Marché de traitement intellectuel, matériel et de numérisation des archives de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Le marché a pour objet des prestations de traitement intellectuel et matériel et de numérisation des archives de la grande chancellerie de la Légion d'honneur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-05 | Avis de marché |
| 2024-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de traitement intellectuel, matériel et de numérisation des archives de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'archives 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Traitement intellectuel et matériel et numérisation des archives de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: Grande chancellerie de la Légion d'honneur
1 rue de Solférino, 75007 PARIS
Maison d'éducation de la Légion d'honneur 5 rue de la légion d'honneur 93200 Saint-Denis
Code postal: 75007 93200
Ville: Paris Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le critère de la valeur technique permet d'apprécier les capacités techniques des candidats. Elle est appréciée au regard du mémoire technique produit par les candidats.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Grande chancellerie de la légion d'honneur 1 rue de Solférino 75007 PARIS
Maison d'éducation de Saint-Denis 5 rue de la Légion d'honneur 93200 Saint-Denis
Archives Nationales de France 59 Rue Guynemer, 93383 Pierrefitte-sur-Seine cedex LIVRAISON UNIQUEMENT
Code postal: 75007 93200 93383
Ville: Paris Saint-Denis Pierrefitte-sur-Seine
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-15 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grande Chancellerie de la Légion d'Honneur
Numéro d'enregistrement national:
Département: Bureau du budget et de l'achat public
Adresse postale: 1, rue de Solferino
Code postal: 75700
Commune postale: Paris sp 07
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@legiondhonneur.fr 📧
Téléphone: 0140628348 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_ejCzGXp-gl&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_ejCzGXp-gl&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 069-203864 (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de traitement intellectuel, matériel et de numérisation des archives de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Numéro de référence:
2024-07
Brève description:
Le marché a pour objet des prestations de traitement intellectuel et matériel et de numérisation des archives de la grande chancellerie de la Légion d'honneur.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archives 📦
Description
Identifiant interne:
2024-07
Titre: Traitement intellectuel et matériel et numérisation des archives de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le présent marché a pour objet des prestations de traitement intellectuel et matériel et de numérisation des archives de la grande chancellerie de la Légion d'honneur.
Quatre types de prestations devront être réalisées successivement: le dépoussiérage des documents, le traitement archivistique, de petites réparations et, enfin, leur numérisation.
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Maison d'éducation de la Légion d'honneur 5 rue de la légion d'honneur 93200 Saint-Denis
Code postal: 75007 93200
Ville: Paris Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le critère de la valeur technique permet d'apprécier les capacités techniques des candidats. Elle est appréciée au regard du mémoire technique produit par les candidats.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: Grande chancellerie de la légion d'honneur 1 rue de Solférino 75007 PARIS
Maison d'éducation de Saint-Denis 5 rue de la Légion d'honneur 93200 Saint-Denis
Archives Nationales de France 59 Rue Guynemer, 93383 Pierrefitte-sur-Seine cedex LIVRAISON UNIQUEMENT
Code postal: 75007 93200 93383
Ville: Paris Saint-Denis Pierrefitte-sur-Seine
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure d'appel d'offres ouvert constituée d'un seul lot pour des raisons techniques et financières.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-15 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Les critères de sélection permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grande Chancellerie de la Légion d'Honneur
Numéro d'enregistrement national:
180 000 010 00017
Département: Bureau du budget et de l'achat public
Adresse postale: 1, rue de Solferino
Code postal: 75700
Commune postale: Paris sp 07
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@legiondhonneur.fr 📧
Téléphone: 0140628348 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_ejCzGXp-gl&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_ejCzGXp-gl&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions posées à l'article L.551-1 du code de justice administrative (cja).
Un référé contractuel peut être introduit après la signature du contrat dans les conditions posées à l'article L.551-13 du cja.
Un recours de plein contentieux en contestation de validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la signature du contrat.
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Avis de marché (2024-05-07)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-06 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-30 12:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Changements
Nouvelle valeur
Texte: modification de la date limite de remise des offres
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ecc9437a-6abb-488a-acf3-5b26895c2bfa-01
Source: OJS 2024/S 090-273317 (2024-05-07)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-06 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-30 12:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Changements
Nouvelle valeur
Texte: modification de la date limite de remise des offres
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres a été différée, des modifications substantielles ayant été apportées au dossier de consultation des entreprises en cours de publication de la procédure de passation.
La date limité de remise des offres est désormais fixée au 6 juin 2024 à 12h00.
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Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ecc9437a-6abb-488a-acf3-5b26895c2bfa-01
Source: OJS 2024/S 090-273317 (2024-05-07)
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