Marche de travaux d’entretien de Menuiserie et d’adaptation des logements d’Espacil Habitat

Espacil habitat

LES TRAVAUX D’ENTRETIEN DE MENUISERIE ET ADAPTATION DES LOGEMENTS

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-14.

Qui ?

• Espacil habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-05-14	Avis de marché
2025-03-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de travaux d’entretien de Menuiserie et d’adaptation des logements d’Espacil Habitat
Brève description: LES TRAVAUX D’ENTRETIEN DE MENUISERIE ET ADAPTATION DES LOGEMENTS
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot n°1 : Rennes (4 Agences)
Titre: Lot n°1 : Rennes (4 Agences)
Valeur estimée hors TVA: 841 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: LES TRAVAUX D’ENTRETIEN DE MENUISERIE
Informations complémentaires:

Toutes les informations nécessaires sont transmises au dossier de consultation accessible gratuitement sur le profil acheteur.

Code postal: 35000
Ville: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Conformément à l'article R 2122-7 du Code de la commande publique le groupement de commande ESPACIL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot n°2 : Ille et Vilaine Ouest Hors Rennes
Titre: Lot n°2 : Ille et Vilaine Ouest Hors Rennes
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:

Toutes les informations nécessaires sont transmises au dossier de consultation accessible gratuitement sur le profil acheteur.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot n°3 : Ille et Vilaine Est hors Rennes
Titre: Lot n°3 : Ille et Vilaine Est hors Rennes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot n°4 : Morbihan
Titre: Lot n°4 : Morbihan
Valeur estimée hors TVA: 203 000 EUR 💰
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot n°5 : Finistère Nord
Titre: Lot n°5 : Finistère Nord
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot n°6 : Finistère Sud
Titre: Lot n°6 : Finistère Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot n°7 : Jeunes 44
Titre: Lot n°7 : Jeunes 44
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot n°8 : Adaptation logement Ille et Vilaine
Titre: Lot n°8 : Adaptation logement Ille et Vilaine
Valeur estimée hors TVA: 341 510 EUR 💰
Description du marché: ADAPTATION DES LOGEMENTS
Produits/services: Travaux d'installation d'appareils sanitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot n°9 : Adaptation Logement Finistère et Morbihan
Titre: Lot n°9 : Adaptation Logement Finistère et Morbihan
Valeur estimée hors TVA: 163 815 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Équipement pour handicapés 📦
Description
Adresse postale: 1 RUE DU SCORFF
Code postal: 35700

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Espacil habitat
Numéro d'enregistrement national: 30249439800035
Département: Espacil habitat
Adresse postale: 1 RUE DU SCORFF
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
URL: http://www.ao-espacil-habitat.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ao-espacil-habitat.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ao-espacil-habitat.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.ao-espacil-habitat.com 🌏
URL de participation: www.ao-espacil-habitat.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Toutes les informations nécessaires sont transmises au dossier de consultation accessible gratuitement sur le profil acheteur. L’accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, pour 1 an et pour une durée maximale du contrat de 4 années comme le prévoit l’article L2125-1 du code de la commande publique. La date prévisionnelle de démarrage du contrat est le 01/01/2025.

Source: OJS 2024/S 095-288382 (2024-05-14)

Avis d'attribution de marché (2025-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description
841 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution: Les informations nécessaires figurent dans le présent avis
Critères d'attribution
Prix ✅
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

La procédure étant abandonnée, il n'y a pas lieu de communiquer les informations sur les critères de sélection des offres

Description
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Identifiant interne: Lot n°4:Morbihan
Valeur estimée hors TVA: 203 000 EUR 💰
21 000 EUR 💰
22 000 EUR 💰
341 510 EUR 💰
163 815 EUR 💰
Lieu d'exécution: Paris 🏙️

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2025/S 049-156205 (2025-03-07)

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