Prestations d'accompagnement et de services en génie civil dans le cadre de projets portant sur les voies et réseaux divers
Syndicat mixte Sophia Antipolis
réalisation de prestations d'accompagnement et de services dans le cadre d'aménagements ou de projets en lien ou portant sur les voies et réseaux divers portés par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) et/ou le Syndicat Mixte de Sophia Antipolis (SYMISA) et/ou UNIVALOM. Lieu d'exécution des prestations : Territoires de la CASA, SYMISA et UNIVALOM. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses
- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services de contrôle et d'essais techniques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'accompagnement et de services en génie civil dans le cadre de projets portant sur les voies et réseaux divers
Brève description:
“réalisation de prestations d'accompagnement et de services dans le cadre d'aménagements ou de projets en lien ou portant sur les voies et réseaux divers...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Description
Identifiant interne: Prestations d'accompagnement et de services en génie civil dans le cadre de projets portant sur les voies et réseaux divers
Titre: Lot 3 - Missions de repérage de matériaux d'amiante et HAP, produits et enrobés, et divers diagnostics
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'accompagnement et de services dans le cadre d'aménagements ou de projets en lien ou portant sur...”
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Informations complémentaires:
“Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R....”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : La définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE.
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 ou équivalent; Formulaire DC2 ou équivalent. Détail des pièces énoncé dans le DCE”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration de chiffre d'affaires. Détail des pièces énoncé dans le DCE.”
Capacité technique et professionnelle
“Références de service ou fournitures similaires; déclaration d'effectifs. Détail des pièces énoncé dans le DCE.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national: 25060001200042
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: 0489877060 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: www.marchessecurises.fr 🌏
URL de participation: www.marchessecurises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradam.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais de recours sont énoncés dans le DCE.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 103-315758 (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'accompagnement et de services en génie civil dans le cadre de projets portant sur les voies et réseaux divers
Brève description:
“réalisation de prestations d'accompagnement et de services dans le cadre d'aménagements ou de projets en lien ou portant sur les voies et réseaux divers...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Description
Identifiant interne: Prestations d'accompagnement et de services en génie civil dans le cadre de projets portant sur les voies et réseaux divers
Titre: Lot 3 - Missions de repérage de matériaux d'amiante et HAP, produits et enrobés, et divers diagnostics
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'accompagnement et de services dans le cadre d'aménagements ou de projets en lien ou portant sur...”
Informations complémentaires:
“Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R....”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : La définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE.
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 ou équivalent; Formulaire DC2 ou équivalent. Détail des pièces énoncé dans le DCE”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration de chiffre d'affaires. Détail des pièces énoncé dans le DCE.”
Capacité technique et professionnelle
“Références de service ou fournitures similaires; déclaration d'effectifs. Détail des pièces énoncé dans le DCE.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national: 25060001200042
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: 0489877060 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: www.marchessecurises.fr 🌏
URL de participation: www.marchessecurises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradam.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais de recours sont énoncés dans le DCE.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 103-315758 (2024-05-28)
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