MARCHE DE DESINSECTISATION-DERATISATION DES RESIDENCES DU PATRIMOINE GERE PAR LA SDH
Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
MARCHE DE DESINSECTISATION-DERATISATION DES RESIDENCES DU PATRIMOINE GERE PAR LA SDH
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de dératisation
- • Services de réparation et d'entretien de machines non électriques › Services de réparation et d'entretien de chaudières
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-15 | Avis de marché |
| 2024-03-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de desinsectisation-deratisation des residences du patrimoine gere par la sdh
Brève description:
Produits/services: Services de dératisation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sud-Isère (Territoire 01-02-05)
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Sud-Isère (Territoire 01-02-05)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2025-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Cf. Règlement de consultation
Critère: Cf. Règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ouest et Nord Isère (Territoire 04-06)
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Description du marché: Ouest et Nord Isère (Territoire 04-06)
Description des renouvellements:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-25 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-25 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. Règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion: Législation en vigueur
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 34 avenue de Grugliasco
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: n.montmayeur@sdh.fr 📧
Téléphone: +33 476683939 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.sdh.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 055-161732 (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de desinsectisation-deratisation des residences du patrimoine gere par la sdh
Brève description:
MARCHE DE DESINSECTISATION-DERATISATION DES RESIDENCES DU PATRIMOINE GERE PAR LA SDH
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Sud-Isère (Territoire 01-02-05)
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Sud-Isère (Territoire 01-02-05)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2025-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Période initiale de 12 mois.
3 reconductions.
Durée maximale 48 mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Cf. Règlement de consultation
Critère: Cf. Règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Ouest et Nord Isère (Territoire 04-06)
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Description du marché: Ouest et Nord Isère (Territoire 04-06)
Description des renouvellements:
riode initiale de 12 mois.
3 reconductions.
Durée maximale 48 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-25 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-25 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. Règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
Numéro d'enregistrement national:
05850232900053
Adresse postale: 34 avenue de Grugliasco
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: n.montmayeur@sdh.fr 📧
Téléphone: +33 476683939 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.sdh.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 055-161732 (2024-03-15)
Avis de marché (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES INSTALLATIONS INDIVIDUELLES DE CHAUFFAGE ET DE PRODUCTION DâECS DU PATRIMOINE DE LA SDH
Brève description:
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Description
Titre: Chaudières et appareils individuels au gaz - Nord Isère
Valeur estimée hors TVA: 1 440 000 EUR 💰
Description du marché: Chaudières et appareils individuels au gaz - Nord Isère
Identifiant interne:
Titre: Chaudières et appareils individuels au gaz - Agglo de Grenoble
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Description du marché: Chaudières et appareils individuels au gaz - Agglo de Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poêles à granulés bois - Isère
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Poêles à granulés bois - Isère
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pompes à chaleur (PAC) et Chauffe-eau thermodynamiques (CETD) - Isère
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: Pompes à chaleur (PAC) et Chauffe-eau thermodynamiques (CETD) - Isère
Titre
Numéro d'identification du lot:
Source: OJS 2024/S 058-171982 (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES INSTALLATIONS INDIVIDUELLES DE CHAUFFAGE ET DE PRODUCTION DâECS DU PATRIMOINE DE LA SDH
Brève description:
ENTRETIEN DES INSTALLATIONS INDIVIDUELLES DE CHAUFFAGE ET DE PRODUCTION D'ECS DU PATRIMOINE DE LA SDH
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières
📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Description
Titre: Chaudières et appareils individuels au gaz - Nord Isère
Valeur estimée hors TVA: 1 440 000 EUR 💰
Description du marché: Chaudières et appareils individuels au gaz - Nord Isère
Identifiant interne:
3
Titre: Chaudières et appareils individuels au gaz - Agglo de Grenoble
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Description du marché: Chaudières et appareils individuels au gaz - Agglo de Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Poêles à granulés bois - Isère
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Poêles à granulés bois - Isère
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
4️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Pompes à chaleur (PAC) et Chauffe-eau thermodynamiques (CETD) - Isère
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: Pompes à chaleur (PAC) et Chauffe-eau thermodynamiques (CETD) - Isère
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Source: OJS 2024/S 058-171982 (2024-03-19)
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