Prestation d'héliportage pour l'acheminement d'outils, de matériaux, de fournitures, et accessoirement de personnes pour les unités de production Drôme-Ardèche, Isère, Savoie et Haute-Savoie de l'Agence Travaux de la Direction territoriale ONF Auvergne Rhône Alpes.
Direction territoriale Auvergne Rhône Alpes
Prestation d'héliportage pour l'acheminement d'outils, de matériaux, de fournitures, et accessoirement de personnes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'héliportage pour l'acheminement d'outils, de matériaux, de fournitures, et accessoirement de personnes pour les unités de production Drôme-Ardèche, Isère, Savoie et Haute-Savoie de l'Agence Travaux de la Direction territoriale ONF Auvergne Rhône Alpes.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de transport aérien non régulier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 38 Chartreuse
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Prestation d'héliportage
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Site principal ou lieu d'exécution: Auvergne Rhône-Alpes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 40
Critère de qualité (pondération): 4
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 38 Sud-Isère 2 -Oisans
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 73 Moyenne Tarentaise
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marchés subséquents
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: 38 Sud-Isère 3 Trièves
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: 26 Diois 1 - Poyols - La Béous
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: 73 Haute Tarentaise
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: 26 Diois 2 - Solaure en Diois
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: 73 Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: 73 Beaufortain Val d'Arly Tarentaise
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 38 Belledonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 38 Sud Isère 1 Entraigues
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 74_Haute-Savoie
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Marché sans publicité ni mise en concurrence
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, milieu d’une fourchette)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction territoriale Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 143 rue Pierre Corneille
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3eme
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction territoriale Auvergne Rhône Alpes
Courrier électronique: stephane.bachacou@onf.fr 📧
Téléphone: 0763300895 📞
URL: https://www.onf.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir pièces de marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 065-192547 (2024-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'héliportage pour l'acheminement d'outils, de matériaux, de fournitures, et accessoirement de personnes pour les unités de production Drôme-Ardèche, Isère, Savoie et Haute-Savoie de l'Agence Travaux de la Direction territoriale ONF Auvergne Rhône Alpes.
Numéro de référence:
2024-8830-015
Brève description:
Prestation d'héliportage pour l'acheminement d'outils, de matériaux, de fournitures, et accessoirement de personnes
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport aérien non régulier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: 38 Chartreuse
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Prestation d'héliportage
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Site principal ou lieu d'exécution: Auvergne Rhône-Alpes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 40
Critère de qualité (pondération): 4
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
2️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: 38 Sud-Isère 2 -Oisans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: 73 Moyenne Tarentaise
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
4️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Marchés subséquents
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: 38 Sud-Isère 3 Trièves
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: 26 Diois 1 - Poyols - La Béous
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
7️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: 73 Haute Tarentaise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
8️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: 26 Diois 2 - Solaure en Diois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
9️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: 73 Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: 73 Beaufortain Val d'Arly Tarentaise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: 38 Belledonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: 38 Sud Isère 1 Entraigues
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: 74_Haute-Savoie
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Marché sans publicité ni mise en concurrence
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, milieu d’une fourchette)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction territoriale Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national:
66204311600489
Adresse postale: 143 rue Pierre Corneille
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3eme
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction territoriale Auvergne Rhône Alpes
Courrier électronique: stephane.bachacou@onf.fr 📧
Téléphone: 0763300895 📞
URL: https://www.onf.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir pièces de marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 065-192547 (2024-03-28)
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