Prestations d'entretien des itinéraires appartenant au schéma communautaire de la randonnée Inter Caux Vexin pour l'année 2024
Communauté Communes Inter Caux Vexin
Deux lots Lot n°1 : Itinéraires de randonnée situés à l'ouest du territoire Inter Caux Vexin Lot n°2 : itinéraires de randonnée situés à l'est du territoire Inter Caux Vexin Durée du marché : Année 2024 2 passages annuels par lot Fonds propres
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-21 | Avis de marché |
| 2024-08-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien des itinéraires appartenant au schéma communautaire de la randonnée Inter Caux Vexin pour l'année 2024
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Itinéraires de randonnée situés à l'ouest du territoire Inter Caux Vexin
Description du marché:
Durée de l'accord: 32 semaines
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-27 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Dispositions prises en matière de respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la prestation
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : itinéraires de randonnée situés à l'est du territoire Inter Caux Vexin
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Disposition prise en matière de respect de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-29 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-22 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Communes Inter Caux Vexin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 252, route de Rouen 252, route de Rouen
Code postal: 76750
Commune postale: Buchy
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rodolphe.maillard@intercauxvexin.fr 📧
Téléphone: 0232190684 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_TcwrxiMhwz 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_TcwrxiMhwz 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo PICASSO BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53, avenue Gustave FLAUBERT
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 060-175469 (2024-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien des itinéraires appartenant au schéma communautaire de la randonnée Inter Caux Vexin pour l'année 2024
Numéro de référence:
2-2024
Brève description:
Deux lots
Lot n°1 : Itinéraires de randonnée situés à l'ouest du territoire Inter Caux Vexin
Lot n°2 : itinéraires de randonnée situés à l'est du territoire Inter Caux Vexin
Durée du marché : Année 2024
2 passages annuels par lot
Fonds propres
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Itinéraires de randonnée situés à l'ouest du territoire Inter Caux Vexin
Description du marché:
Durée du marché : Année 2024
2 passages annuels par lot
Fonds propres
Informations complémentaires: Territoire communautaire
Durée de l'accord: 32 semaines
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-27 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Dispositions prises en matière de respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la prestation
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : itinéraires de randonnée situés à l'est du territoire Inter Caux Vexin
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Disposition prise en matière de respect de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-29 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-22 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Communes Inter Caux Vexin
Numéro d'enregistrement national:
20007044900018
Adresse postale: 252, route de Rouen 252, route de Rouen
Code postal: 76750
Commune postale: Buchy
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rodolphe.maillard@intercauxvexin.fr 📧
Téléphone: 0232190684 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_TcwrxiMhwz 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_TcwrxiMhwz 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
12000009600020
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo PICASSO BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
17760005300025
Adresse postale: 53, avenue Gustave FLAUBERT
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 060-175469 (2024-03-21)
Avis d'attribution de marché (2024-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 26 912 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 14 892 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-08-05 📅
Titre: Prestations d'entretien des itinéraires appartenant au schéma communautaire de la randonnée Inter Caux Vexin pour l'année 2024
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 14 892 💰
Valeur totale du contrat/lot: 14 892 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Creavert
Nom et adresse du contractant
Nom: S.a.s creavert
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4000 Route de Neufchâtel - Le Nouveau Monde 76230 QUINCAMPOIX
Code postal: 76230
Commune postale: Quincampoix
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@creavert.fr 📧
Téléphone: 02 35 34 71 71 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 12 020 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12 020 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2024/S 152-472260 (2024-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 26 912 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 14 892 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2-2024 lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-08-05 📅
Titre: Prestations d'entretien des itinéraires appartenant au schéma communautaire de la randonnée Inter Caux Vexin pour l'année 2024
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 14 892 💰
Valeur totale du contrat/lot: 14 892 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
offre CREAVERT lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Creavert
Nom et adresse du contractant
Nom: S.a.s creavert
Numéro d'enregistrement national:
329 805 279 000 26
Adresse postale: 4000 Route de Neufchâtel - Le Nouveau Monde 76230 QUINCAMPOIX
Code postal: 76230
Commune postale: Quincampoix
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@creavert.fr 📧
Téléphone: 02 35 34 71 71 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 12 020 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12 020 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
offre CREAVERT lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Source: OJS 2024/S 152-472260 (2024-08-05)
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