MARCHE DE TRANSPORT DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
Institut le Val Mandé
La présente consultation a pour objet le transport d'adultes et d'enfants en situation de handicap en véhicules adaptés ou non adaptés, de type véhicules légers ou de 9 places maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-02 | Avis de marché |
| 2024-04-02 | Avis de marché |
| 2024-04-05 | Avis de marché |
| 2024-04-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de transport de personnes en situation de handicap
Brève description:
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: - Lot 1 " Plateforme Enfance 9 "
Produits/services: Services de transport routier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: - Lot 2 "Institut Médico Educatif (IME) Val d'Essonnes"
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: - Lot 3 " Maison d'Accueil Spécialisé "
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-05 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut le val mandé
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue mongenot
Code postal: 94160
Commune postale: Saint Mandé
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pikahake@ilvm.fr 📧
Téléphone: +33 149575293 📞
URL: https://www.institut-le-val-mande.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://institutvalmande.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1982_995617.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 60 56 66 30 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 026-078371 (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de transport de personnes en situation de handicap
Brève description:
La présente consultation a pour objet le transport d'adultes et d'enfants en situation de handicap en véhicules adaptés ou non adaptés, de type véhicules légers ou de 9 places maximum.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
- Lot 1 " Plateforme Enfance 9 "
Titre: - Lot 1 " Plateforme Enfance 9 "
Produits/services: Services de transport routier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
- Lot 2 "Institut Médico Educatif (IME) Val d'Essonnes"
Titre: - Lot 2 "Institut Médico Educatif (IME) Val d'Essonnes"
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
- Lot 3 " Maison d'Accueil Spécialisé "
Titre: - Lot 3 " Maison d'Accueil Spécialisé "
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-05 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut le val mandé
Numéro d'enregistrement national:
26940003200018
Adresse postale: 7 rue mongenot
Code postal: 94160
Commune postale: Saint Mandé
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pikahake@ilvm.fr 📧
Téléphone: +33 149575293 📞
URL: https://www.institut-le-val-mande.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://institutvalmande.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1982_995617.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 60 56 66 30 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 026-078371 (2024-02-02)
Avis de marché (2024-04-02)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-12 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-12 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte: Date de remise des offres décalée au 12 avril 2024 à 12h00
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e678a454-b649-4aa2-a71d-a69bcf2ccf2d-01
Source: OJS 2024/S 066-194795 (2024-04-02)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-12 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-12 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte: Date de remise des offres décalée au 12 avril 2024 à 12h00
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e678a454-b649-4aa2-a71d-a69bcf2ccf2d-01
Source: OJS 2024/S 066-194795 (2024-04-02)
Avis de marché (2024-04-05)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-29 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-29 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte: Modification de la date de remise des offres
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c13fd0d5-4ccf-4fce-9ba7-285b37ed5ab4-01
Source: OJS 2024/S 069-204791 (2024-04-05)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-29 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-29 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte: Modification de la date de remise des offres
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c13fd0d5-4ccf-4fce-9ba7-285b37ed5ab4-01
Source: OJS 2024/S 069-204791 (2024-04-05)
Avis de marché (2024-04-11)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-06 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-06 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte: Date de limite des offres
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 460584bc-e111-4948-9357-4d3b622eec3a-01
Source: OJS 2024/S 073-216594 (2024-04-11)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-06 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-06 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte: Date de limite des offres
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 460584bc-e111-4948-9357-4d3b622eec3a-01
Source: OJS 2024/S 073-216594 (2024-04-11)
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