Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets collectés en déchèteries et traitement des encombrants et des déchets verts collectés en déchèteries mobiles/PAV et porte à porte sur les territoires de la CC du Pays du Solesmois (CCPS), de Valenciennes Métropole (CAVM) et de Maubeuge Val de Sambre (CAMVS)
Siaved
Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets collectés en déchèteries et traitement des encombrants et des déchets verts collectés en déchèteries mobiles/PAV et porte à porte sur les territoires de la CC du Pays du Solesmois (CCPS), de Valenciennes Métropole (CAVM) et de Maubeuge Val de Sambre (CAMVS)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-10.
Qui ?- • Siaved
- • Élimination et traitement des ordures › Services de collecte des ordures
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
- • Élimination et traitement des ordures › Services de recyclage des ordures ménagères
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-10 | Avis de marché |
| 2024-10-15 | Avis de marché |
| 2024-11-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets collectés en déchèteries et traitement des encombrants et des déchets verts collectés en déchèteries mobiles/PAV et porte à porte sur les territoires de la CC du Pays du Solesmois (CCPS), de Valenciennes Métropole (CAVM) et de Maubeuge Val de Sambre (CAMVS)
Brève description:
“Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets collectés en déchèteries et traitement des encombrants et des déchets verts collectés...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 21
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
1️⃣
Titre: Enlèvement et transport des flux suivants : encombrants, déchets verts, bois, ferrailles, cartons, gravats et plâtre
Description du marché:
“Pourles déchèteries de la CAMV et de la CCPS”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Prestations de traitement des encombrants collectés dans les déchèteries de la CCPS et de la CAVM, dont les encombrants collectés sur rendez-vous
Description du marché:
“Le SIAVED passe cette consultation pour les territoires de la CCPS, de la CAVM et de la CAMVS sur lesquels il exerce la compétence traitement. Le présent...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot 3 : Prestations de traitement des déchets verts collectés dans les déchèteries de la CCPS et de la CAVM, dont porte à porte
Description du marché:
“Lot 3 : Prestations de traitement des déchets verts collectés dans les déchèteries de la CCPS et de la CAVM, dont porte à porte”
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot 4 : Prestations de traitement du bois collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
Description du marché:
“Prestations de traitement du bois collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre: Lot 5 : Prestations de reprise des ferrailles et des batteries collectées dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
Description du marché:
“Prestations de reprise des ferrailles et des batteries collectées dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS”
Produits/services: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Titre: Lot 6 : Prestations de reprise des cartons collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
Description du marché:
“Prestations de reprise des cartons collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Titre: Lot 7 : Prestations de traitement des gravats collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
Description du marché:
“Prestations de traitement des gravats collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Titre: Lot 8 : Prestations de transport et de traitement des DDS (hors ceux intégrés à la filière REP Eco DDS) collectés dans les déchèteries de la CAVM
Description du marché:
“Prestations de transport et de traitement des DDS (hors ceux intégrés à la filière REP Eco DDS) collectés dans les déchèteries de la CAVM”
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Titre: Lot 9 : Prestations de transport et de traitement des pneus (hors filière REP pneumatiques) collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
Description du marché:
“Prestations de transport et de traitement des pneus (hors filière REP pneumatiques) collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre: Lot 10 : Prestations de transport et de traitement pour la réutilisation des déchets collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
Description du marché:
“Prestations de transport et de traitement pour la réutilisation des déchets collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre: Lot 11 : Prestations de transport des encombrants, des déchets verts, du bois, des ferrailles, des cartons, des gravats et plâtres collectés au niveau des déchèteries sur le territoire de la CAMVS
Description du marché:
“Prestations de transport des encombrants, des déchets verts, du bois, des ferrailles, des cartons, des gravats et plâtres collectés au niveau des...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre: Lot 12 : Prestations de traitement des encombrants collectés dans les déchèteries sur le territoire de la CAMVS dont les encombrants collectés sur rendez-vous
Description du marché:
“Prestations de traitement des encombrants collectés dans les déchèteries sur le territoire de la CAMVS dont les encombrants collectés sur rendez-vous”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Titre: Lot 13 : Prestations de traitement des déchets verts collectés dans les déchèteries sur le territoire de la CAMVS dont déchèteries mobiles / PAV et porte à porte sur rendez-vous
Description du marché:
