MARSANNAY - ENTRETIEN DU TERRAIN SYNTHETIQUE ET DU TERRAIN ENGAZONNE DE FOOTBALL DU COMPLEXE SPORTIF DE LA RENTE LOGEROT "SYLVAIN BELLEUDY"

Marsannay-la-Côte

MARSANNAY - ENTRETIEN DU TERRAIN SYNTHETIQUE ET DU TERRAIN ENGAZONNE DE FOOTBALL DU COMPLEXE SPORTIF DE LA RENTE LOGEROT "SYLVAIN BELLEUDY" Les prestations concernent l'entretien et la remises en état de fond de l'ensemble des terrains qui constitue le complexe sportif de la Rente Logerot "Sylvain BELLEUDY" constitué notamment d'un terrain synthétique et ses abords, un terrain d'honneur en herbe et ses abords, des espaces verts ceinturant les terrains de jeux, un ensemble de haie végétale, des massifs arbustifs

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-23 Avis de marché
2025-03-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARSANNAY - ENTRETIEN DU TERRAIN SYNTHETIQUE ET DU TERRAIN ENGAZONNE DE FOOTBALL DU COMPLEXE SPORTIF DE LA RENTE LOGEROT "SYLVAIN BELLEUDY"
Numéro de référence: 2024MCAO0404
Brève description:
MARSANNAY - ENTRETIEN DU TERRAIN SYNTHETIQUE ET DU TERRAIN ENGAZONNE DE FOOTBALL DU COMPLEXE SPORTIF DE LA RENTE LOGEROT "SYLVAIN BELLEUDY" Les prestations concernent l'entretien et la remises en état de fond de l'ensemble des terrains qui constitue le complexe sportif de la Rente Logerot "Sylvain BELLEUDY" constitué notamment d'un terrain synthétique et ses abords, un terrain d'honneur en herbe et ses abords, des espaces verts ceinturant les terrains de jeux, un ensemble de haie végétale, des massifs arbustifs
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Type de contrat: Services
Produits/services: Entretien de pelouses sportives 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1505001
Titre: Marsannay - entretien du terrain synthetique et du terrain engazonne de football du complexe sportif de la rente logerot "sylvain belleudy"
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses sportives 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Complexe sportif "Sylvain Belleudy" de la Rente Logerot
Code postal: 21160
Ville: Marsannay-la-Côte
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er décembre 2024. Il est reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-04 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Marsannay-la-Côte
Numéro d'enregistrement national: 21210390700011
Adresse postale: Place Jean Bart
Code postal: 21160
Commune postale: Marsannay-la-Côte
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VERPILLOT Jean-Michel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0380540900 📞
Fax: 0380540901 📠
URL: http://www.ville-marsannay-la-cote.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1505001 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1505001 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Garanties économiques et financières appréciées sur la base des Chiffres d'affaires globales des 3 dernières années ainsi que sur la base du chiffre d'affaires relatif à l'objet du marché. Garanties techniques et professionnelles, notamment les références sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 400 000 euro(s) Ht sur la durée globale du contrat. Clause sociale : heures d'insertion (article L2112-2 du code de la commande publique), modalités dans Rc et Ccap. Visite obligatoire du site sur rendez-vous : coordonnées dans le règlement de la consultation (Rc)
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 747843
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Fax: 0380733989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 143-444702 (2024-07-23)
Avis d'attribution de marché (2025-03-05)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix
Prix (pondération): 70

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024mcao040400
Date de conclusion du contrat: 2025-03-05 📅
Titre: Marsannay - Entretien Du Terrain Synthetique Et Du Terrain Engazonne De Football Du Complexe Sportif De La Rente Logerot "Sylvain Belleudy"
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TECHNIGAZON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Technigazon
Numéro d'enregistrement national: 1505001-1-0-1
Adresse postale: Rue Pierre Apt
Code postal: 54700
Commune postale: Atton
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@technigazon.fr 📧
Téléphone: 0383825874 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 58909
Région: Côte-d’Or 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 444702-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 400 000 euro(s) Ht sur la durée globale du contrat, mono-attributaire de services
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FC1136DF-A119-6FE3-6DA6169607A673C5
Région: Côte-d’Or 🏙️
Source: OJS 2025/S 046-146404 (2025-03-05)