PIRMIL LES ISLES - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA PHASE 1 DU SECTEUR BASSE ILE
Nantes métropole aménagement
Réalisation des travaux d'aménagement de la phase 1 du secteur Basse Ile dans le cadre de la ZAC PIRMIL LES ISLES Réalisation des travaux d'aménagement de la phase 1 du secteur Basse Ile dans le cadre de la ZAC PIRMIL LES ISLES Les travaux consistent en la réalisation de tous les travaux nécessaires, provisoires et définitifs, à l'aménagement du futur quartier. La réalisation se déroulera en une phase de viabilisation principale, puis plusieurs phases de finitions.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux généraux de construction pour pipelines › Travaux de pose de conduites › Installation de réseau de conduites
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-16 | Avis de marché |
| 2024-05-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PIRMIL LES ISLES - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA PHASE 1 DU SECTEUR BASSE ILE
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - Adduction en eau potable - Défense incendie
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Terrassements - Voirie - assainissement EU EP
Description du marché:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Réseaux souples - Tranchée technique commune
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 - Sols fertiles, plantations et équipements
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Code postal: 44400
Ville: Reze
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-14 18:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole Amenagement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 avenue Carnot BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: florence.cassard@nantes-am.com 📧
Téléphone: 0240410160 📞
URL: https://www.nantes-amenagement.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_12F_C4TnZ9&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_12F_C4TnZ9&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard CS 73127
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 077-230920 (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PIRMIL LES ISLES - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA PHASE 1 DU SECTEUR BASSE ILE
Brève description:
Réalisation des travaux d'aménagement de la phase 1 du secteur Basse Ile dans le cadre de la ZAC PIRMIL LES ISLES
Réalisation des travaux d'aménagement de la phase 1 du secteur Basse Ile dans le cadre de la ZAC PIRMIL LES ISLES
Les travaux consistent en la réalisation de tous les travaux nécessaires, provisoires et définitifs, à l'aménagement du futur quartier. La réalisation se déroulera en une phase de viabilisation principale, puis plusieurs phases de finitions.
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Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 - Adduction en eau potable - Défense incendie
Description du marché:
Travaux d'adduction en eau potable et de réseau de défense incendie dans le cadre de la réalisation des travaux d'aménagement de la phase 1 du secteur Basse Ile dans le cadre de la ZAC PIRMIL LES ISLES
Produits/services: Travaux de pose de conduites
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 - Terrassements - Voirie - assainissement EU EP
Description du marché:
Travaux de terrassements, voire, assainissement eaux usées, eaux pluviales dans le cadre de la réalisation des travaux d'aménagement de la phase 1 du secteur Basse Ile dans le cadre de la ZAC PIRMIL LES ISLES
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 - Réseaux souples - Tranchée technique commune
Description du marché:
Travaux de réalisation de tranchée et de réseaux souples dans le cadre de la réalisation des travaux d'aménagement de la phase 1 du secteur Basse Ile dans le cadre de la ZAC PIRMIL LES ISLES
Produits/services: Installation de réseau de conduites
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 - Sols fertiles, plantations et équipements
Description du marché:
Travaux d'aménagements paysagers, sols fertiles plantations et mobiliers extérieurs dans le cadre de la réalisation des travaux d'aménagement de la phase 1 du secteur Basse Ile dans le cadre de la ZAC PIRMIL LES ISLES
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Code postal: 44400
Ville: Reze
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-14 18:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle: Les conditions de participation sont décrites dans le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Capacité économique et financière: Les conditions de participation sont décrites dans le règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole Amenagement
Numéro d'enregistrement national:
34500228100045
Adresse postale: 2 avenue Carnot BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: florence.cassard@nantes-am.com 📧
Téléphone: 0240410160 📞
URL: https://www.nantes-amenagement.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_12F_C4TnZ9&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_12F_C4TnZ9&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation engagée pour les lots 1, 2 et 4 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre tel que que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique et pour le lot n°3 à la conclusion du marché de travaux tel que défini par l'article L1111-2 du Code de la Commande Publique
Pour les lots 1, 2 et 4, l'accord cadre s'exécutera dans le cadre de deux volets distincts :
Volet A - Phase de viabilisation principale et travaux préparatoires
Volet B - Phases de finitions visant à accompagner les livraisons des ilots
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Nom: Tribunal judiciaire de rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350111500161
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard CS 73127
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel: introduction d'un référé
précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et
suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1et 1441-2 du codede
procédure civile;Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31
jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions de
l'ordonnance 2009-515du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure
civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est
porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis
d'attribution
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Avis de marché (2024-05-14)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-05 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-24 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-05-14 📅
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Numéro d'identification du lot:
Identique à : Texte à corriger dans l'avis original
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b838b798-3c7c-423a-be01-7557d8c1cedf-01
Source: OJS 2024/S 095-290064 (2024-05-14)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-05 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-24 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
Au lieu de 14/05/2024 à 18h00
Lire
24/05/2024 à 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-05-14 📅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Nouvelle valeur
Texte:
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres :
Au lieu de 24/05/2024 à 12h00
Lire
05/06/2024 à 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
LOT-0004
Identique à : Texte à corriger dans l'avis original
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b838b798-3c7c-423a-be01-7557d8c1cedf-01
Source: OJS 2024/S 095-290064 (2024-05-14)
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