Prestation de collecte interne des déchets du Centre Hospitalier d'Arras
Centre Hospitalier D' Arras
Prestation de collecte interne des déchets du Centre Hospitalier d'Arras
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-13 | Avis de marché |
| 2024-08-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de collecte interne des déchets du Centre Hospitalier d'Arras
Numéro de référence:
Brève description: Prestation de collecte interne des déchets du Centre Hospitalier d'Arras
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte de déchets hospitaliers 📦
Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Titre: Prestation de collecte interne des déchets pour le Centre Hospitalier d'Arras
Description du marché: Prestation de collecte interne des déchets pour le Centre Hospitalier d'Arras
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier D' Arras
Numéro d'enregistrement national:
Département: Pas de calais
Adresse postale: 57 avenue Winston Churchill CS 90006
Code postal: 62022
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marches@gh-artoisternois.fr 📧
Téléphone: 0321211611 📞
URL: https://www.gh-artoisternois.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2593201&orgAcronyme=x7chttps://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2593201&orgAcronyme=x7chttps://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 159-492995 (2024-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de collecte interne des déchets du Centre Hospitalier d'Arras
Numéro de référence:
24-147
Brève description: Prestation de collecte interne des déchets du Centre Hospitalier d'Arras
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte de déchets hospitaliers 📦
Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
24-147
Titre: Prestation de collecte interne des déchets pour le Centre Hospitalier d'Arras
Description du marché: Prestation de collecte interne des déchets pour le Centre Hospitalier d'Arras
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier D' Arras
Numéro d'enregistrement national:
26620925300019
Département: Pas de calais
Adresse postale: 57 avenue Winston Churchill CS 90006
Code postal: 62022
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marches@gh-artoisternois.fr 📧
Téléphone: 0321211611 📞
URL: https://www.gh-artoisternois.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2593201&orgAcronyme=x7chttps://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2593201&orgAcronyme=x7chttps://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres.
Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-avant.
Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat dans les conditions suivantes :
Pour la bonne organisation des visites, les candidats prendront obligatoirement contact auprès de Madame Peggy CAMPAGNE - Ingénieur logistique - (mail / Tél. : +33 (0)3 21 21 16 04 ou peggy.campagne@gh-artoisternois.fr ) avant le 3 septembre 2024, pour une date de visite qui sera réalisée soit :
- Le Jeudi 5 septembre 2024 à 9h00, entrée hall d'accueil du CH Arras, 57 avenue Winston Churchill 62022 ARRAS Cedex
- Le Lundi 9 septembre 2024 à 9h00, entrée hall d'accueil du CH Arras, 57 avenue Winston Churchill 62022 ARRAS Cedex
L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du Centre Hospitalier d'Arras.
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Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 159-492995 (2024-08-13)
Avis de marché (2024-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2593201&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2593201&orgAcronyme=x7c 🌏
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5caae119-9733-432f-9405-5afeb9a5b4ba-01
Source: OJS 2024/S 165-511302 (2024-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2593201&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2593201&orgAcronyme=x7c 🌏
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5caae119-9733-432f-9405-5afeb9a5b4ba-01
Source: OJS 2024/S 165-511302 (2024-08-23)
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