MULTISERVICES DE TOITURES
SDIS (17)
Prestations d'entretien des toitures et des couvertures des différents sites du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-12 | Avis de marché |
| 2025-02-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Multiservices de toitures
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Valeur estimée hors TVA: 316 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Multiservices de toitures secteur groupement territorial Nord-Ouest
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40.00 /100.00
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Multiservices de toitures secteur groupement territorial Sud-Ouest
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40,00 / 100,00
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Multiservices de toitures secteur groupement territorial Nord-Est
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Multiservices de toitures secteur groupement territorial Sud-Est
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Selon règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS (17)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Charente Maritime
Adresse postale: 2 avenue Eric Tabarly ZI des 4 Chevaliers
Code postal: 17180
Commune postale: Perigny
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat-public@sdis17.fr 📧
Téléphone: +33 546005909 📞
Fax: +33 546008785 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.sdis17.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Département: Vienne
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif
Courrier électronique: ta-poitiers@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 179-550199 (2024-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Multiservices de toitures
Numéro de référence:
4031FSTB
Brève description:
Prestations d'entretien des toitures et des couvertures des différents sites du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Valeur estimée hors TVA: 316 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
4031FSTB01
Titre: Multiservices de toitures secteur groupement territorial Nord-Ouest
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot concerne l'exécution de prestations d'entretien des toitures et des couvertures des différents sites du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17) réparties sur l'ensemble du département de la Charente-Maritime ainsi que de services connexes et de réparation dans les conditions de l'article "maintenance corrective" du cahier des clauses technique particulières (CCTP) sur le secteur géographique du groupement territorial Nord-Ouest
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40.00 /100.00
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
4031FSTB02
Titre: Multiservices de toitures secteur groupement territorial Sud-Ouest
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot concerne l'exécution de prestations d'entretien des toitures et des couvertures des différents sites du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17) réparties sur l'ensemble du département de la Charente-Maritime ainsi que de services connexes et de réparation dans les conditions de l'article "maintenance corrective" du cahier des clauses technique particulières (CCTP) sur le secteur géographique du groupement territorial Sud-Ouest
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Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40,00 / 100,00
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
4031FSTB03
Titre: Multiservices de toitures secteur groupement territorial Nord-Est
Description du marché:
Le présent lot concerne l'exécution de prestations d'entretien des toitures et des couvertures des différents sites du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17) réparties sur l'ensemble du département de la Charente-Maritime ainsi que de services connexes et de réparation dans les conditions de l'article "maintenance corrective" du cahier des clauses technique particulières (CCTP) sur le secteur géographique du groupement territorial Nord-Est.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4031FSTB04
Titre: Multiservices de toitures secteur groupement territorial Sud-Est
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot concerne l'exécution de prestations d'entretien des toitures et des couvertures des différents sites du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17) réparties sur l'ensemble du département de la Charente-Maritime ainsi que de services connexes et de réparation dans les conditions de l'article "maintenance corrective" du cahier des clauses technique particulières (CCTP) sur le secteur géographique du groupement territorial Sud-Est
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Selon règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS (17)
Numéro d'enregistrement national:
28170025200097
Département: Charente Maritime
Adresse postale: 2 avenue Eric Tabarly ZI des 4 Chevaliers
Code postal: 17180
Commune postale: Perigny
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat-public@sdis17.fr 📧
Téléphone: +33 546005909 📞
Fax: +33 546008785 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.sdis17.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Département: Vienne
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif
Courrier électronique: ta-poitiers@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement :
- soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ;
- soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;
- soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du Code de justice administrative.
Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité de la procédure : dans l’hypothèse d’une déclaration d’infructuosité de la procédure, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif.
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Avis d'attribution de marché (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 89 637 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 23 380 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 23 380 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
52 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-11 📅
Titre: Multiservices de toitures secteur groupement territorial Nord-Ouest
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 23 380 💰
Offre la plus basse: 23 380 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 23 320 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Soprema entreprises sas
Numéro d'enregistrement national:
Département: Cahrente maritime
Adresse postale: 1 Impasse Yvette Cauchois
ZAC Parc Atlantique
Code postal: 17810
Commune postale: Saint georges des coteaux
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GRASSET Anthony
Courrier électronique: soprassistance-saintes@soprema.fr 📧
Téléphone: +33 546749585 📞
URL: https://www.soprema-entreprises.fr 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 25 240 💰
Offre la plus basse: 17 970 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 18 016 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Offre la plus élevée: 21 632 💰
Offre la plus basse: 21 188 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21 188 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecotoit
Numéro d'enregistrement national:
Département: Gironde
Adresse postale: Parc d'activité Le Technor
482 rue du Courdouney
Code postal: 33140
Commune postale: Cadaujac
Région: Gironde 🏙️
Point de contact: HURPIN Clément
Courrier électronique: administratif@ecotoit.net 📧
Téléphone: +33 972647508 📞
URL: https://eco-toit.fr 🌏
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 13 387 💰
Offre la plus basse: 10 545 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 13 387 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Charente maritime
Source: OJS 2025/S 035-111578 (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 89 637 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 23 380 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 23 380 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
52 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
4031FSTB01
Date de conclusion du contrat: 2025-02-11 📅
Titre: Multiservices de toitures secteur groupement territorial Nord-Ouest
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 23 380 💰
Offre la plus basse: 23 380 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 23 320 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
SOPREMA LOT 01
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Soprema entreprises sas
Numéro d'enregistrement national:
48519755200527
Département: Cahrente maritime
Adresse postale: 1 Impasse Yvette Cauchois
ZAC Parc Atlantique
Code postal: 17810
Commune postale: Saint georges des coteaux
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GRASSET Anthony
Courrier électronique: soprassistance-saintes@soprema.fr 📧
Téléphone: +33 546749585 📞
URL: https://www.soprema-entreprises.fr 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 25 240 💰
Offre la plus basse: 17 970 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 18 016 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SOPREMA LOT 02
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Offre la plus élevée: 21 632 💰
Offre la plus basse: 21 188 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21 188 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ECOTOIT LOT 03
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecotoit
Numéro d'enregistrement national:
81422735100032
Département: Gironde
Adresse postale: Parc d'activité Le Technor
482 rue du Courdouney
Code postal: 33140
Commune postale: Cadaujac
Région: Gironde 🏙️
Point de contact: HURPIN Clément
Courrier électronique: administratif@ecotoit.net 📧
Téléphone: +33 972647508 📞
URL: https://eco-toit.fr 🌏
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 13 387 💰
Offre la plus basse: 10 545 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 13 387 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ECOTOIT LOT 04
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Charente maritime
Source: OJS 2025/S 035-111578 (2025-02-17)
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