<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Dans le cadre de l'ouverture de son Pôle de Valorisation situé à Lezoux, le SBA souhaite intégrer un volet d'insertion sociale à son action en intégrant une activité de type chantier d'insertion. Celle-ci doit permettre d'accompagner au retour à l'emploi des personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion professionnelle. <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-16.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-09-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de service d'insertion sociale et professionnelle - exploitation du pole de valorisation de lezoux
Reference number: 2413T
Brève description:
“&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires et...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Dans le cadre de l'ouverture de son Pôle de Valorisation situé à Lezoux, le SBA souhaite intégrer un volet d'insertion sociale à son action en intégrant une activité de type chantier d'insertion. Celle-ci doit permettre d'accompagner au retour à l'emploi des personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion professionnelle.
<br/>
Afficher plus
Type de contrat: services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires et...”
Description du marché
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Dans le cadre de l'ouverture de son Pôle de Valorisation situé à Lezoux, le SBA souhaite intégrer un volet d'insertion sociale à son action en intégrant une activité de type chantier d'insertion. Celle-ci doit permettre d'accompagner au retour à l'emploi des personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion professionnelle.
<br/>
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Prochaine consultation en 2027” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Projet d'insertion
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Riom
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 581906
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 172-531570 (2024-09-03)
Avis d'attribution de marché (2024-12-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2413t
Date de conclusion du contrat: 2024-11-18 📅
Titre: Marché De Service D'Insertion Sociale Et Professionnelle - Exploitation Du Pole De Valorisation De Lezoux
Nom et adresse du contractant
Nom: Association regie de territoire des deux rives
Numéro d'enregistrement national: 1511317-1-0-1
Adresse postale: 6 Av De La Gare
Code postal: 63160
Commune postale: Billom
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: regieterritoire63@gmail.com📧
Téléphone: 0473847830📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 51116
Région: Puy-de-Dôme🏙️