Avis de marché (2024-08-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux et de l'hébergement au profit du site de Desgenettes
Numéro de référence: DAF_2023_001628
Brève description:
“Nettoyage des locaux et de l'hébergement au profit du site de Desgenettes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage📦
Valeur estimée hors TVA: 3 050 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux hors hébergement”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une période initiale de six (6) mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale de six (6) mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'accord-cadre (estimée au 02/01/2025). La date de début d'exécution correspond à la date anniversaire de l'accord-cadre. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois douze (12) mois et une (1) fois six (6) mois, soit une durée totale maximale de quatre (4) ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur fait connaître sa décision de ne pas reconduire l'accord-cadre, au plus tard, deux (2) mois avant le début de la période de reconduction concernée. L'opération ne comporte pas de montant minimum et comporte un montant maximum calculé uniquement sur la partie à bons de commande. Les montants sont calculés sur la durée totale de l'accord-cadre : partie forfaitaire ; 840 000 euros HT, partie à bons de commande : 2 000 000 euros HT. Montant maximum sur la partie à bons de commande uniquement, ne comprend pas la partie forfaitaire) : 3 000 000 euros HT.
Le montant global indiqué dans le présent formulaire concerne le montant forfaitaire estimé et le montant estimé des prestations à bons de commande sur la durée totale du marché.
2️⃣
Description du marché:
“Nettoyage de l'hébergement”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une période initiale de six (6) mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale de six (6) mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'accord-cadre (estimée au 02/01/2025). La date de début d'exécution correspond à la date anniversaire de l'accord-cadre. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois douze (12) mois et une (1) fois six (6) mois, soit une durée totale maximale de quatre (4) ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur fait connaître sa décision de ne pas reconduire l'accord-cadre, au plus tard, deux (2) mois avant le début de la période de reconduction concernée. L'opération ne comporte pas de montant minimum et comporte un montant maximum calculé uniquement sur la partie à bons de commande. Les montants sont calculés sur la durée totale de l'accord-cadre : partie forfaitaire ; 70 000 euros HT, partie à bons de commande : 140 000 euros HT. Montant maximum sur la partie à bons de commande uniquement, ne comprend pas la partie forfaitaire) : 250 000 euros HT.
Le montant global indiqué dans le présent formulaire concerne le montant forfaitaire estimé et le montant estimé des prestations à bons de commande sur la durée totale du marché.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Le présent accord-cadre est composite et comprend trois types de prestations :
a) prestations forfaitaires récurrentes qui sont exécutées sous la forme...”
Le présent accord-cadre est composite et comprend trois types de prestations :
a) prestations forfaitaires récurrentes qui sont exécutées sous la forme d'un marché simple à prix forfaitaires et commencent dès la date de début d'exécution définie dans la lettre de notification. Ces prestations concernent l'ensemble des pièces dont le nettoyage et l'utilisation sont connus et exécutables dès le début du marché.
b) prestations forfaitaires à la demande (prix forfaitaire par pièce) qui s'exécutent par bon de commande au fur et à mesure des besoins de l'administration. Ces prestations ne concernent que les pièces dont l'utilisation et le nettoyage ne sont pas connus à la date de début d'exécution du marché.
c) prestations ponctuelles (prix au m² ou à la pièce pour la remise à blanc et la recouche) qui s'exécutent via l'émission d'un bon de commande au fur et à mesure des besoins de l'administration. Ces prestations concernent des besoins ponctuels de nettoyage et peuvent être commandées pour l'ensemble du site.
Une visite du site est obligatoire conformément à l'article 2-7 du règlement de consultation.
Le marché comprend une clause de réexamen (article 6-1 du CCAP) permettant l'ajout éventuel de bâtiments et / ou l'innovation (nouveaux produits, nouvelle méthode de nettoyage).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr📧
Téléphone: +33 478141010📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.
-Référé précontractuel : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
"La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.
-Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
-Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
-Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
-Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
-Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON."
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 155-481240 (2024-08-07)
Avis de marché (2024-09-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 050 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-03 16:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Rhône🏙️