Marché de service pour des prestations d'accompagnement dans les choix d'aménagements intérieurs et extérieurs des locaux du nouvel ensemble hospitalo-universitaire dit "Projet Ile de Nantes"
CHU de Nantes
Le présent marché vise à accompagner le CHU de Nantes, maitre d'ouvrage de l'opération de nouvel hôpital sur l'ile de Nantes, dans les choix d'aménagement intérieurs et extérieurs, afin de garantir la qualité des usages au sein du nouvel établissement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-06 | Avis de marché |
| 2024-03-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de service pour des prestations d'accompagnement dans les choix d'aménagements intérieurs et extérieurs des locaux du nouvel ensemble hospitalo-universitaire dit "Projet Ile de Nantes"
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture d'intérieur 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-08 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Deurbroucq
5 Allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44 093
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: julie.rodrigues@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33253482632 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 049-142682 (2024-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de service pour des prestations d'accompagnement dans les choix d'aménagements intérieurs et extérieurs des locaux du nouvel ensemble hospitalo-universitaire dit "Projet Ile de Nantes"
Numéro de référence:
2024-AOO-IDN-AMG
Brève description:
Le présent marché vise à accompagner le CHU de Nantes, maitre d'ouvrage de l'opération de nouvel hôpital sur l'ile de Nantes, dans les choix d'aménagement intérieurs et extérieurs, afin de garantir la qualité des usages au sein du nouvel établissement.
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Produits/services: Services d'architecture d'intérieur 📦
Description
Identifiant interne:
2024-AOO-IDN-AMG
Description du marché:
Le présent marché vise à accompagner le CHU de Nantes, maitre d'ouvrage de l'opération de nouvel hôpital sur l'ile de Nantes, dans les choix d'aménagement intérieurs et extérieurs, afin de garantir la qualité des usages au sein du nouvel établissement.
Il se décompose en trois (3) éléments de mission :
- Elément de mission 1 : Design environnemental (tranche ferme)
- Elément de mission 2 : Aménagement des espaces de restauration (tranche optionnelle n°1)
- Elément de mission 3 : Aménagement des espaces tertiaires (tranche optionnelle n°2)
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Le présent marché comporte une (1) tranche ferme et deux (2) tranches optionnelles.
Le marché est à la fois un marché public ordinaire (pour la tranche ferme et la tranche optionnelle n°1) et un accord-cadre à bons de commande (pour la tranche optionnelle n°2).
L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande selon les
besoins dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande publique, en application de l'article R.2162-2 du CCP.
Les prestations faisant l'objet du présent marché sont traités à prix mixte, à savoir :
- D'une part à prix global et forfaitaire pour la partie « ordinaire » du marché ;
- D'autre part à prix unitaires pour la partie « accord-cadre à bons de commande ».
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-08 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
264400136
Adresse postale: Immeuble Deurbroucq
5 Allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44 093
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: julie.rodrigues@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33253482632 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante:https://www.marches-publics.gouv.fr
Seule une réponse électronique est autorisée. Une copie de sauvegarde pourra être transmise selon les
modalités indiquées dans le règlement de la consultation.
Les variantes sont interdites.
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Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
174400051
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel en application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du CJA
- Référé contractuel en application des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du CJA
- Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn et Garonne
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 049-142682 (2024-03-06)
Avis de marché (2024-03-27)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 16:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 35ba5af9-2b2f-4076-b2ea-580e84ec6c88-01
Source: OJS 2024/S 063-187789 (2024-03-27)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 16:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des offres indiquée dans l'avis de publicité est erronée.
Il convient de lire 08/04/2024 en lieu et place de 08/08/2024.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 35ba5af9-2b2f-4076-b2ea-580e84ec6c88-01
Source: OJS 2024/S 063-187789 (2024-03-27)
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