Marché de travaux de remplacement des bordures GLO sur les communes de Lens et Liévin
artois mobilites
Marché de travaux de remplacement des bordures GLO sur les communes de Lens et Liévin entre la rue Leopold Simons (Lens) et l'Avenue du Maréchal Juin (Liévin).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-25.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de travaux de remplacement des bordures GLO sur les communes de Lens et Liévin
Brève description:
Produits/services: Travaux de construction 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Voir règlement de la consultation.
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Dépôts et garanties exigés:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: considération environnementale
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Artois Mobilités
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 39 rue du 14 juillet
Code postal: 62303
Commune postale: Lens
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jberger@am62.fr 📧
Téléphone: 0361480139 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_eLxtyKbRtJ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_eLxtyKbRtJ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 084-252389 (2024-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de travaux de remplacement des bordures GLO sur les communes de Lens et Liévin
Brève description:
Marché de travaux de remplacement des bordures GLO sur les communes de Lens et Liévin entre la rue Leopold Simons (Lens) et l'Avenue du Maréchal Juin (Liévin).
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Description
Identifiant interne:
24SM04
Description du marché:
Marché de travaux de remplacement des bordures GLO sur les communes de Lens et Liévin
Informations complémentaires: La durée prévisionnelle des travaux est de 2 mois.
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement:
Dans les conditions prévues à l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché sans publicité ni mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché.
Afficher plus
Options ✅
Description des options:
Dans les conditions prévues à l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché sans publicité ni mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation, est passée en appel d'offres en application des articles L2124-2 et R2161-2 et suivants du code de la commande publique.
Base juridique:
La présente consultation, est passée en appel d'offres en application des articles L2124-2 et R2161-2 et suivants du code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Voir règlement de la consultation.
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par l'entité adjudicatrice est un groupement solidaire ou à défaut un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'entité adjudicatrice tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
L'absence de production de cette garantie empêchera le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'entité adjudicatrice se libérera des sommes dues au titre du marché selon les règles de la comptabilité publique sur le compte prévu dans le RIB remis par le titulaire.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes dans les conditions fixées conformément aux dispositions combinées des articles R2192-10 et R2192-31 à R2192-34 du code de la commande publique.
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Conditions d'exécution du contrat: considération environnementale
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Artois Mobilités
Numéro d'enregistrement national:
25620416500037
Adresse postale: 39 rue du 14 juillet
Code postal: 62303
Commune postale: Lens
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jberger@am62.fr 📧
Téléphone: 0361480139 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_eLxtyKbRtJ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_eLxtyKbRtJ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 084-252389 (2024-04-25)
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