Mise en place de plants et/ou de protections individuelles pour les unités de production de l'Agence Travaux Rhin-Vosges de l'Office National des Forêts Grand-Est (départements 67, 68, 57 et 88).
Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de plants et/ou de protections individuelles pour les unités de production de l'Agence Travaux Rhin-Vosges de l'Office National des Forêts Grand-Est à Haguenau (départements 67, 68, 57 et 88).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-13 | Avis de marché |
| 2025-02-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en place de plants et/ou de protections individuelles pour les unités de production de l'Agence Travaux Rhin-Vosges de l'Office National des Forêts Grand-Est (départements 67, 68, 57 et 88).
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 Mise en place de plants
Description du marché: LOT 1 Mise en place de plants Territoire de l'UP Nord Alsace
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 Mise en place de plants
Description du marché: LOT 2 Mise en place de plants Territoire de l'UP Schirmeck
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3 Mise en place de plants
Description du marché: LOT 3 Mise en place de plants Territoire de l'UP Haut-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 4 Mise en place de plants
Description du marché: LOT 4 Mise en place de plants Territoire de l'UP Vosges Montagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 5 Mise en place de plants
Description du marché: LOT 5 Mise en place de plants Territoire de l'UP Sarrebourg
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 62 route de Soufflenheim
Code postal: 67500
Commune postale: Haguenau
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.grand-est@onf.fr 📧
Téléphone: 0388113165 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2654174&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2654174&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 AVENUE DE LA PAIX
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf documents du marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 222-694533 (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en place de plants et/ou de protections individuelles pour les unités de production de l'Agence Travaux Rhin-Vosges de l'Office National des Forêts Grand-Est (départements 67, 68, 57 et 88).
Numéro de référence:
2024-8656-016
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de plants et/ou de protections individuelles pour les unités de production de l'Agence Travaux Rhin-Vosges de l'Office National des Forêts Grand-Est à Haguenau (départements 67, 68, 57 et 88).
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: LOT 1 Mise en place de plants
Description du marché: LOT 1 Mise en place de plants Territoire de l'UP Nord Alsace
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: LOT 2 Mise en place de plants
Description du marché: LOT 2 Mise en place de plants Territoire de l'UP Schirmeck
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: LOT 3 Mise en place de plants
Description du marché: LOT 3 Mise en place de plants Territoire de l'UP Haut-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: LOT 4 Mise en place de plants
Description du marché: LOT 4 Mise en place de plants Territoire de l'UP Vosges Montagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: LOT 5 Mise en place de plants
Description du marché: LOT 5 Mise en place de plants Territoire de l'UP Sarrebourg
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Corruption
Faillite
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
Numéro d'enregistrement national:
66204311603798
Adresse postale: 62 route de Soufflenheim
Code postal: 67500
Commune postale: Haguenau
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.grand-est@onf.fr 📧
Téléphone: 0388113165 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2654174&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2654174&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 AVENUE DE LA PAIX
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf documents du marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 222-694533 (2024-11-13)
Avis d'attribution de marché (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 670 000 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 24 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Durée de l'accord: 24 années
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-18 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alsace foret
Nom et adresse du contractant
Nom: Alsace foret
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24 Rue de la République
Code postal: 67130
Commune postale: La Broque
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Presta terre
Nom et adresse du contractant
Nom: Presta terre
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 67240
Commune postale: Oberhoffen sur moder
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Naudet reboisement
Nom et adresse du contractant
Nom: Naudet reboisement
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21290
Commune postale: Leuglay
Région: Côte-d’Or 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 037-116961 (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 670 000 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 24 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Durée de l'accord: 24 années
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
ALSACE FORET-LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-02-18 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ALSACE FORET-LOT 1 Mise en place de plants
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alsace foret
Nom et adresse du contractant
Nom: Alsace foret
Numéro d'enregistrement national:
378356216
Adresse postale: 24 Rue de la République
Code postal: 67130
Commune postale: La Broque
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Identifiant de l’offre:
PRESTA TERRE LOT 1 Mise en place de plants
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Presta terre
Nom et adresse du contractant
Nom: Presta terre
Numéro d'enregistrement national:
51458691600025
Code postal: 67240
Commune postale: Oberhoffen sur moder
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre:
ALSACE FORET LOT 2 Mise en place de plants
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0023
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
Identifiant de l’offre:
NAUDET REBOISEMENT LOT 4 Mise en place de plants
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0025
Nom de la partie soumissionnaire: Naudet reboisement
Nom et adresse du contractant
Nom: Naudet reboisement
Numéro d'enregistrement national:
328339429
Code postal: 21290
Commune postale: Leuglay
Région: Côte-d’Or 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
Identifiant de l’offre:
ALSACE FORET LOT 5 Mise en place de plants
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0026
Source: OJS 2025/S 037-116961 (2025-02-20)
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