Le marché a pour objet des prestations de traitement intellectuel et matériel et de numérisation des archives de la grande chancellerie de la Légion d'honneur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-05.
Avis de marché (2024-04-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de traitement intellectuel, matériel et de numérisation des archives de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Reference number: 2024-07
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations de traitement intellectuel et matériel et de numérisation des archives de la grande chancellerie de la Légion d'honneur.”
Type de contrat: services
Produits/services: Services d'archives📦 Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet des prestations de traitement intellectuel et matériel et de numérisation des archives de la grande chancellerie de la Légion...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet des prestations de traitement intellectuel et matériel et de numérisation des archives de la grande chancellerie de la Légion d'honneur.
Quatre types de prestations devront être réalisées successivement: le dépoussiérage des documents, le traitement archivistique, de petites réparations et, enfin, leur numérisation.
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Lieu d'exécution: Paris🏙️ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le critère de la valeur technique permet d'apprécier les capacités techniques des candidats.
Elle est appréciée au regard du mémoire technique produit par les candidats.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères de sélection permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Grande Chancellerie de la Légion d'Honneur
Numéro d'enregistrement national: 180 000 010 00017
Adresse postale: 1, rue de Solferino
Code postal: 75700
Commune postale: Paris sp 07
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@legiondhonneur.fr📧
Téléphone: 0140628348📞 Organe de révision
Nom: Grande Chancellerie de la Légion d'Honneur
Numéro d'enregistrement national: 180 000 010 00017
Adresse postale: 1, rue de Solferino
Code postal: 75700
Commune postale: Paris sp 07
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@legiondhonneur.fr📧
Téléphone: 0140628348📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Grande Chancellerie de la Légion d'Honneur
Numéro d'enregistrement national: 180 000 010 00017
Adresse postale: 1, rue de Solferino
Code postal: 75700
Commune postale: Paris sp 07
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@legiondhonneur.fr📧
Téléphone: 0140628348📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions posées à l'article L.551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions posées à l'article L.551-1 du code de justice administrative (cja).
Un référé contractuel peut être introduit après la signature du contrat dans les conditions posées à l'article L.551-13 du cja.
Un recours de plein contentieux en contestation de validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la signature du contrat.
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Source: OJS 2024/S 069-203864 (2024-04-05)
Avis de marché (2024-05-07) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-06 12:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: paris
Région: Paris🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: paris
Région: Paris🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“modification de la date limite de remise des offres” Autres informations complémentaires
“La date de remise des offres a été différée, des modifications substantielles ayant été apportées au dossier de consultation des entreprises en cours de...”
La date de remise des offres a été différée, des modifications substantielles ayant été apportées au dossier de consultation des entreprises en cours de publication de la procédure de passation.
La date limité de remise des offres est désormais fixée au 6 juin 2024 à 12h00.
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Source: OJS 2024/S 090-273317 (2024-05-07)