PRESTATION DE SERVICE D'ENSEIGNEMENT DE SKI, TEST, EPREUVE ET/OU EVALUATION, ET RAQUETTES A NEIGE POUR LES VILLAGES DE VACANCES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL DE MARNE.
Département du Val-de-Marne
La consultation PRESTATION DE SERVICE D'ENSEIGNEMENT DE SKI, TEST, EPREUVE ET/OU EVALUATION, ET RAQUETTES A NEIGE POUR LES VILLAGES DE VACANCES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL DE MARNE., fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieux d'exécution : LOT 1 : Village de vacances GUEBRIANT STATION DE PASSY PLAINE JOUX POUR ENSEIGNEMENT DU SKI ET SI BESOIN AU VILLAGE DE VACANCES GUEBRIANT POUR LES REUNIONS NECESSAIRES A L'ORGANISATION ET LA REMISE DES MEDAILLES. 74190 PASSY LOT 2 : Village de vacances JEAN FRANCO STATION DE MONTALBERT - LA PLAGNE 73210 AIME LA PLAGNE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-18.
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| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de service d'enseignement de ski, test, epreuve et/ou evaluation, et raquettes a neige pour les villages de vacances du conseil departemental du val de marne.
Numéro de référence: DJSVVA-VVG-2024-09
Brève description:
“La consultation PRESTATION DE SERVICE D'ENSEIGNEMENT DE SKI, TEST, EPREUVE ET/OU EVALUATION, ET RAQUETTES A NEIGE POUR LES VILLAGES DE VACANCES DU CONSEIL...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services des écoles de ski 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 045 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“PRESTATION DE SERVICE D'ENSEIGNEMENT DE SKI, TEST, EPREUVE ET/OU EVALUATION, ET RAQUETTES A NEIGE POUR LA STATION DE PASSY PLAINE JOUX AU VILLAGE DE...”
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Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2123-1 et L2123-1.2 aussi R.2123-1 1° et R.2123-1 3° du Code de la...”
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Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-15 📅
Date de fin: 2028-12-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée sur la base du Mémoire Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“PRESTATION DE SERVICE D'ENSEIGNEMENT DE SKI, TEST, EPREUVE ET/OU EVALUATION, ET RAQUETTES A NEIGE POUR LA STATION DE MONTALBERT - LA PLAGNE -73210 AIME LA...”
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Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2123-1 et L2123-1.2 aussi R.2123-1 1° et R.2123-1 3° du Code de la...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-23 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-24 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette information est donnée à titre indicatif, la séance n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 160
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: La lettre de candidature à la présente consultation et, le cas échéant, désignation du...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement ou CD2 accompagné des documents suivants : Déclaration indiquant les effectifs moyens...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement ou DC2 accompagné du document suivant : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
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Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Monnaie utilisée : l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du val-de-marne
Numéro d'enregistrement national: 22940028800010
Adresse postale: Hôtel du Département 21 - 29 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil cedex
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dapm@valdemarne.fr 📧
Téléphone: 3994 📞
URL: http://www.valdemarne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=880931&orgAcronyme=a8z 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=880931&orgAcronyme=a8z 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=880931&orgAcronyme=a8z 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français. Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - Case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - Case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0160566630 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-361332 (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de service d'enseignement de ski, test, epreuve et/ou evaluation, et raquettes a neige pour les villages de vacances du conseil departemental du val de marne.
Numéro de référence: DJSVVA-VVG-2024-09
Brève description:
“La consultation PRESTATION DE SERVICE D'ENSEIGNEMENT DE SKI, TEST, EPREUVE ET/OU EVALUATION, ET RAQUETTES A NEIGE POUR LES VILLAGES DE VACANCES DU CONSEIL...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services des écoles de ski 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 045 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“PRESTATION DE SERVICE D'ENSEIGNEMENT DE SKI, TEST, EPREUVE ET/OU EVALUATION, ET RAQUETTES A NEIGE POUR LA STATION DE PASSY PLAINE JOUX AU VILLAGE DE...”
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2123-1 et L2123-1.2 aussi R.2123-1 1° et R.2123-1 3° du Code de la...”
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-15 📅
Date de fin: 2028-12-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée sur la base du Mémoire Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“PRESTATION DE SERVICE D'ENSEIGNEMENT DE SKI, TEST, EPREUVE ET/OU EVALUATION, ET RAQUETTES A NEIGE POUR LA STATION DE MONTALBERT - LA PLAGNE -73210 AIME LA...”
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2123-1 et L2123-1.2 aussi R.2123-1 1° et R.2123-1 3° du Code de la...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-23 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-24 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette information est donnée à titre indicatif, la séance n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 160
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: La lettre de candidature à la présente consultation et, le cas échéant, désignation du...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement ou CD2 accompagné des documents suivants : Déclaration indiquant les effectifs moyens...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement ou DC2 accompagné du document suivant : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Monnaie utilisée : l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du val-de-marne
Numéro d'enregistrement national: 22940028800010
Adresse postale: Hôtel du Département 21 - 29 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil cedex
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dapm@valdemarne.fr 📧
Téléphone: 3994 📞
URL: http://www.valdemarne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=880931&orgAcronyme=a8z 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=880931&orgAcronyme=a8z 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=880931&orgAcronyme=a8z 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français. Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - Case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - Case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0160566630 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-361332 (2024-06-18)
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