Marché relatif à la fourniture de deux réfrigérateurs à dilution (CF-DR) pour la caractérisation métrologique de qubit à l'état solide : Lot 1 - qubits supraconducteurs Lot 2 - qubits de spin
Laboratoire national de métrologie et d'essais
Marché relatif à la fourniture de deux réfrigérateurs à dilution (CF-DR) pour la caractérisation métrologique de qubit à l'état solide : Lot 1 - qubits supraconducteurs Lot 2 - qubits de spin
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché relatif à la fourniture de deux réfrigérateurs à dilution (CF-DR) pour la caractérisation métrologique de qubit à l'état solide : Lot 1 - qubits supraconducteurs Lot 2 - qubits de spin
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Valeur estimée hors TVA: 990 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - qubits supraconducteurs
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 - qubits supraconducteurs
Informations complémentaires:
Code postal: 78190
Ville: Trappes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-02 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique 50%
Références 10%
Délais de livraison 5%
approche sociale et environnementale mises en oeuvre dans le cadre de l'exécution du présent marché : 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot 2 - qubits de spin
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 - qubits de spin
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 50%
Références : 10%
Délai de livraison : 5%
Approche sociale et environnementale mises en oeuvre dans le cadre de l'exécution du présent marché : 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-14 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Trappes
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-14 14:00:00 📅
Lieu: Trappes
Informations complémentaires:
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Laboratoire National de Métrologie et d'essais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 avenue Roger Hennequin
Code postal: 78197
Commune postale: Trappes
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: muriel.friji@lne.fr 📧
Téléphone: +33 633615198 📞
URL: https://www.lne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2541866&orgAcronyme=a4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interregional de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75911
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 82 52 42 72 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 094-286082 (2024-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché relatif à la fourniture de deux réfrigérateurs à dilution (CF-DR) pour la caractérisation métrologique de qubit à l'état solide : Lot 1 - qubits supraconducteurs Lot 2 - qubits de spin
Numéro de référence:
AO-2024-8
Brève description:
Marché relatif à la fourniture de deux réfrigérateurs à dilution (CF-DR) pour la caractérisation métrologique de qubit à l'état solide :
Lot 1 - qubits supraconducteurs
Lot 2 - qubits de spin
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Valeur estimée hors TVA: 990 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
AO-2024-8
Titre: Lot 1 - qubits supraconducteurs
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 - qubits supraconducteurs
Informations complémentaires:
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots, et être attributaires d'un ou plusieurs lots.
Adresse postale: 29 avenue Roger Hennequin
Code postal: 78190
Ville: Trappes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-02 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique 50%
Références 10%
Délais de livraison 5%
approche sociale et environnementale mises en oeuvre dans le cadre de l'exécution du présent marché : 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2 - qubits de spin
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 - qubits de spin
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 50%
Références : 10%
Délai de livraison : 5%
Approche sociale et environnementale mises en oeuvre dans le cadre de l'exécution du présent marché : 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-14 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Trappes
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Les soumissionnaires souhaitant remettre une offre doivent impérativement participer à une visite préalable obligatoire afin de répondre de manière précise au dossier de consultation.
La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation, et la remise des offres par voie électronique sont accessibles et téléchargeable gratuitement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Afficher plus
anglais 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-14 14:00:00 📅
Lieu: Trappes
Informations complémentaires:
Les soumissionnaires souhaitant remettre une offre doivent impérativement participer à une visite préalable obligatoire afin de répondre de manière précise au dossier de consultation.
La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation, et la remise des offres par voie électronique sont accessibles et téléchargeable gratuitement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Laboratoire National de Métrologie et d'essais
Numéro d'enregistrement national:
313 320 244 00061
Adresse postale: 29 avenue Roger Hennequin
Code postal: 78197
Commune postale: Trappes
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: muriel.friji@lne.fr 📧
Téléphone: +33 633615198 📞
URL: https://www.lne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2541866&orgAcronyme=a4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interregional de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national:
177 500 006 00024
Code postal: 75911
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 82 52 42 72 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L551-1 du code de justice administrative) ;
Recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative;
Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 Cja) ;
Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" n358994 ;
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 094-286082 (2024-05-13)
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