NLL - Montpellier (34) - Accord-cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents (ESID 24 162 à 164)
Mindef/SGA/DCSID/ESID Lyon
NLL - Montpellier (34) - Accord-cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents (ESID 24 162 à 164)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: NLL - Montpellier (34) - Accord-cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents (ESID 24 162 à 164)
Brève description:
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rénovation et entretien des VRD, aires aménagées extérieures et espaces naturels, purge et entretien des buttes de tir
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rénovation et entretien intérieur et du clos du bâtiment
Description du marché: Rénovation et entretien intérieur et du clos du bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rénovation et entretien du couvert du bâtiment
Description du marché: Rénovation et entretien du couvert du bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-04 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINDEF/SGA/DCSID/ESID Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: BP 97423
22 avenue Leclerc
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon cedex 07
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathalie.milano@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0467165972 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Département: 34063
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 090-272955 (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: NLL - Montpellier (34) - Accord-cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents (ESID 24 162 à 164)
Brève description:
NLL - Montpellier (34) - Accord-cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents (ESID 24 162 à 164)
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
ESID 24164
Titre: Rénovation et entretien des VRD, aires aménagées extérieures et espaces naturels, purge et entretien des buttes de tir
Description du marché:
Rénovation et entretien des VRD, aires aménagées extérieures et espaces naturels, purge et entretien des buttes de tir
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
ESID 24162
Titre: Rénovation et entretien intérieur et du clos du bâtiment
Description du marché: Rénovation et entretien intérieur et du clos du bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
ESID 24163
Titre: Rénovation et entretien du couvert du bâtiment
Description du marché: Rénovation et entretien du couvert du bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Marché passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2-1 du code de la commande publique. Accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents selon les articles R2162-1 à -14 du Code précité.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-04 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les critères de sélection (candidatures et offres) sont précisés dans le règlement de consultation.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINDEF/SGA/DCSID/ESID Lyon
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Adresse postale: BP 97423
22 avenue Leclerc
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon cedex 07
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathalie.milano@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0467165972 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
17340005200010
Département: 34063
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 090-272955 (2024-05-07)
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