<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent marché a pour objet de faire la rénovation ou l'échange standard d'organe ou d'éléments constituant ou équipant des bus euro(s) 6. Ce marché est décomposé en 3 lots. - Lot 1 : Échange standard de la boite de vitesse en préventif - Lot 2 : Rénovation de la tourelle d'articulation en préventif - Lot 3 : Échange standard du moteur en curatif Les bus articulés de type CITARO atteignent actuellement un kilométrage moyen de 440 000 km (au 25/04/2024) et sont âgés de 9 ans en moyenne (Les premiers bus ont été immatriculés en 2014).Chaque bus CITARO roule en moyenne 35 000 km par an. <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-08-27.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-07-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: OPERATIONS DE MAINTENANCE SUR LES BUS ARTICULES MERCEDES CITARO EURO 6 DU RESEAU DE TRANSPORT DE L'AGGLOMERATION RENNAISE
Numéro de référence: 240435027
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent marché a pour objet de faire la rénovation ou l'échange standard d'organe ou d'éléments constituant ou équipant des bus euro(s) 6.
Ce marché est décomposé en 3 lots.
- Lot 1 : Échange standard de la boite de vitesse en préventif
- Lot 2 : Rénovation de la tourelle d'articulation en préventif
- Lot 3 : Échange standard du moteur en curatif
Les bus articulés de type CITARO atteignent actuellement un kilométrage moyen de 440 000 km (au 25/04/2024) et sont âgés de 9 ans en moyenne (Les premiers bus ont été immatriculés en 2014).Chaque bus CITARO roule en moyenne 35 000 km par an.
<br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boîtes de vitesses📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Échange standard de la boite de vitesse en préventif”
Informations complémentaires:
“Lot 1 échange standard de la boite de vitesse en préventif
Cette prestation sera externalisée des ateliers de la Plaine de Baud”
Produits/services supplémentaires: Services de réparation d'autobus📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel roulant📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Rénovation de la tourelle d'articulation en préventif”
Informations complémentaires:
“Lot 2 : Rénovation de la tourelle d'articulation en préventif
Ces prestations seront réalisées aux ateliers de l'exploitant :
Atelier de plaine de Baud
Rue...”
Informations complémentaires
Lot 2 : Rénovation de la tourelle d'articulation en préventif
Ces prestations seront réalisées aux ateliers de l'exploitant :
Atelier de plaine de Baud
Rue Jean-Marie Huchet
C.S. 94001
35040 Rennes Cedex
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 : Échange standard du moteur en curatif”
Informations complémentaires:
“Lot 3 : échange standard du moteur en curatif
Ces prestations seront réalisées aux ateliers de l'exploitant :
Atelier de plaine de Baud
Rue Jean-Marie...”
Informations complémentaires
Lot 3 : échange standard du moteur en curatif
Ces prestations seront réalisées aux ateliers de l'exploitant :
Atelier de plaine de Baud
Rue Jean-Marie Huchet
C.S. 94001
35040 Rennes Cedex
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du Ccag-Fcs” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
“Lot 1 : échange standard de la boite de vitesse
L'exploitant ne disposant pas de la place suffisante au sein de ses ateliers pour réaliser cette opération,...”
Lot 1 : échange standard de la boite de vitesse
L'exploitant ne disposant pas de la place suffisante au sein de ses ateliers pour réaliser cette opération, cette prestation sera externalisée. Le convoyage ou transport par la route en fonction de la distance sera à la charge du titulaire du marché.
Lot 2 et 3 : Rénovation de la tourelle d'articulation et échange standard du moteur
Ces prestations seront réalisées aux ateliers de l'exploitant :
Atelier de plaine de Baud
Rue Jean-Marie Huchet
C.S. 94001
35040 Rennes Cedex
Pour les lots 1 et 2, les marchés se dérouleront entre 2024 et 2026.
Pour le lot 3, le marché se déroulera entre 2024 et 2030
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 1153914
Adresse postale: 22
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0253467983📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 1153913
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: 0223212828📞
Fax: 0299635684 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 128-394516 (2024-07-01)
Avis d'attribution de marché (2025-03-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché a pour objet de faire la rénovation ou l'échange standard d'organe ou d'éléments constituant ou équipant des bus euro(s) 6.
Ce marché est décomposé en 3 lots.
- Lot 1 : Échange standard de la boite de vitesse en préventif
- Lot 2 : Rénovation de la tourelle d'articulation en préventif
- Lot 3 : Échange standard du moteur en curatif
Les bus articulés de type CITARO atteignent actuellement un kilométrage moyen de 440 000 km (au 25/04/2024) et sont âgés de 9 ans en moyenne (Les premiers bus ont été immatriculés en 2014).
Chaque bus CITARO roule en moyenne 35 000 km par an
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2520036
Date de conclusion du contrat: 2025-01-14 📅
Titre: échange standard de la boite de vitesse
Nom et adresse du contractant
Nom: Ratp cap ateliers championnet
Numéro d'enregistrement national: 1493387-1-1-1
Adresse postale: 11 Rue Belliard
Code postal: 75018
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: daf.acc@ratpcap.com📧
Téléphone: 0158787208📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: At cars et bus
Numéro d'enregistrement national: 1493387-1-2-1
Adresse postale: 200 Bd De La Resistance
Code postal: 71000
Commune postale: Macon
Région: Saône-et-Loire🏙️
Courrier électronique: compta@atcarsetbus.fr📧
Téléphone: 0478008286📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1493387-1-3-1
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 65042
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: FDC52103-FBEF-814A-CDFD74DA78E3169E
Région: Loire-Atlantique🏙️ Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FDC520DA-01FD-2B09-3B2B89122EFCA7CB
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Source: OJS 2025/S 049-156519 (2025-03-10)