MARCHÉ IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA VILLE DE GUÉRANDE ET DU CCAS DE GUÉRANDE
Ville de Guerande
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Groupement de commande entre le Ville de Guérande et le CCAS de Guérande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures de bureau › Papeterie
- • Services d'impression et services connexes › Services d'impression
- • Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché impression de supports de communication de la ville de guérande et du ccas de guérande
Numéro de référence: 24MGU0003AOO
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: papeterie Ville de Guérande
Description du marché:
“papeterie Ville de Guérande”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Produits/services supplémentaires: Papeterie 📦
Adresse postale: Différents points de livraison sur Guérande
Code postal: 44350
Ville: Guerande
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La durée de la première année pour les lots 3 à 9 débute à compter...”
Afficher plus
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: papeterie CCAS
Description du marché:
“papeterie CCAS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: affiches, dépliants, tracts Ville de Guérande
Description du marché:
“affiches, dépliants, tracts Ville de Guérande”
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'impression 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: affiches, dépliants, tracts CCAS
Description du marché:
“affiches, dépliants, tracts CCAS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: bâches et kakemonos Ville de Guérande
Description du marché:
“bâches et kakemonos Ville de Guérande”
Produits/services supplémentaires: Services d'impression 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: bâches et kakemonos CCAS
Description du marché:
“bâches et kakemonos CCAS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: panneaux et signalétique Ville de Guérande
Description du marché:
“panneaux et signalétique Ville de Guérande”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: panneaux et signalétique CCAS
Description du marché:
“panneaux et signalétique CCAS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: magazine municipal
Description du marché:
“magazine municipal”
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-22 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-22 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les critères sont indiqués dans le règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les critères sont indiqués dans le règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
“les critères sont indiqués dans le règlement de consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Guerande
Numéro d'enregistrement national: 21440069900143
Adresse postale: 7 place du Marché au Bois
Code postal: 44351
Commune postale: Guerande
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CRIAUD Nicolas
Courrier électronique: marches.publics@ville-guerande.fr 📧
Téléphone: 0240156040 📞
URL: https://www.ville-guerande.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423413 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423413 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 921845
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 921846
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 038-109873 (2024-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché impression de supports de communication de la ville de guérande et du ccas de guérande
Numéro de référence: 24MGU0003AOO
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: papeterie Ville de Guérande
Description du marché:
“papeterie Ville de Guérande”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Produits/services supplémentaires: Papeterie 📦
Adresse postale: Différents points de livraison sur Guérande
Code postal: 44350
Ville: Guerande
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La durée de la première année pour les lots 3 à 9 débute à compter...”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: papeterie CCAS
Description du marché:
“papeterie CCAS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: affiches, dépliants, tracts Ville de Guérande
Description du marché:
“affiches, dépliants, tracts Ville de Guérande”
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'impression 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: affiches, dépliants, tracts CCAS
Description du marché:
“affiches, dépliants, tracts CCAS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: bâches et kakemonos Ville de Guérande
Description du marché:
“bâches et kakemonos Ville de Guérande”
Produits/services supplémentaires: Services d'impression 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: bâches et kakemonos CCAS
Description du marché:
“bâches et kakemonos CCAS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: panneaux et signalétique Ville de Guérande
Description du marché:
“panneaux et signalétique Ville de Guérande”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: panneaux et signalétique CCAS
Description du marché:
“panneaux et signalétique CCAS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: magazine municipal
Description du marché:
“magazine municipal”
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-22 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-22 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les critères sont indiqués dans le règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les critères sont indiqués dans le règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
“les critères sont indiqués dans le règlement de consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Guerande
Numéro d'enregistrement national: 21440069900143
Adresse postale: 7 place du Marché au Bois
Code postal: 44351
Commune postale: Guerande
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CRIAUD Nicolas
Courrier électronique: marches.publics@ville-guerande.fr 📧
Téléphone: 0240156040 📞
URL: https://www.ville-guerande.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423413 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423413 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 921845
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 921846
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 038-109873 (2024-02-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)