PDM 17 : AO2025 RELANCE PHARMAUVERGNE FOURNITURES DISPOSITIFS MEDICAUX SEGMENT 4

Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand

Consultation lancée par un groupement d'acheteurs dans les conditions définies au cahier des charges.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La valeur estimée dans l'AAPC annoncée correspond à la valeur annuelle du marché. Les sommes en euro(s) Ht estimée dans le document "Estimation montants lot et nomenclature pdm17" s'entendent annuellement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-17.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-12-17 Avis de marché
Avis de marché (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PDM 17 : AO2025 RELANCE PHARMAUVERGNE FOURNITURES DISPOSITIFS MEDICAUX SEGMENT 4
Numéro de référence: PDM17
Brève description:
Consultation lancée par un groupement d'acheteurs dans les conditions définies au cahier des charges.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La valeur estimée dans l'AAPC annoncée correspond à la valeur annuelle du marché. Les sommes en euro(s) Ht estimée dans le document "Estimation montants lot et nomenclature pdm17" s'entendent annuellement
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 969 080 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : 18.26 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES DU SYSTEME NERVEUX Lots 1 à 7
Valeur estimée hors TVA: 565750.61 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 : 18.26 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES DU SYSTEME NERVEUX Lots 1 à 7
Informations complémentaires:
Somme annuelle des montants cumulés mini (-50%) en euro(s) Ht : 282 875,31 Somme annuelle des montants cumulés maxi (+500%) en euro(s) Ht : 3 394 503,68
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Dernier trimestre 2028 et premier trimestre 2029
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2025 jusqu'au 28/02/2026, ou en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2026. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2029. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Informations sur les options
Options
Description des options:
Aucune variante n'est autorisée.En revanche les " options " sont possibles et s'entendent comme des compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : 18.201 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR OPHTALMOLOGIE Lots : 8 à 9
Valeur estimée hors TVA: 29683.46 EUR 💰
Description du marché:
Lot 2 : 18.201 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR OPHTALMOLOGIE Lots : 8 à 9
Informations complémentaires:
Somme annuelle des montants cumulés mini (-50%) en euro(s) Ht : 14 841,73 Somme annuelle des montants cumulés maxi (+500%) en euro(s) Ht : 178 100,76
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : 18.203 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES DENTAIRES, POUR ODONTOLOGIE ET STOMATOLOGIE Lots : 10 à 12
Valeur estimée hors TVA: 58 860 EUR 💰
Description du marché:
Lot 3 : 18.203 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES DENTAIRES, POUR ODONTOLOGIE ET STOMATOLOGIE Lots : 10 à 12
Informations complémentaires:
Somme annuelle des montants cumulés mini (-50%) en euro(s) Ht : 29 430 Somme annuelle des montants cumulés maxi (+500%) en euro(s) Ht : 353 160
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : 18.30 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR FERMETURE DES PLAIES CHIRURGICALES OU MEDICALES Lots : 13 à 15
Valeur estimée hors TVA: 270 351 EUR 💰
Description du marché:
Lot 4 : 18.30 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR FERMETURE DES PLAIES CHIRURGICALES OU MEDICALES Lots : 13 à 15
Informations complémentaires:
Somme annuelle des montants cumulés mini (-50%) en euro(s) Ht : 135 175,5 Somme annuelle des montants cumulés maxi (+500%) en euro(s) Ht : 1 622 106
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : 18.242 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR ANESTHESIE REANIMATION Lots : 16 à 18
Valeur estimée hors TVA: 59 158 EUR 💰
Description du marché:
Lot 5 : 18.242 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR ANESTHESIE REANIMATION Lots : 16 à 18
Informations complémentaires:
Somme annuelle des montants cumulés mini (-50%) en euro(s) Ht : 29 579 Somme annuelle des montants cumulés maxi (+500%) en euro(s) Ht : 354 948
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 : 18.241 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR ABORD PULMONAIRE Lots : 19 à 20
Valeur estimée hors TVA: 84 500 EUR 💰
Description du marché:
Lot 6 : 18.241 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR ABORD PULMONAIRE Lots : 19 à 20
Informations complémentaires:
Somme annuelle des montants cumulés mini (-50%) en euro(s) Ht : 42 250 Somme annuelle des montants cumulés maxi (+500%) en euro(s) Ht : 507 000
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 : 18.23 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR CHIRURGIE CARDIO-VASCULAIRE Lots : 21
Valeur estimée hors TVA: 946 EUR 💰
Description du marché:
Lot 7 : 18.23 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR CHIRURGIE CARDIO-VASCULAIRE Lots : 21
Informations complémentaires:
Somme annuelle des montants cumulés mini (-50%) en euro(s) Ht : 473 Somme annuelle des montants cumulés maxi (+500%) en euro(s) Ht : 5676
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 : 18.192 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR GYNECOLOGIE Lots : 22 à 25
Valeur estimée hors TVA: 75935.4 EUR 💰
Description du marché:
Lot 8 : 18.192 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR GYNECOLOGIE Lots : 22 à 25
Informations complémentaires:
Somme annuelle des montants cumulés mini (-50%) en euro(s) Ht : 37 967,7 Somme annuelle des montants cumulés maxi (+500%) en euro(s) Ht : 455 612,4
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9 : 18.27 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES D'EPURATION DES MILIEUX BIOLOGIQUES Lots : 26
Valeur estimée hors TVA: 4 685 EUR 💰
Description du marché:
