Missions de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de deux résidentialisations : Groupes SAPINS 1 et 2 (IJM- NPRS) et de la réhabilitation thermique et la résidentialisation : Groupe CHATELET 6
Rouen Habitat
Missions de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de deux résidentialisations : Groupes SAPINS 1 et 2 (ISIGNY/JUMIEGES/MARCEAU) - 188 logements (NORWICH/ PLANTE/ RAVEL/ SERPOLLET) - 142 logements et de la réhabilitation thermique et la résidentialisation : Groupe CHATELET 6 - 90 logements
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de deux résidentialisations : Groupes SAPINS 1 et 2 (IJM- NPRS) et de la réhabilitation thermique et la résidentialisation : Groupe CHATELET 6
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1- Groupes SAPINS 1 et 2 (ISIGNY/JUMIEGES/MARCEAU) - 188 logements (NORWICH/ PLANTE/ RAVEL/ SERPOLLET) - 142 logements à ROUEN (76000)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2- CHATELET 6 - 90 logements à ROUEN (76000)
Description du marché: Lot 2- CHATELET 6 - 90 logements à ROUEN (76000)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-14 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fraude
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Rouen habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Place du Général de Gaulle BP16 76001 ROUEN CEDEX
Code postal: 76001
Commune postale: Rouen cedex1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.siege@rouenhabitat.fr 📧
Téléphone: +33235156161 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 073-217229 (2024-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de deux résidentialisations : Groupes SAPINS 1 et 2 (IJM- NPRS) et de la réhabilitation thermique et la résidentialisation : Groupe CHATELET 6
Brève description:
Missions de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de deux résidentialisations : Groupes SAPINS 1 et 2 (ISIGNY/JUMIEGES/MARCEAU) - 188 logements (NORWICH/ PLANTE/ RAVEL/ SERPOLLET) - 142 logements et de la réhabilitation thermique et la résidentialisation : Groupe CHATELET 6 - 90 logements
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Produits/services: Services d'architecture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1- Groupes SAPINS 1 et 2 (ISIGNY/JUMIEGES/MARCEAU) - 188 logements (NORWICH/ PLANTE/ RAVEL/ SERPOLLET) - 142 logements à ROUEN (76000)
Description du marché:
Lot 1- Groupes SAPINS 1 et 2 (ISIGNY/JUMIEGES/MARCEAU) - 188 logements (NORWICH/ PLANTE/ RAVEL/ SERPOLLET) - 142 logements à ROUEN (76000)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2- CHATELET 6 - 90 logements à ROUEN (76000)
Description du marché: Lot 2- CHATELET 6 - 90 logements à ROUEN (76000)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-14 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fraude
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Rouen habitat
Numéro d'enregistrement national:
38839724200016
Adresse postale: 5 Place du Général de Gaulle BP16 76001 ROUEN CEDEX
Code postal: 76001
Commune postale: Rouen cedex1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.siege@rouenhabitat.fr 📧
Téléphone: +33235156161 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.
Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 073-217229 (2024-04-11)
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