OPERATIONS DE MAINTENANCE SUR LES BUS ARTICULES MERCEDES CITARO EURO 6 DU RESEAU DE TRANSPORT DE L'AGGLOMERATION RENNAISE

Rennes métropole

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché a pour objet de faire la rénovation ou l'échange standard d'organe ou d'éléments constituant ou équipant des bus euro(s) 6. Ce marché est décomposé en 3 lots. - Lot 1 : Échange standard de la boite de vitesse en préventif - Lot 2 : Rénovation de la tourelle d'articulation en préventif - Lot 3 : Échange standard du moteur en curatif Les bus articulés de type CITARO atteignent actuellement un kilométrage moyen de 440 000 km (au 25/04/2024) et sont âgés de 9 ans en moyenne (Les premiers bus ont été immatriculés en 2014).Chaque bus CITARO roule en moyenne 35 000 km par an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• At Cars et Bus
• RATP CAP ATELIERS CHAMPIONNET

Qui ?

• Rennes métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-01	Avis de marché
2025-03-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: OPERATIONS DE MAINTENANCE SUR LES BUS ARTICULES MERCEDES CITARO EURO 6 DU RESEAU DE TRANSPORT DE L'AGGLOMERATION RENNAISE
Numéro de référence: 240435027
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet de faire la rénovation ou l'échange standard d'organe ou d'éléments constituant ou équipant des bus euro(s) 6. Ce marché est décomposé en 3 lots. - Lot 1 : Échange standard de la boite de vitesse en préventif - Lot 2 : Rénovation de la tourelle d'articulation en préventif - Lot 3 : Échange standard du moteur en curatif Les bus articulés de type CITARO atteignent actuellement un kilométrage moyen de 440 000 km (au 25/04/2024) et sont âgés de 9 ans en moyenne (Les premiers bus ont été immatriculés en 2014).Chaque bus CITARO roule en moyenne 35 000 km par an.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boîtes de vitesses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Échange standard de la boite de vitesse
Description du marché: Échange standard de la boite de vitesse en préventif
Informations complémentaires:

Lot 1 échange standard de la boite de vitesse en préventif Cette prestation sera externalisée des ateliers de la Plaine de Baud

Produits/services supplémentaires:

Services de réparation d'autobus 📦

Services de réparation et d'entretien de matériel roulant 📦

Adresse postale: Keolis rennes Atelier de plaine de Baud Rue Jean-Marie Huchet C.S. 94001
Code postal: 35000
Ville: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Rénovation de la tourelle d'articulation
Description du marché: Rénovation de la tourelle d'articulation en préventif
Informations complémentaires:

Lot 2 : Rénovation de la tourelle d'articulation en préventif Ces prestations seront réalisées aux ateliers de l'exploitant : Atelier de plaine de Baud Rue Jean-Marie Huchet C.S. 94001 35040 Rennes Cedex

Produits/services supplémentaires:

Moteurs (véhicules) 📦

Services de réparation et d'entretien de matériel roulant 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Échange standard du moteur
Description du marché: Lot 3 : Échange standard du moteur en curatif
Informations complémentaires:

Lot 3 : échange standard du moteur en curatif Ces prestations seront réalisées aux ateliers de l'exploitant : Atelier de plaine de Baud Rue Jean-Marie Huchet C.S. 94001 35040 Rennes Cedex

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel roulant 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise

Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du Ccag-Fcs

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Rennes Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24350013900189
Adresse postale: 4, avenue Henri Fréville
Cs 93111
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: APPERE Nathalie
Courrier électronique: scp-commandepublique@rennesmetropole.fr 📧
Téléphone: 0299866060 📞
URL: http://www.rennes-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Lot 1 : échange standard de la boite de vitesse L'exploitant ne disposant pas de la place suffisante au sein de ses ateliers pour réaliser cette opération, cette prestation sera externalisée. Le convoyage ou transport par la route en fonction de la distance sera à la charge du titulaire du marché. Lot 2 et 3 : Rénovation de la tourelle d'articulation et échange standard du moteur Ces prestations seront réalisées aux ateliers de l'exploitant : Atelier de plaine de Baud Rue Jean-Marie Huchet C.S. 94001 35040 Rennes Cedex Pour les lots 1 et 2, les marchés se dérouleront entre 2024 et 2026. Pour le lot 3, le marché se déroulera entre 2024 et 2030

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 1153914
Adresse postale: 22
Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 1153913
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Hôtel de Bizien, Cs44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 128-394516 (2024-07-01)

Avis d'attribution de marché (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet de faire la rénovation ou l'échange standard d'organe ou d'éléments constituant ou équipant des bus euro(s) 6. Ce marché est décomposé en 3 lots. - Lot 1 : Échange standard de la boite de vitesse en préventif - Lot 2 : Rénovation de la tourelle d'articulation en préventif - Lot 3 : Échange standard du moteur en curatif Les bus articulés de type CITARO atteignent actuellement un kilométrage moyen de 440 000 km (au 25/04/2024) et sont âgés de 9 ans en moyenne (Les premiers bus ont été immatriculés en 2014). Chaque bus CITARO roule en moyenne 35 000 km par an

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2520036
Date de conclusion du contrat: 2025-01-14 📅
Titre: échange standard de la boite de vitesse
Identifiant de l’offre: RATP CAP ATELIERS CHAMPIONNET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ratp cap ateliers championnet
Numéro d'enregistrement national: 1493387-1-1-1
Adresse postale: 11 Rue Belliard
Code postal: 75018
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: daf.acc@ratpcap.com 📧
Téléphone: 0158787208 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: AT CARS ET BUS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: At cars et bus
Numéro d'enregistrement national: 1493387-1-2-1
Adresse postale: 200 Bd De La Resistance
Code postal: 71000
Commune postale: Macon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: compta@atcarsetbus.fr 📧
Téléphone: 0478008286 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1493387-1-3-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
65042
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 394516-2024

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: FDC52103-FBEF-814A-CDFD74DA78E3169E
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FDC520DA-01FD-2B09-3B2B89122EFCA7CB
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Source: OJS 2025/S 049-156519 (2025-03-10)

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