“Prestations de traitement des déchets verts collectés dans les déchèteries sur le territoire de la CAMVS dont déchèteries mobiles / PAV et porte à porte sur...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Titre: Lot 14 : Prestations de traitement du bois collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description du marché:
“Prestations de traitement du bois collectés dans les déchèteries de la CAMVS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Titre: Lot 15 : Prestations de reprise des ferrailles et des batteries collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description du marché:
“Prestations de reprise des ferrailles et des batteries collectés dans les déchèteries de la CAMVS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Titre: Lot 16 : Prestations de reprise des cartons collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description du marché:
“Prestations de reprise des cartons collectés dans les déchèteries de la CAMVS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Titre: Lot 17 : Prestations de traitement des gravats collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description du marché:
“Prestations de traitement des gravats collectés dans les déchèteries de la CAMVS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Titre: Lot 18 : Prestations de transport et de traitement des DDS (hors ceux intégrés à la filière REP Eco DDS) collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description du marché:
“Prestations de transport et de traitement des DDS (hors ceux intégrés à la filière REP Eco DDS) collectés dans les déchèteries de la CAMVS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Titre: Lot 19 : Prestations de transport et de traitement des pneus (hors ceux intégrés à la filière REP pneumatiques) collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description du marché:
“Prestations de transport et de traitement des pneus (hors ceux intégrés à la filière REP pneumatiques) collectés dans les déchèteries de la CAMVS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Titre: Lot 20 : Prestations de transport et de traitement pour réutilisation des déchets collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description du marché:
“Prestations de transport et de traitement pour réutilisation des déchets collectés dans les déchèteries de la CAMVS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Titre: Lot 21 : Prestations de traitement du plâtre collecté dans les déchèteries de la CAMVS
Description du marché:
“Prestations de traitement du plâtre collecté dans les déchèteries de la CAMVS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Siaved
Numéro d'enregistrement national: 25590095300076
Adresse postale: 5 route de Lourches
Code postal: 59282
Commune postale: Douchy-les-mines
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@siaved.fr 📧
Téléphone: 0327437008 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours administratif”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 200-617396 (2024-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets collectés en déchèteries et traitement des encombrants et des déchets verts collectés en déchèteries mobiles/PAV et porte à porte sur les territoires de la CC du Pays du Solesmois (CCPS), de Valenciennes Métropole (CAVM) et de Maubeuge Val de Sambre (CAMVS)
Brève description:
“Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets collectés en déchèteries et traitement des encombrants et des déchets verts collectés...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 21
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
1️⃣
Titre: Enlèvement et transport des flux suivants : encombrants, déchets verts, bois, ferrailles, cartons, gravats et plâtre
Description du marché:
“Pourles déchèteries de la CAMV et de la CCPS”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Prestations de traitement des encombrants collectés dans les déchèteries de la CCPS et de la CAVM, dont les encombrants collectés sur rendez-vous
Description du marché:
“Le SIAVED passe cette consultation pour les territoires de la CCPS, de la CAVM et de la CAMVS sur lesquels il exerce la compétence traitement. Le présent...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot 3 : Prestations de traitement des déchets verts collectés dans les déchèteries de la CCPS et de la CAVM, dont porte à porte
Description du marché:
“Lot 3 : Prestations de traitement des déchets verts collectés dans les déchèteries de la CCPS et de la CAVM, dont porte à porte”
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot 4 : Prestations de traitement du bois collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
Description du marché:
“Prestations de traitement du bois collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre: Lot 5 : Prestations de reprise des ferrailles et des batteries collectées dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
Description du marché:
“Prestations de reprise des ferrailles et des batteries collectées dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS”
Produits/services: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Titre: Lot 6 : Prestations de reprise des cartons collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
Description du marché:
“Prestations de reprise des cartons collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Titre: Lot 7 : Prestations de traitement des gravats collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
Description du marché:
“Prestations de traitement des gravats collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Titre: Lot 8 : Prestations de transport et de traitement des DDS (hors ceux intégrés à la filière REP Eco DDS) collectés dans les déchèteries de la CAVM
Description du marché:
“Prestations de transport et de traitement des DDS (hors ceux intégrés à la filière REP Eco DDS) collectés dans les déchèteries de la CAVM”
