Organisation de projections de films soutenus par la Région Ile-de-France

Région Ile de France

Le présent marché a pour objet l'organisation de projections d'oeuvres cinématographiques soutenues par la Région. Le titulaire devra accueillir une vingtaine de projections de films par an, soit environ quatre-vingt pour la durée du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-07.

Qui ?

• Région Ile de France

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-07	Avis de marché
2024-06-27	Avis de marché

Avis de marché (2024-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de projections de films soutenus par la Région Ile-de-France
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de projection de films cinématographiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 561 666 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2400621
Informations complémentaires:

Le marché est passé sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 180 000 euro HT Le recours à des prestations hors BPU (achat de places de cinéma) est soumis à un maximum de 5 % du montant maximum annuel du marché HT. Le présent marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans.

Site principal ou lieu d'exécution: Paris et communes limitrophes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-15 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Taux d'indemnisation des prestations annulées montant dûment indiqué dans l'annexe financière sur l'onglet « Taux d'indemnisation ».
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Conformément aux dispositions de(s) article(s) R.2123-1-3° et R.2123-7 du Code de la commande publique, le présent marché est passé selon la procédure adaptée (service spécifique de l'article R2123-1, 3° du Code de la Commande Publique). Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code précité.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-08 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-08 📅
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Les critères de sélection sont indiqué à l'article X du règlement de la consultation.

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Les critères de sélection sont indiqué à l'article X du règlement de la consultation.

Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Ile de France
Numéro d'enregistrement national: 23750007900312
Adresse postale: 2 rue Simone Veil
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-ouen-sur-seine
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chloe.demazeau@iledefrance.fr 📧
Téléphone: +33153857533 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=878532&orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=878532&orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Date limite de remise des offres : 08/07/2024. Langue française. Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 111-341845 (2024-06-07)

Avis de marché (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prestations de traiteur
Brève description:

Le présent marché a pour objet les prestations de traiteur, de plateaux repas et de prestations de cocktails de petites et moyennes capacités dans le cadre des événements organisés par la Région Ile de France.

Produits/services: Services traiteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 747 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2400791-01
Titre: Prestations traiteurs - Le présent marché a pour objet les prestations de traiteur, de plateaux repas et de prestations de cocktails de petites et moyennes capacités dans le cadre des événements organisés par la Région Île-de-France.
Valeur estimée hors TVA: 573 000 EUR 💰
Description du marché:

Les prestations du lot n°1 concernent les évènements accueillant jusqu'à plus de 2 000 personnes, organisés dans les locaux de la Région ainsi que dans toute l'Île-de-France.

Informations complémentaires:

Le lot 1 du marché est passé sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 900 000 euro HT. Le recours à des prestations hors BPU (catalogue) (lots 1 et 3) est soumis à un maximum de 10 % du montant maximum annuel du marché HT. Le présent marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Le lot 1 est un accord-cadre multi-attributaires (3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Le lot 1 contient une clause sociale avec des heures d'insertion à réaliser. Visite sur site conseillée. Conditions de réalisation de la visite détaillées à l'article VIII.5 du règlement de la consultation "Conditions relatives au marché". Les visites pourront être organisées jusqu'à 10 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres.

Produits/services supplémentaires: Services de restaurant et services de personnel en salle 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Région Ile de France
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-02 📅
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (CMT) et de son annexe 1 (fiches descriptives des menus)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion appréciées au regard du cadre de réponse du mémoire social
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière environnementale : évaluées sur la base des éléments du cadre de mémoire technique

2️⃣
Identifiant interne: 2400791-02
Titre: Prestations de plateaux repas - Le présent marché a pour objet les prestations de traiteur, de plateaux repas et de prestations de cocktails de petites et moyennes capacités dans le cadre des événements organisés par la Région Île-de-France.
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Description du marché:

Les prestations du lot n°2 concernent la livraison de plateaux repas dans les locaux de la Région ainsi que dans toute l'Île-de-France.

Informations complémentaires:

Le lot 2 du marché est passé sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 50 000 euro HT. Le présent marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Le lot 2 est un accord-cadre multi-attributaires (3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Le lot 2 du marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE), des entreprises adaptées (EA), des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ou des structures équivalentes conformément à l'article L 2113-14 du code de la commande publique. Visite sur site conseillée. Conditions de réalisation de la visite détaillées à l'article VIII.5 du règlement de la consultation "Conditions relatives au marché". Les visites pourront être organisées jusqu'à 10 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres.

Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2400791-03
Titre: Prestations de cocktails de petites et moyennes capacités - Le présent marché a pour objet les prestations de traiteur, de plateaux repas et de prestations de cocktails de petites et moyennes capacités dans le cadre des événements organisés par la Région Île-de-France.
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Description du marché:

Les prestations du lot n°3 concernent les prestations de cocktails déjeunatoires ou dînatoires jusqu'à 200 convives, organisés dans les locaux de la Région Île-de-France ainsi qu'à Paris et en petite couronne.

Informations complémentaires:

Le lot 3 du marché est passé sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 50 000 euro HT. Le recours à des prestations hors BPU (catalogue) (lots 1 et 3) est soumis à un maximum de 10 % du montant maximum annuel du marché HT. Le présent marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Le lot 3 est un accord-cadre mono-attributaires. Le lot 3 du marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE), des entreprises adaptées (EA), des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ou des structures équivalentes conformément à l'article L 2113-14 du code de la commande publique. Visite sur site conseillée. Conditions de réalisation de la visite détaillées à l'article VIII.5 du règlement de la consultation "Conditions relatives au marché". Les visites pourront être organisées jusqu'à 10 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres.

Site principal ou lieu d'exécution: Les locaux de la Région Île-de-France ainsi qu'à Paris et en petite couronne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Conformément aux dispositions de(s) article(s) R.2123-1-3° et R.2123-7 du Code de la commande publique, le présent marché est passé selon la procédure adaptée (service spécifique de l'article R2123-1, 3° du Code de la Commande Publique). Le présent marché est un accord-cadre multi attributaire (lots 1 et 2) et mono-attributaire (lot 3) à bons de commande, passé selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code précité.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-30 17:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=881376&orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=881376&orgAcronyme=t5y 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Les lots 2 et 3 du marché sont réservés à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées. Les lots 1 et 3 font l'objet de DQE masqués élaborés et validés dans leur version définitive avant l'ouverture des offres afin de garantir l'impartialité de l'analyse du prix et l'égalité de traitement des candidats. Visite sur site conseillée. Conditions de réalisation de la visite détaillées à l'article VIII.5 du règlement de la consultation "Conditions relatives au marché". Les visites pourront être organisées jusqu'à 10 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Source: OJS 2024/S 125-384844 (2024-06-27)

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