Prestation de collecte des déchets ménagers (OMr) et déchets recyclables, (emballages et cartons bruns)
Communauté de communes Usses et Rhône
Prestation de collecte des déchets ménagers (OMr) et déchets recyclables, (emballages et cartons bruns) sur le territoires de la CC Usses et Rhone
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de collecte des déchets ménagers (OMr) et déchets recyclables, (emballages et cartons bruns)
Numéro de référence: 24FS-0079-D
Brève description:
“Prestation de collecte des déchets ménagers (OMr) et déchets recyclables, (emballages et cartons bruns) sur le territoires de la CC Usses et Rhone”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-67522
Description du marché:
“Prestation de collecte des déchets ménagers (OMr) et déchets recyclables, (emballages et cartons bruns) sur le territoires de la CC Usses et Rhone”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-17 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cc Usses et rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Membres de la commission d'appel d'offres”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-17 18:00:00 📅
Lieu:
“Cc Usses et rhône”
Informations complémentaires:
“Membres de la commission d'appel d'offres”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Usses et Rhône
Numéro d'enregistrement national: 4563
Adresse postale: 24 place de l'Orme
Code postal: 74910
Commune postale: Seyssel
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RANNARD Paul
Courrier électronique: accueil@cc-ur.fr 📧
Téléphone: 0450561530 📞
URL: http://www.mp74.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=67522 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=67522 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: D6F721E5-E624-F2B2-6E76A02D53796CED
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 190-587036 (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de collecte des déchets ménagers (OMr) et déchets recyclables, (emballages et cartons bruns)
Numéro de référence: 24FS-0079-D
Brève description:
“Prestation de collecte des déchets ménagers (OMr) et déchets recyclables, (emballages et cartons bruns) sur le territoires de la CC Usses et Rhone”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-67522
Description du marché:
“Prestation de collecte des déchets ménagers (OMr) et déchets recyclables, (emballages et cartons bruns) sur le territoires de la CC Usses et Rhone”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-17 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cc Usses et rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Membres de la commission d'appel d'offres”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-17 18:00:00 📅
Lieu:
“Cc Usses et rhône”
Informations complémentaires:
“Membres de la commission d'appel d'offres”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Usses et Rhône
Numéro d'enregistrement national: 4563
Adresse postale: 24 place de l'Orme
Code postal: 74910
Commune postale: Seyssel
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RANNARD Paul
Courrier électronique: accueil@cc-ur.fr 📧
Téléphone: 0450561530 📞
URL: http://www.mp74.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=67522 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=67522 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: D6F721E5-E624-F2B2-6E76A02D53796CED
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 190-587036 (2024-09-26)
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