Mise en oeuvre de formations interprofessionnelles et intra-professionnelles à destination des membres du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne
cpam de la Haute-Garonne
Mise en oeuvre de formations interprofessionnelles et intra-professionnelles à destination des membres du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériel électrique › Fournitures et accessoires électriques
- • Services de formation spécialisée › Services de formation du personnel
- • Services de sécurité › Services de gardiennage
- • Aquitaine › Gironde
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-13 | Avis de marché |
| 2024-05-24 | Avis de marché |
| 2024-06-07 | Avis de marché |
| 2024-06-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en oeuvre de formations interprofessionnelles et intra-professionnelles à destination des membres du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne
Brève description:
“Mise en oeuvre de formations interprofessionnelles et intra-professionnelles à destination des membres du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Sécurité
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sécurité”
Informations complémentaires:
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
2️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Technique et expertise du bâtiment
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Description du marché:
“Technique et expertise du bâtiment”
Informations complémentaires:
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Agents irritants
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché:
“Agents irritants”
Informations complémentaires:
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
4️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Habilitations
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Description du marché:
“Habilitations”
Informations complémentaires:
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Électricité
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Électricité”
Informations complémentaires:
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
6️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Prévention et premiers secours
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prévention et premiers secours”
Informations complémentaires:
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
7️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Cvc
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“CVC”
Informations complémentaires:
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Ces éléments sont détaillés au DCE”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont détaillés au DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CPAM de la Haute-Garonne
Numéro d'enregistrement national: 77695040400025
Adresse postale: 3 boulevard Escande
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatcpam31.cpam-haute-garonne@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 3646 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: Gironde
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: 0547339000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: Gironde
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: 0547339000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: Gironde
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: 0547339000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours selon les articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile : - référé précontractuel...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 033-095731 (2024-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en oeuvre de formations interprofessionnelles et intra-professionnelles à destination des membres du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne
Brève description:
“Mise en oeuvre de formations interprofessionnelles et intra-professionnelles à destination des membres du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Sécurité
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sécurité”
Informations complémentaires:
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
2️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Technique et expertise du bâtiment
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Description du marché:
“Technique et expertise du bâtiment”
Informations complémentaires:
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Agents irritants
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché:
“Agents irritants”
Informations complémentaires:
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
4️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Habilitations
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Description du marché:
“Habilitations”
Informations complémentaires:
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Électricité
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Électricité”
Informations complémentaires:
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
6️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Prévention et premiers secours
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prévention et premiers secours”
Informations complémentaires:
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
7️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Cvc
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“CVC”
Informations complémentaires:
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Ces éléments sont détaillés au DCE”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont détaillés au DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CPAM de la Haute-Garonne
Numéro d'enregistrement national: 77695040400025
Adresse postale: 3 boulevard Escande
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatcpam31.cpam-haute-garonne@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 3646 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: Gironde
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: 0547339000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: Gironde
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: 0547339000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: Gironde
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: 0547339000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours selon les articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile : - référé précontractuel...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 033-095731 (2024-02-13)
Avis de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formations à destination du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne
Brève description:
“Formations à destination du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne”
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
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“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Cette procédure fait suite à la publication portant les numéros n°24-18280 du BOAMP et 95731-2024 au JOUE.”
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 102-313326 (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formations à destination du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne
Brève description:
“Formations à destination du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne”
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cette procédure fait suite à la publication portant les numéros n°24-18280 du BOAMP et 95731-2024 au JOUE.”
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 102-313326 (2024-05-24)
Avis de marché (2024-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels et équipements électriques pour la CPAM de la Haute-Garonne
Brève description:
“Fourniture de matériels et équipements électriques pour la CPAM de la Haute-Garonne”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures et accessoires électriques 📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description
Titre: Fournitures électriques
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fournitures électriques”
Informations complémentaires:
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures et accessoires électriques 📦
Titre: Fourniture de matériels d'automatisme et d'automates WIT
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture de matériels d'automatisme et d'automates WIT”
Informations complémentaires:
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 12:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 111-341913 (2024-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels et équipements électriques pour la CPAM de la Haute-Garonne
Brève description:
“Fourniture de matériels et équipements électriques pour la CPAM de la Haute-Garonne”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures et accessoires électriques 📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description
Titre: Fournitures électriques
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fournitures électriques”
Informations complémentaires:
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures et accessoires électriques 📦
Titre: Fourniture de matériels d'automatisme et d'automates WIT
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture de matériels d'automatisme et d'automates WIT”
Informations complémentaires:
“Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de...”
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 12:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 111-341913 (2024-06-07)
Avis de marché (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gardiennage de la CPAM de la Haute-Garonne
Brève description:
“Service de gardiennage de la CPAM de la Haute-Garonne”
Produits/services: Services de gardiennage 📦
Description
Identifiant interne: G2024005
Description du marché:
“Service de gardiennage de la CPAM de la Haute-Garonne”
Informations complémentaires:
“Conformément à l'annexe 3 du Code de la Commande Publique « Avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et...”
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Produits/services: Services de gardiennage 📦
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: G2024005
Département: Haute-Garonne
Source: OJS 2024/S 116-354876 (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gardiennage de la CPAM de la Haute-Garonne
Brève description:
“Service de gardiennage de la CPAM de la Haute-Garonne”
Produits/services: Services de gardiennage 📦
Description
Identifiant interne: G2024005
Description du marché:
“Service de gardiennage de la CPAM de la Haute-Garonne”
Informations complémentaires:
“Conformément à l'annexe 3 du Code de la Commande Publique « Avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et...”
Produits/services: Services de gardiennage 📦
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: G2024005
Département: Haute-Garonne
Source: OJS 2024/S 116-354876 (2024-06-14)
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