P25_002 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE CRANIO MAXILLO FACIALE ET LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES ANCILLAIRES DE POSE ET DE DEPOSE

Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats

P25_002 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE CRANIO MAXILLO FACIALE ET LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES ANCILLAIRES DE POSE ET DE DEPOSE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-10.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-10 Avis de marché
Avis de marché (2024-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: P25_002 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE CRANIO MAXILLO FACIALE ET LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES ANCILLAIRES DE POSE ET DE DEPOSE
Brève description:
P25_002 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE CRANIO MAXILLO FACIALE ET LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES ANCILLAIRES DE POSE ET DE DEPOSE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Implants chirurgicaux 📦
Description
Identifiant interne: 20 lots
Titre: Appel d'offres pour la fourniture de dispositifs medicaux implantables pour la chirurgie cranio maxillo faciale et la mise a disposition gratuite des ancillaires de pose et de depose
Description du marché:
APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE CRANIO MAXILLO FACIALE ET LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES ANCILLAIRES DE POSE ET DE DEPOSE
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/12/2025. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an(s) pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/12/2028. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Descriptif des lots : Lot 1 : PLAQUE ET VIS TITANE POUR TRAUMATOLOGIE ORBITAIRE Lot 2 : PLAQUE ET VIS POUR TRAUMATOLOGIE CRANIO FRONTALE Lot 3 : PLAQUE ET VIS TITANE POUR CHIRURGIE CRANIOFACIALE Lot 4 : PLAQUE ET VIS TITANE POUR CHIRURGIE MAXILLO MANDIBULAIRE Lot 5 : PLAQUE ET VIS TITANE POUR CHIRURGIE MAXILLO MANDIBULAIRE Lot 6 : PLAQUE RECONSTRUCTION MANDIBULAIRE + VIS AUTOBLOQUANTES Lot 7 : SYSTEME DE FERMETURE RAPIDE VOLET CRANIEN Lot 8 : VIS DE BLOCAGE MAXILLO MANDIBULAIRE TITANE Lot 9 : PLAQUE ET VIS D'ANCRAGE ORTHODONTIQUE Lot 10 : PROTHESE TOTALE D'ATM STANDARD Lot 11 PROTHESE TOTALE D'ATM SUR MESURE Lot 12: PROTHESE TOTALE D'ATM SUR MESURE Lot 13 : PLAQUE ET VIS RESORBABLES Lot 14 : IMPLANT PLANCHER ORBITAIRE RESORBABLE Lot 15 : DISTRACTEUR INTERNE Lot 16 : DISTRACTEUR EXTERNE Lot 17 : DISTRACTEUR PALATIN SUR MESURE Lot 18 : PLAQUE SUR MESURE ET VIS ASSOCIEES Lot 19: PROTHESE CRANIO MAXILLOFACIALE SUR MESURE TOUT MATERIAU SAUF HYDROXYAPATITE Lot 20 : PROTHESE CRANIO MAXILLOFACIALE SUR MESURE EN HYDROXYAPATITE
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Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement : au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère technique : pondération 60%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-06 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices civils de Lyon - direction des achats
Numéro d'enregistrement national: 26690027300019
Département: Département achats produits de santé
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Voir règlement de consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 00000000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées ».
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 134-415640 (2024-07-10)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Suppléance orthopédique Matériel d'ostéosynthèse Prothèses Implants chirurgicaux