Organisation et gestion des ALAE et ALSH, et Coordination PEdT
Communauté de communes des Coteaux du Girou
Gestion des ALAE et des ALSH du territoire de la Communauté de Communes des Coteaux du Girou, soit : -Les ALAE sont répartis sur les treize (13) communes suivantes : BAZUS, GARIDECH, GAURE, GRAGNAGUE, LAPEYROUSE-FOSSAT, LAVALETTE, MONTASTRUC-LA-CONSEILLERE (sur deux sites), MONTJOIRE, MONTPITOL, ROQUESERIERE, PAULHAC, VERFEIL (2 sites à la rentrée 2026) et VILLARIES. -Les ALSH sont répartis sur les cinq (5) communes suivantes : GRAGNAGUE, LAPEYROUSE-FOSSAT, MONTASTRUC-LA-CONSEILLERE, PAULHAC et VERFEIL
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-26.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation et gestion des ALAE et ALSH, et Coordination PEdT
Numéro de référence: 24GALAE
Brève description:
“Gestion des ALAE et des ALSH du territoire de la Communauté de Communes des Coteaux du Girou, soit : -Les ALAE sont répartis sur les treize (13) communes...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Description
Identifiant interne: S-PA-36203
Description du marché:
“Gestion des ALAE et des ALSH du territoire de la Communauté de Communes des Coteaux du Girou, soit : -Les ALAE sont répartis sur les treize (13) communes...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants 📦
Adresse postale: Territoire de la C3g dont le siège se situe 1 rue du Girou
Code postal: 31380
Ville: Gragnague
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“05/2027”
Autres informations sur le renouvellement:
“2 reconductions de douze mois chacune”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-24 12:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): C3g
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-05-24 12:15:00 📅
Lieu:
“C3g”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf. Rc”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. Rc”
Capacité technique et professionnelle
“Cf. Rc”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes des Coteaux du Girou
Numéro d'enregistrement national: 24310073200094
Adresse postale: 1 rue du Girou
Code postal: 31380
Commune postale: Gragnague
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CALAS Daniel
Courrier électronique: contact@coteauxdugirou.fr 📧
Téléphone: 0534274573 📞
Fax: 0561353221 📠
URL: http://www.cc-coteaux-du-girou.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=36203 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=36203 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 411
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 084-254587 (2024-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation et gestion des ALAE et ALSH, et Coordination PEdT
Numéro de référence: 24GALAE
Brève description:
“Gestion des ALAE et des ALSH du territoire de la Communauté de Communes des Coteaux du Girou, soit : -Les ALAE sont répartis sur les treize (13) communes...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Description
Identifiant interne: S-PA-36203
Description du marché:
“Gestion des ALAE et des ALSH du territoire de la Communauté de Communes des Coteaux du Girou, soit : -Les ALAE sont répartis sur les treize (13) communes...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants 📦
Adresse postale: Territoire de la C3g dont le siège se situe 1 rue du Girou
Code postal: 31380
Ville: Gragnague
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“05/2027”
Autres informations sur le renouvellement:
“2 reconductions de douze mois chacune”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-24 12:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): C3g
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-05-24 12:15:00 📅
Lieu:
“C3g”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf. Rc”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. Rc”
Capacité technique et professionnelle
“Cf. Rc”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes des Coteaux du Girou
Numéro d'enregistrement national: 24310073200094
Adresse postale: 1 rue du Girou
Code postal: 31380
Commune postale: Gragnague
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CALAS Daniel
Courrier électronique: contact@coteauxdugirou.fr 📧
Téléphone: 0534274573 📞
Fax: 0561353221 📠
URL: http://www.cc-coteaux-du-girou.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=36203 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=36203 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 411
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 084-254587 (2024-04-26)
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