Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour VL - VUL
Conseil départemental du Cher
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour VL - VUL, des marques du groupe RENAULT et du groupe STELLANTIS composant la flotte du Département du Cher. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 et L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification et reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ATAC 91
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
- • Centre — Val de Loire › Cher
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Pays de la Loire › Loire-Atlantique
- • Rhône-Alpes › Isère
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-20 | Avis de marché |
| 2025-02-17 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour VL - VUL
Numéro de référence: 2024-CFR-0030
Brève description:
“Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour VL - VUL, des marques du groupe RENAULT et du groupe STELLANTIS composant la flotte...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour VL-VUL des marques du groupe RENAULT”
Informations complémentaires:
“Critères de jugement des offres : Coût : Prix des pièces (certifiés 15 jours maximum avant Dlro) + frais de port éventuels - 55 points Valeur technique -...”
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-20 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour VL-VUL des marques du groupe STELLANTIS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-22 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-22 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Cher
Numéro d'enregistrement national: 39000
Adresse postale: Hôtel du département
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges
Région: Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathalie.parry@departement18.fr 📧
Téléphone: 0248278000 📞
URL: http://www.departement18.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530052 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530052 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des pays de la loire
Numéro d'enregistrement national: 931A15C6-04BF-A885-80ACB792E4950B40
Adresse postale: Préfecture de région pays de la Loire
Code postal: 44035
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 931A15B6-E26A-578C-6AED2E73ED824942
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En cas de litige, seul le Tribunal Administratif d'Orléans est compétent en la matière. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 185-570691 (2024-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 55
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20241410
Date de conclusion du contrat: 2025-02-17 📅
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour Vl-Vul des marques du groupe Renault
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: ATAC 91
Numéro d'enregistrement national: 1530052-1-1-1
Adresse postale: 44 Rue De Coulmiers
Code postal: 45130
Commune postale: Baccon
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bourges@atac-pa.fr 📧
Téléphone: 0248240606 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1530052-1-2-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur : 14 février 2025 Date de notification du marché : 17 février 2025 le montant des marchés...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: CE09EC01-0BB7-7B32-979BC11A0CCC7483
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CE09EBF3-CCE7-0E9E-60C1FD1A97DFD158
Source: OJS 2025/S 035-110760 (2025-02-17)
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)
- Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)
- Moteurs et pièces de moteurs (véhicules) (1)
- Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs (3)
- Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles (3)
- Pneus pour charges légères et lourdes (3)
- Sièges pour aéronefs civils
- Sièges pour véhicules à moteur
- Accessoires pour tracteurs