Lot 9 : 18.27 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES D'EPURATION DES MILIEUX BIOLOGIQUES Lots : 26
Informations complémentaires:
Somme annuelle des montants cumulés mini (-50%) en euro(s) Ht : 2 342,5 Somme annuelle des montants cumulés maxi (+500%) en euro(s) Ht : 28 110
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot 10 : 18.202 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR ORL ET CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE Lots : 27 à 30 + 59
Valeur estimée hors TVA: 170764.75 EUR 💰
Description du marché:
Lot 10 : 18.202 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR ORL ET CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE Lots : 27 à 30 + 59
Informations complémentaires:
Somme annuelle des montants cumulés mini (-50%) en euro(s) Ht : 85 382,38 Somme annuelle des montants cumulés maxi (+500%) en euro(s) Ht : 1 024 588,5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot 11 : 18.181 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR PERFUSION Lots : 31 à 39
Valeur estimée hors TVA: 337649.85 EUR 💰
Description du marché: Lot 11 : 18.181 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR PERFUSION Lots : 31 à 39
Informations complémentaires:
Somme annuelle des montants cumulés mini (-50%) en euro(s) Ht : 168 824,93 Somme annuelle des montants cumulés maxi (+500%) en euro(s) Ht : 2 025 899,10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot 12 : 18.191 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR UROLOGIE, NEPHROLOGIE Lots : 40
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot 12 : 18.191 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR UROLOGIE, NEPHROLOGIE Lots : 40
Informations complémentaires:
Somme annuelle des montants cumulés mini (-50%) en euro(s) Ht : 65 000 Somme annuelle des montants cumulés maxi (+500%) en euro(s) Ht : 780 000
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Lot 13 : 18.215 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES D'EXPLORATION CARDIOVASCULAIRE Lots : 41 à 43
Valeur estimée hors TVA: 427851.21 EUR 💰
Description du marché:
Lot 13 : 18.215 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES D'EXPLORATION CARDIOVASCULAIRE Lots : 41 à 43
Informations complémentaires:
Somme annuelle des montants cumulés mini (-50%) en euro(s) Ht : 213 925,61 Somme annuelle des montants cumulés maxi (+500%) en euro(s) Ht : 2 567 107,26
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Lot 14 : 18.28 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPEDIE ET D'OSTEOSYNTHESE Lots : 44 à 58
Valeur estimée hors TVA: 752944.42 EUR 💰
Description du marché:
Lot 14 : 18.28 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPEDIE ET D'OSTEOSYNTHESE Lots : 44 à 58
Informations complémentaires:
Somme annuelle des montants cumulés mini (-50%) en euro(s) Ht : 376 472,21 Somme annuelle des montants cumulés maxi (+500%) en euro(s) Ht : 4 517 666,50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-23 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions de maintenance sont définies à l'article 13 du Ccap. L'article 18 du CCAP, "clauses complémentaires" précise les éléments suivants : Remise complémentaire, Disposition en cas de gréve,Modification du Marché public, Mise en place d'un dépôt et contrat de dépôt, Mise à disposition d'ancillaire avec dépot de Dmi, Clauses Cmr /Pe, %d'origine géographique des produits. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables sauf tous les prix des produits et prestations inscrits sur liste des produits et Prestations remboursables au titre III et V avec tarif de responsabilité national. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les opérateurs économiques peuvent proposer des rabais pour paiement des factures dans un délai inférieur à 30 jours selon l'annexe 1 à l'acte d'engagement proposé par le fournisseur
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 55889
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Code postal: 63003
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DURAND ROCHE Valérie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0473750750 📞
URL: https://www.chu-clermontferrand.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1547553 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1547553 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info/ --Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.-l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.-les quantités annoncées sur les lots sont fixées au présent Ccap (annexe 2). L'engagement contractuel du pouvoir adjudicateur porte sur -50 % de la quantité totale indiquée et peut aller jusqu'au montant maximum indiqué dans l'annexe 2bis du Ccap Estimation montants par lot . Les quantités établies par recensement auprès de chaque établissement adhérent sont indicatives et non contractuelles.- Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois".- Il est attendu l'envoi d'échantillons (voir Art.10 du Rc)-Le fichier au format .Cmp correspond au format électronique compressé de la liste des lots utilisés par le logiciel Epicure+ et qui est nécessaire à la génération du fichier de réponse du candidat au format .cry.- Les estimations données dans la publicité sont relatives à chacun des groupes de lots. Le dossier de consultation contient les estimations par lot.- chaque lot sera réputé faire l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, sauf mention explicite dans le libellé du lot et /Ou dans sa notice technique d'une multi attribution par ordre de classement, selon les modalités prévus au règlement de consultation.-motifs exclusion "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Une offre est inacceptable lorsqu'elle dépasse les crédits budgétaires alloués au lot. Ces crédits représentent un montant du double de l'estimation qui est précisée dans l'annexe 2bis du Ccap
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 48F700AC-A35D-4771-A0FC64DD2A6CC4A4
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 246-776401 (2024-12-17)