny.fr 📧
Téléphone: 01 34 25 42 45 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 30 17 34 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 245-770001 (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien et d'aménagement des espaces publics de la ville d'Osny
Brève description:
Prestations d'entretien et d'aménagement des espaces publics de la ville d'Osny (4 lots)
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Prestations d'entretien et d'aménagement des espaces verts (hors Jardin à la Française)
Description du marché:
Lot 1 : Prestations d'entretien et d'aménagement des espaces verts (hors Jardin à la Française)
Informations complémentaires:
La période initiale de l'accord-cadre est de 1 an. Reconductible tacitement 3 fois 1 an. Maximum 4 ans.
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
📦
Code postal: 95520
Ville: Osny
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique, décomposée en sous-critères définis à l'article 7.2 du RC. Critère noté sur 50 points.
Performances en matière de protection de l'environnement. Critère noté sur 10 points.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Prestations d'élagage, de taille, d'abattage et d'essouchement du patrimoine arboré
Description du marché:
Lot 2 : Prestations d'élagage, de taille, d'abattage et d'essouchement du patrimoine arboré
Produits/services: Services d'élagage
📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critères définis à l'article 7.2 du RC. Critère noté sur 50 points.
Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté. Critère noté sur 10 points.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : Prestations de désherbage des voies communales et du cimetière
Description du marché: Lot 3 : Prestations de désherbage des voies communales et du cimetière
Produits/services: Services de désherbage 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté. Critère noté sur 5 points.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 : Prestations d'entretien et d'aménagement du Jardin à la Française du parc de Grouchy
Description du marché:
Lot 4 : Prestations d'entretien et d'aménagement du Jardin à la Française du parc de Grouchy
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté. Noté sur 5 points.
Performances en matière de protection de l'environnement. Noté sur 10 points.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-01-14 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de la consultation (RC)
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Osny
Numéro d'enregistrement national:
21950476800124
Adresse postale: Hôtel de Ville - Château de Grouchy - 14 rue William Thornley
Code postal: 95520
Commune postale: Osny
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-osny.fr 📧
Téléphone: 01 34 25 42 45 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 30 17 34 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 245-770001 (2024-12-16)
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