MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE DE FAISABILITE POUR L'AMENAGEMENT DE LA ZONE "DEVANT BOURDOU" DAUX (31700)
Patrimoine SA Languedocienne
Mission de matrise d'oeuvre pour la ralisation d'une tude de faisabilit pour l'amnagement de la zone "Devant Bourdou" DAUX. Cette prestation d'tude de faisabilit sera suivie d'une tranche conditionnelle constitue par la conclusion d'un contrat de matrise d'oeuvre (pour la mise en oeuvre d'un permis d'amnager et l'adaptation de l'tude de faisabilit) sous conditions suspensives (Ouverture l'urbanisation de la zone concerne dans le PLU et matrise foncire de l'ensemble des terrains). La prsente consultation est lance par le Groupement de Commande constitu par PATRIMOINE SA Languedocienne et LA COOPERATIVE D'HABITATIONS. Le coordonnateur est PATRIMOINE SA Languedocienne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE DE FAISABILITE POUR L'AMENAGEMENT DE LA ZONE "DEVANT BOURDOU" DAUX (31700)
Numéro de référence: 2024-DAUX
Brève description:
“Mission de matrise d'oeuvre pour la ralisation d'une tude de faisabilit pour l'amnagement de la zone "Devant Bourdou" DAUX. Cette prestation...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en architecture 📦
Description
Description du marché:
“Mission de matrise d'oeuvre pour la ralisation d'une tude de faisabilit pour l'amnagement de la zone "Devant Bourdou" DAUX. Cette prestation...”
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en architecture 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Dclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible l'adresse suivante :...”
Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'excution des prestations dbute compter de la date fixe par ordre de service. Aucune clause de garantie financire prvue. Aucune avance prvue. Les prix...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Patrimoine sa languedocienne
Numéro d'enregistrement national: 55080277100034
Adresse postale: 5 Place de la Pergola
Code postal: 31077
Commune postale: Toulouse Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@sa-patrimoine.com 📧
Téléphone: 0561362600 📞
URL: http://www.sa-patrimoine.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1409743 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1409743 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 610939
Adresse postale: 30 rue des Frres Bonie
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: 0547339000 📞
Fax: 0556013664 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 020-058477 (2024-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE DE FAISABILITE POUR L'AMENAGEMENT DE LA ZONE "DEVANT BOURDOU" DAUX (31700)
Numéro de référence: 2024-DAUX
Brève description:
“Mission de matrise d'oeuvre pour la ralisation d'une tude de faisabilit pour l'amnagement de la zone "Devant Bourdou" DAUX. Cette prestation...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en architecture 📦
Description
Description du marché:
“Mission de matrise d'oeuvre pour la ralisation d'une tude de faisabilit pour l'amnagement de la zone "Devant Bourdou" DAUX. Cette prestation...”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en architecture 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Dclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible l'adresse suivante :...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'excution des prestations dbute compter de la date fixe par ordre de service. Aucune clause de garantie financire prvue. Aucune avance prvue. Les prix...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Patrimoine sa languedocienne
Numéro d'enregistrement national: 55080277100034
Adresse postale: 5 Place de la Pergola
Code postal: 31077
Commune postale: Toulouse Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@sa-patrimoine.com 📧
Téléphone: 0561362600 📞
URL: http://www.sa-patrimoine.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1409743 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1409743 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 610939
Adresse postale: 30 rue des Frres Bonie
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: 0547339000 📞
Fax: 0556013664 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 020-058477 (2024-01-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