Marché de propreté urbaine pour le balayage mécanique et manuel, le lavage des trottoirs et chaussées et pour le nettoyage des marchés de détail, des fêtes et manifestations diverses
Ville de Valenciennes
Marché de propreté urbaine pour le balayage mécanique et manuel, le lavage des trottoirs et chaussées et pour le nettoyage des marchés de détail, des fêtes et manifestations diverses
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-27 | Avis de marché |
| 2024-09-27 | Avis de marché |
| 2024-12-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de propreté urbaine pour le balayage mécanique et manuel, le lavage des trottoirs et chaussées et pour le nettoyage des marchés de détail, des fêtes et manifestations diverses
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Balayage mécanique et manuel, lavage et ramassage des feuilles sur les trottoirs et chaussées
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aspiration des déchets des corbeilles de ville
Description du marché: Aspiration des déchets des corbeilles de ville
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nettoyage des marchés de détail, fêtes et manifestations diverses
Description du marché: Nettoyage des marchés de détail, fêtes et manifestations diverses
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Paiement des cotisations de sécurité sociale
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusions sont mentionnés dans le dossier de consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place d'Armes
Code postal: 59304
Commune postale: Valenciennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ville-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327225900 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=565956&orgAcronyme=1C374 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=565956&orgAcronyme=1C374 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 167-515765 (2024-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de propreté urbaine pour le balayage mécanique et manuel, le lavage des trottoirs et chaussées et pour le nettoyage des marchés de détail, des fêtes et manifestations diverses
Numéro de référence:
2024-15
Brève description:
Marché de propreté urbaine pour le balayage mécanique et manuel, le lavage des trottoirs et chaussées et pour le nettoyage des marchés de détail, des fêtes et manifestations diverses
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024-15 Lot 01
Titre: Balayage mécanique et manuel, lavage et ramassage des feuilles sur les trottoirs et chaussées
Description du marché:
Balayage mécanique et manuel, lavage et ramassage des feuilles sur les trottoirs et chaussées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024-15 Lot 02
Titre: Aspiration des déchets des corbeilles de ville
Description du marché: Aspiration des déchets des corbeilles de ville
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2024-15 Lot 03
Titre: Nettoyage des marchés de détail, fêtes et manifestations diverses
Description du marché: Nettoyage des marchés de détail, fêtes et manifestations diverses
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
Liste et brève description des conditions:
Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusions sont mentionnés dans le dossier de consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national:
21590606600018
Adresse postale: Place d'Armes
Code postal: 59304
Commune postale: Valenciennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ville-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327225900 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=565956&orgAcronyme=1C374 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=565956&orgAcronyme=1C374 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert
Marché ordinaire
Durée de 12 mois à compter du 01/01/2025, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois
Aucune variante n'est autorisée.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 167-515765 (2024-08-27)
Avis de marché (2024-09-27)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Nord 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nord 🏙️
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4922db50-a2e7-4817-880d-85d542332a2d-01
Source: OJS 2024/S 190-587079 (2024-09-27)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Nord 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nord 🏙️
Changements
Autres informations complémentaires
Modification de la date limite de remise des offres pour l'ensemble des lots.
La date initiale du Vendredi 04 Octobre 2024 - 12h00 est reportée au Lundi 07 Octobre 2024 - 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4922db50-a2e7-4817-880d-85d542332a2d-01
Source: OJS 2024/S 190-587079 (2024-09-27)
Avis d'attribution de marché (2024-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconductible tacitement 3 fois 12 mois
Description
Identifiant interne:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: THEYS environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: THEYS environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZI Douai Dorignies Rue Gustave EIFFEL
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@theys.com 📧
Téléphone: 03 27 98 77 38 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 515765-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2024/S 250-793132 (2024-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2024-15 LOT1
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconductible tacitement 3 fois 12 mois
Description
Identifiant interne:
2024-15 LOT2
2024-15 LOT3
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-15 LOT1
Date de conclusion du contrat: 2024-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
THEYS environnement
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: THEYS environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: THEYS environnement
Numéro d'enregistrement national:
478 094 501 00044
Adresse postale: ZI Douai Dorignies Rue Gustave EIFFEL
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@theys.com 📧
Téléphone: 03 27 98 77 38 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 515765-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
175 900 034 00026
Source: OJS 2024/S 250-793132 (2024-12-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes (>20)
- Services d'enlèvement des graffitis (1)
- Services d'enlèvement du plomb (2)
- Services de déneigement (13)
- Services de désamiantage (3)
- Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain
- Services de déverglaçage (1)
- Services de nettoyage de plages
- Services de nettoyage et de vidange des avaloirs (1)
- Services de voirie et services de balayage des rues (10)