Organisation de tournées au profit du BAGAD DE LANN-BIHOUÉ
Sous-Direction de la préfiguration agence ministérielle de gestion
Organisation de tournées au profit du BAGAD DE LANN-BIHOUÉ
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Bretagne › Morbihan
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de tournées au profit du BAGAD DE LANN-BIHOUÉ
Numéro de référence: 2024_001216_BCOM
Brève description:
“Organisation de tournées au profit du BAGAD DE LANN-BIHOUÉ”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'organisation d'événements culturels 📦
Valeur estimée hors TVA: 286 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024_001216_BCOM
Titre: Organisation de tournées au profit du bagad de lann-bihoué
Valeur estimée hors TVA: 286 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“ORGANISATION DE TOURNÉES AU PROFIT DU BAGAD DE LANN-BIHOUÉ”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'organisation d'événements culturels 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Expérience professionnelle (CV) basée sur la connaissance du monde artistique et du milieu « Celtes » ou son appropriation et sur les compétences du candidat (15points) Moyens humains dédiés à l'exécution des prestations (5 points)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie de travail (anticipation du besoin)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens matériels dédiés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Note d'intention sur la compréhension du besoin
Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le présent marché est passé selon une procédure adaptée ouverte avec publicité et avec négociation sur le fondement de l'article R. 2123-1 3° du code de la...”
Afficher plus
Base juridique:
“Durée de validité des offres : 120 jours (CF. RC) L'acheteur se réserve le droit d'attribuer sur la base des offres initiales sans négociation préalable.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation (RC)”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au règlement de la consultation (RC)”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation (RC)”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Marché en abandon de recette.”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au règlement de la consultation (RC)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sous-Direction de la préfiguration agence ministérielle de gestion
Numéro d'enregistrement national: 13001651200019
Adresse postale: 60 Boulevard du Général Valin - PC2 CS 21623
Code postal: 75009
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bcom.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0988678443 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de RENNES
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 CONTOUR DE LA MOTTE CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de RENNES
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 CONTOUR DE LA MOTTE CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“« Référé précontractuel (art. L.551-1 à L.551-12 du CJA "Code de la justice administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 194-598622 (2024-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de tournées au profit du BAGAD DE LANN-BIHOUÉ
Numéro de référence: 2024_001216_BCOM
Brève description:
“Organisation de tournées au profit du BAGAD DE LANN-BIHOUÉ”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'organisation d'événements culturels 📦
Valeur estimée hors TVA: 286 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024_001216_BCOM
Titre: Organisation de tournées au profit du bagad de lann-bihoué
Valeur estimée hors TVA: 286 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“ORGANISATION DE TOURNÉES AU PROFIT DU BAGAD DE LANN-BIHOUÉ”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'organisation d'événements culturels 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Expérience professionnelle (CV) basée sur la connaissance du monde artistique et du milieu « Celtes » ou son appropriation et sur les compétences du candidat (15points) Moyens humains dédiés à l'exécution des prestations (5 points)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie de travail (anticipation du besoin)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens matériels dédiés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Note d'intention sur la compréhension du besoin
Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le présent marché est passé selon une procédure adaptée ouverte avec publicité et avec négociation sur le fondement de l'article R. 2123-1 3° du code de la...”
Base juridique:
“Durée de validité des offres : 120 jours (CF. RC) L'acheteur se réserve le droit d'attribuer sur la base des offres initiales sans négociation préalable.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation (RC)”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au règlement de la consultation (RC)”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation (RC)”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Marché en abandon de recette.”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au règlement de la consultation (RC)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sous-Direction de la préfiguration agence ministérielle de gestion
Numéro d'enregistrement national: 13001651200019
Adresse postale: 60 Boulevard du Général Valin - PC2 CS 21623
Code postal: 75009
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bcom.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0988678443 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de RENNES
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 CONTOUR DE LA MOTTE CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de RENNES
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 CONTOUR DE LA MOTTE CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“« Référé précontractuel (art. L.551-1 à L.551-12 du CJA "Code de la justice administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 194-598622 (2024-10-02)
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