Prestation d'éco pâturage pour l'entretien des espaces verts et naturels de certains sites métropolitains (2 lots)
Orléans Métropole
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec un montant maximum
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services vétérinaires › Services d'animalerie
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-29 | Avis de marché |
| 2024-08-12 | Avis de marché |
| 2024-10-03 | Avis de marché |
| 2025-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'éco pâturage pour l'entretien des espaces verts et naturels de certains sites métropolitains (2 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation d'éco pâturage pour l'entretien des espaces verts et naturels de certains sites métropolitains sur sites fermés et animations associées
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Critère 2 : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation d'éco pâturage pour l'entretien des espaces verts et naturels de certains sites métropolitains sur sites ouverts non clôturés et animations associées
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'animalerie 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-16 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le President
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1507566 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1507566 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 148-461170 (2024-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'éco pâturage pour l'entretien des espaces verts et naturels de certains sites métropolitains (2 lots)
Numéro de référence:
M24F0106
Brève description:
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec un montant maximum
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestation d'éco pâturage pour l'entretien des espaces verts et naturels de certains sites métropolitains sur sites fermés et animations associées
Description du marché:
Accord-cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 320 000 euro(s) HT pour une durée de 4 ans
Informations complémentaires:
A titre indicatif, sans valeur contractuelle, l'estimatif des commandes pour une année est de 15 600 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Critère 2 : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestation d'éco pâturage pour l'entretien des espaces verts et naturels de certains sites métropolitains sur sites ouverts non clôturés et animations associées
Description du marché:
Accord-cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 480 000 euro(s) HT pour une durée de 4 ans
Informations complémentaires:
A titre indicatif, sans valeur contractuelle, l'estimatif des commandes pour une année est de 28 500 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'animalerie 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-16 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre.
- Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
- Autorisation préfectorale de détention d'animaux non domestiques, en cours de validité
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national:
24450046800040
Adresse postale: Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le President
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1507566 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1507566 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Visite obligatoire des sites. Modalités précisées dans le règlement de la consultation (article 4-4).
=> Sous-critères de la valeur technique :
- Pertinence des moyens techniques et humains (profils et expérience) dédiés aux prestations (15%)
- Adéquation des animaux mis à disposition par le prestataire avec les enjeux de gestion et d'entretien de chaque site (20%)
- Qualités de l'organisation dédiée aux prestations (15%)
- Pertinence des contenus et apports des animations et des visites pédagogiques proposées (10 %)
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Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
178191
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 148-461170 (2024-07-29)
Avis de marché (2024-08-12)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 15 600 EUR 💰
28 500 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-16 14:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-16 14:30:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: eab97085-6744-4bc0-88e2-3e33d4b03b3d-01
Source: OJS 2024/S 157-486320 (2024-08-12)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 15 600 EUR 💰
28 500 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-16 14:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-16 14:30:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 16/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 16/10/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/09/2024 à 14h30 au plus tard. Lire 16/10/2024 à 14h30 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: eab97085-6744-4bc0-88e2-3e33d4b03b3d-01
Source: OJS 2024/S 157-486320 (2024-08-12)
Avis de marché (2024-10-03)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 15 600 EUR 💰
28 500 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Loiret 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 461170-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Loiret 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: eab97085-6744-4bc0-88e2-3e33d4b03b3d-01
Source: OJS 2024/S 194-599349 (2024-10-03)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 15 600 EUR 💰
28 500 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
17224
Région: Loiret 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 461170-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
363AB63C-FBBB-4C5B-E348447EBC0F3820
Région: Loiret 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
363AB64D-0E0E-3AEE-750EBD4CF06C7ED0
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
5.1.9. Critères de sélection : Au lieu de Autorisation préfectorale de détention d'animaux non domestiques, en cours de validité, lire La communication du numéro d'exploitation et / ou du numéro de cheptel ou tout autre
document permettant d'attester de la régularité de l'activité pratiquée en qualité
d'organisme professionnel
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Version de l’avis antérieur à modifier: eab97085-6744-4bc0-88e2-3e33d4b03b3d-01
Source: OJS 2024/S 194-599349 (2024-10-03)
Avis d'attribution de marché (2025-01-10)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-11 📅
Titre: Prestation d'éco pâturage pour l'entretien des espaces verts et naturels de certains sites métropolitains sur sites fermés et animations associées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Moutons et cie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1108 Rue Des Rasles
Code postal: 45400
Commune postale: Chanteau
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nbfourage@gmail.com 📧
Téléphone: 0610129390 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 008-019865 (2025-01-10)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
M24526r
Date de conclusion du contrat: 2024-12-11 📅
Titre: Prestation d'éco pâturage pour l'entretien des espaces verts et naturels de certains sites métropolitains sur sites fermés et animations associées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
MOUTONS ET CIE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Moutons et cie
Numéro d'enregistrement national:
1507566-1-1-1
Adresse postale: 1108 Rue Des Rasles
Code postal: 45400
Commune postale: Chanteau
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nbfourage@gmail.com 📧
Téléphone: 0610129390 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1507566-1-2-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'accord-cadre sans montant minimum et avec, pour le lot 1, un montant maximum de 320 000 euro(s) Ht pour 4 ans et pour le lot 2, un montant maximum de 480 000 euro(s) Ht pour 4 ans.
Les contrats sont consultables à l'adresse de l'organisme acheteur
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
20C28446-C1BB-026A-F48D28CB10B73A3A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
20C28457-0755-A592-62BD6BEF8334227A
Source: OJS 2025/S 008-019865 (2025-01-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)