MARCHE FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE RESTAURANT MUNICIPAL DE NEGREPELISSE 2025/ 2026

Mairie de Negrepelisse

Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la confection de repas assurés par le restaurant municipal, pour les écoles maternelles et primaires de la Commune, soit environ 540 repas par jour

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Negrepelisse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-03	Avis de marché
2025-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE RESTAURANT MUNICIPAL DE NEGREPELISSE 2025/ 2026
Numéro de référence: 2024/007
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Valeur estimée hors TVA: 188 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: LOT 1 - BOUCHERIE PRODUITS CARNES Animaux nés élevés, abattus et transformés en France
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description du marché:

LOT 1 - BOUCHERIE PRODUITS CARNES Animaux nés élevés, abattus et transformés en France

Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: LOT 2 - VOLAILLE Viande française (frais ou réfrigéré sans OGM) animaux nés, élevés, abattus et transformés en France. Le candidat devra préciser la région d'élevage
Valeur estimée hors TVA: 43 500 EUR 💰
Description du marché:

LOT 2 - VOLAILLE Viande française (frais ou réfrigéré sans OGM) animaux nés, élevés, abattus et transformés en France. Le candidat devra préciser la région d'élevage

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: LOT 3 - FRUITS FRAIS OU REFRIGERES
Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 3 - FRUITS FRAIS OU REFRIGERES
Informations complémentaires: Ce lot est multi-attributaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: LOT 4 - LEGUMES FRAIS OU REFRIGERES
Valeur estimée hors TVA: 41 700 EUR 💰
Description du marché: LOT 4 - LEGUMES FRAIS OU REFRIGERES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-28 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date de fin de validité de l'offre: 2025-02-25 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-29 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de negrepelisse
Numéro d'enregistrement national: 13032
Adresse postale: 5 Place De L'Hotel De Ville
Code postal: 82800
Commune postale: Negrepelisse
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: mairie-negrepelisse@info82.com 📧
Téléphone: 0563642266 📞
Fax: 0563642624 📠
URL: http://www.ville-negrepelisse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics82.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1536725 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1536725 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Remise Obligatoire D'échantillons pendant la semaine du 21/10/2024 au 25/10/2024. Le type d'accord-cadre est différent par lot. L'accord-cadre sera exécuté en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence des participants

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 2F05D121-0545-D529-1B9C92DBED6CAF59
Adresse postale: 103 Bis Rue Belleville
Bp 952
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556692718 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 2F05D10E-AC2D-FDF5-C78076EA86267814
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: "cf. Le Greffe du TA à l'adresse ci-dessus"
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 194-597916 (2024-10-03)

Avis d'attribution de marché (2025-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 188 200 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): qualité du service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Prix ✅
Prix (pondération): 20

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024/007
Date de conclusion du contrat: 2024-12-20 📅
Titre: Marche Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Pour Le Restaurant Municipal De Negrepelisse 2025/ 2026
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 32 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: VIANDES OCCITANES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Viandes occitanes
Numéro d'enregistrement national: 1536725-1-1-1
Adresse postale: 200 Av Du Portugal
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: benoitastoul@viandes-occitanes.com 📧
Téléphone: 0563911969 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 840 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Société de Distribution Avicole SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de Distribution Avicole SAS
Numéro d'enregistrement national: 1536725-1-2-1
Adresse postale: La Noelle
Code postal: 44150
Commune postale: Ancenis-Saint-Gereon
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: marches@sda-volailles.fr 📧
Téléphone: 0251142638 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: SUD-OUEST PRIMEURS MONTAUBAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: Sud-ouest primeurs montauban
Numéro d'enregistrement national: 1536725-1-3-1
Adresse postale: 8 Rue Des Primeurs
Courrier électronique: contact@soprimeurs.fr 📧
Téléphone: 0563636085 📞
Identifiant de l’offre: ETS ANDRE KOTHE ET FILS
Nom: Ets andre kothe et fils
Numéro d'enregistrement national: 1536725-1-3-2
Adresse postale: Rue Des Primeurs
Courrier électronique: kothe.sa@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0563663033 📞
Identifiant de l’offre: GARONNE FRUITS
Nom: Garonne fruits
Numéro d'enregistrement national: 1536725-1-3-3
Adresse postale: Av De La Nauze
Code postal: 31620
Commune postale: Castelnau D'Estretefonds
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: appeldoffre@garonne-fruits.fr 📧
Téléphone: 0561572044 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1536725-1-4-1
1536725-1-4-2
1536725-1-4-3

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 597916-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le montant estimatif maxi annuel est de 94 100 euro(s) H.T. soit 188 200 euro(s) H.T. pour 2 ans

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: F892DD7D-A515-8C64-8BD2DB3FF65ACE22
Organe de révision
F892DD6C-FA11-442B-7B17A22835C2BE34
Source: OJS 2025/S 011-031421 (2025-01-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

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Produits à base de viande (10)
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