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Titre: Lot 9 : Prestations de transport et de traitement des pneus (hors filière REP pneumatiques) collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
Description du marché:
“Prestations de transport et de traitement des pneus (hors filière REP pneumatiques) collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre: Lot 10 : Prestations de transport et de traitement pour la réutilisation des déchets collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS
Description du marché:
“Prestations de transport et de traitement pour la réutilisation des déchets collectés dans les déchèteries de la CAVM et de la CCPS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre: Lot 11 : Prestations de transport des encombrants, des déchets verts, du bois, des ferrailles, des cartons, des gravats et plâtres collectés au niveau des déchèteries sur le territoire de la CAMVS
Description du marché:
“Prestations de transport des encombrants, des déchets verts, du bois, des ferrailles, des cartons, des gravats et plâtres collectés au niveau des...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre: Lot 12 : Prestations de traitement des encombrants collectés dans les déchèteries sur le territoire de la CAMVS dont les encombrants collectés sur rendez-vous
Description du marché:
“Prestations de traitement des encombrants collectés dans les déchèteries sur le territoire de la CAMVS dont les encombrants collectés sur rendez-vous”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Titre: Lot 13 : Prestations de traitement des déchets verts collectés dans les déchèteries sur le territoire de la CAMVS dont déchèteries mobiles / PAV et porte à porte sur rendez-vous
Description du marché:
“Prestations de traitement des déchets verts collectés dans les déchèteries sur le territoire de la CAMVS dont déchèteries mobiles / PAV et porte à porte sur...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Titre: Lot 14 : Prestations de traitement du bois collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description du marché:
“Prestations de traitement du bois collectés dans les déchèteries de la CAMVS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Titre: Lot 15 : Prestations de reprise des ferrailles et des batteries collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description du marché:
“Prestations de reprise des ferrailles et des batteries collectés dans les déchèteries de la CAMVS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Titre: Lot 16 : Prestations de reprise des cartons collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description du marché:
“Prestations de reprise des cartons collectés dans les déchèteries de la CAMVS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Titre: Lot 17 : Prestations de traitement des gravats collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description du marché:
“Prestations de traitement des gravats collectés dans les déchèteries de la CAMVS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Titre: Lot 18 : Prestations de transport et de traitement des DDS (hors ceux intégrés à la filière REP Eco DDS) collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description du marché:
“Prestations de transport et de traitement des DDS (hors ceux intégrés à la filière REP Eco DDS) collectés dans les déchèteries de la CAMVS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Titre: Lot 19 : Prestations de transport et de traitement des pneus (hors ceux intégrés à la filière REP pneumatiques) collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description du marché:
“Prestations de transport et de traitement des pneus (hors ceux intégrés à la filière REP pneumatiques) collectés dans les déchèteries de la CAMVS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Titre: Lot 20 : Prestations de transport et de traitement pour réutilisation des déchets collectés dans les déchèteries de la CAMVS
Description du marché:
“Prestations de transport et de traitement pour réutilisation des déchets collectés dans les déchèteries de la CAMVS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Titre: Lot 21 : Prestations de traitement du plâtre collecté dans les déchèteries de la CAMVS
Description du marché:
“Prestations de traitement du plâtre collecté dans les déchèteries de la CAMVS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Siaved
Numéro d'enregistrement national: 25590095300076
Adresse postale: 5 route de Lourches
Code postal: 59282
Commune postale: Douchy-les-mines
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@siaved.fr 📧
Téléphone: 0327437008 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours administratif”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 200-617396 (2024-10-10)
Avis de marché (2024-10-15)
Objet
Description
Description du marché:
“Pour les déchèteries de la CAMV et de la CCPS”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e399f40f-3997-490f-84a9-5cef060d39c6-01
Source: OJS 2024/S 203-628616 (2024-10-15)
Objet
Description
Description du marché:
“Pour les déchèteries de la CAMV et de la CCPS”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e399f40f-3997-490f-84a9-5cef060d39c6-01
Source: OJS 2024/S 203-628616 (2024-10-15)
Avis de marché (2024-11-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-21 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d3b04872-272a-47b9-ad21-19a6e50323e7-01
Source: OJS 2024/S 222-694032 (2024-11-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-21 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d3b04872-272a-47b9-ad21-19a6e50323e7-01
Source: OJS 2024/S 222-694032 (2024-11-12)
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