Mission d'OPC, ordonnancement, coordination et pilotage depuis l'AVP jusqu'à la réception du chantier

Lyon Métropole Habitat

Accord-cadre à bons de commande pour la mission OPC sur diverses opérations de construction neuve. Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande à tour de rôle aux 3 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres conformes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• C.E.A.C
• Deltexplan
• O2P

Qui ?

• Lyon Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'exploitation d'aéronefs › Services de pilotage

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-04	Avis de marché
2025-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission d'OPC, ordonnancement, coordination et pilotage depuis l'AVP jusqu'à la réception du chantier
Numéro de référence: 2024ON-S0077
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la mission OPC sur diverses opérations de construction neuve. Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande à...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de pilotage 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la mission OPC sur diverses opérations de construction neuve. Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande à...”
Produits/services supplémentaires: Services de pilotage 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix de l'offre au regard du Dqe
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- A)document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant : - une lettre de candidature_désignation du mandataire par ses cotraitants...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- Clause environnementale : Mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental (charte chantier vert)”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lyon Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 43364
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr 📧
Téléphone: 0478716100 📞
URL: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1565022 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1565022 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Procédure de passation du marché : Appel d'offres ouvert en application des...”

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Procédure de passation du marché : Appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2 et R.2161-2 à R2161-11 du code de la commande publique. Forme du marché public : accord-cadre à bons de commande, multi attributaire avec attribution des bons de commande à tour de rôle. Pour obtenir les documents de consultation, poser des questions et/ou déposer un pli aller sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat : Aws-Achat (Adresse https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat http://www.lmhabitat.fr espace « Fournisseur » puis "Nos consultations en cours". Les documents du marché sont disponibles gratuitement, en accès direct, non restreint et complet. Les opérateurs économiques pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Les modalités de transmission des candidatures et offres sont précisées dans le règlement de consultation. L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via le profil d'acheteur en utilisant l'adresse mail que l'opérateur économique aura lui même indiqué et qui aura été vérifiée par Aws Achat et enregistrée dans sa base. - les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites ne seront pas retenus et seront effacés des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lus, - les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde sur support papier ou physique électronique(exemple clé-Usb) de leur plis remis électroniquement. En cas de transmission par voie postale/en main propre à l'adresse sus indiquée (horaires et jour d'ouverture: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et 13:00 à 17:00),le pli de la copie de sauvegarde doit comporter l'intitulé du marché, la référence de la consultation (2024on-S0077), le nom du destinataire (C.Mottin), le nom du candidat et la mention «Copie de sauvegarde». - La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif. - Facturation en ligne via Chorus Pro. - la Signature est facultative au stade de la remise des plis: En fin de procédure, le pouvoir adjudicateur transformera l'offre électronique du soumissionnaire retenu en offre papier, ce qui donnera lieu à la signature manuscrite du contrat par les parties.
Le jugement de prix sera réalisé au regard du Dqe par application de la technique du devis masqué : réalisation par Lyon Métropole Habitat d'un Détail Quantitatif Estimatif (Dqe), non publié et non communiqué aux candidats qui permet d'évaluer le prix d'une commande fictive constituée en l'espère d'opérations type. Ces Dqe "chantiers masqués" comportent les articles et prestations à prix unitaires renseignées à l'acte d'engagement et à l'annexe 1 du Cctp "fiche contrat devis", affectés de quantités.
Le montant de l'estimation totale est donnée à titre indicatif.
Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 4 000 000 euro(s) Ht. ce montant est renseigné à titre obligatoire et ne représente en rien le budget alloué à l'accord-cadre

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: B8D4E5AF-9348-37BE-552376BD3B60AA09
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: B8D4E59C-FA9C-1024-71CE3B09A7459C64
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 238-746478 (2024-12-04)

Avis d'attribution de marché (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024on-S0077
Date de conclusion du contrat: 2025-03-04 📅
Titre: Mission d'Opc, ordonnancement, coordination et pilotage depuis l'Avp jusqu'à la réception du chantier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 171 462 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: C.e.a.c
Numéro d'enregistrement national: 1565022-1-0-1
Adresse postale: 64 Rue De Cuire
Code postal: 69004
Commune postale: Lyon 4eme
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ceac.moe@gmail.com 📧
Téléphone: 0782836554 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2 et R.2161-2 à R2161-11 du code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande, multi...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 2DE81ACE-0E52-8E54-EFFC3C7C831B129E
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2DE81AAB-9CCD-18A1-6A2642AC9CE6FB4B
Source: OJS 2025/S 047-150037 (2025-03-06)

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