MARCHÉ DE CRÉATION ET D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE CHAPONNAY
Commune de Chaponnay
Le présent accord-cadre concerne la création et l'entretien des espaces verts de la commune de Chaponnay.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de parcs
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de création et d'entretien des espaces verts de chaponnay
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Titre: 1 : Entretien du patrimoine arboré des grands espaces
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Code postal: 69970
Ville: Chaponnay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: 2 : Entretien des massifs pérennes - arbres, arbustes et vivaces
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Ville: Chaponnay
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: 3 : Plantation d'arbres
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: 4 : Plantation de massifs pérennes et d'espaces enherbés
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: 5 : Plantation et entretien de massifs fleuris annuels
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: 6 : Tonte des grands espaces
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: 7 : Tonte des petits espaces
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: 8 : Entretien du patrimoine arboré de la zone humide de la Sauzaye
Description du marché:
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Titre: 9 : Entretien des prairies, haies bocagères et cheminements de la zone humide de la Sauzaye
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Chaponnay
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-10-11 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Chaponnay
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Chaponnay
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place de la Mairie
Code postal: 69970
Commune postale: Chaponnay
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: developpementdurable@mairie-chaponnay.fr 📧
Téléphone: +33 478960010 📞
URL: https://www.mairie-chaponnay.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-chaponnay.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://mairie-chaponnay.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_578_1042698.html 🌏
URL de participation: https://mairie-chaponnay.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_578_1042698.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DREETS Auvergne Rhône-Alpes Tour SwissLifz 1 boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: LYON cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de LYON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Palais des Juridictions administratives 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Point de contact: greffe du tribunal administratif de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-537659 (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de création et d'entretien des espaces verts de chaponnay
Numéro de référence:
CH-2024-06
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la création et l'entretien des espaces verts de la commune de Chaponnay.
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Titre: 1 : Entretien du patrimoine arboré des grands espaces
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
L'entretien et la conservation du patrimoine arboré dans les grands espaces communaux : le Parc municipal, le square pré Sindrut, le parc de la maison Berlioz, le parc de la maison Fanjeaud et le pumptrack.
Informations complémentaires:
La valeur maximale estimée du lot est de 80 000 euros HT /an La marché est conclu pour une année et est renouvelable 3 fois.
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre figurant au CCTP
Code postal: 69970
Ville: Chaponnay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: 2 : Entretien des massifs pérennes - arbres, arbustes et vivaces
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
La prestation comprend l'entretien complet des massifs (taille, désherbage, bêchage, fertilisation et amendement), la taille des arbustes, l'élagage des arbres, l'abattage et le dessouchage des arbres si nécessaire, les compléments de paillage. Le périmètre d'intervention est détaillé au CCTP.
Afficher plus
La valeur maximale estimée du lot est de 200 000 euros HT /an La marché est conclu pour une et renouvelable 3 fois.
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies
📦
Ville: Chaponnay
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: 3 : Plantation d'arbres
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
L'objet des travaux est la plantation d'arbres sur le territoire communal de Chaponnay dans les limites du CCTP du lot.
Informations complémentaires:
La valeur maximale estimée du lot est de 100 000 euros HT /an. Le marché est conclu pour une année et est renouvelable 3 fois.
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: 4 : Plantation de massifs pérennes et d'espaces enherbés
Description du marché:
L'objet des travaux est la plantation des massifs pérennes et d'espaces enherbés ou prairies fleuries sur le territoire communal de Chaponnay.
Informations complémentaires:
La valeur maximale estimée du lot est de 200 000 euros HT /an. Le marché est conclu pour une année et est renouvelable 3 fois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: 5 : Plantation et entretien de massifs fleuris annuels
Description du marché:
L'objet des travaux concerne la plantation et l'entretien des fleurissements annuels. Ils seront principalement composés de plantes annuelles/bisannuelles et pourront intégrer, à la marge, des plantes vivaces ou graminées.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: 6 : Tonte des grands espaces
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
L'objet des travaux est l'entretien des surfaces enherbées des grands espaces comprenant le pumptrack, les parcs et squares communaux de grandes superficies.
Informations complémentaires:
La valeur maximale estimée du lot est de 150 000 euros HT /an La marché est conclu pour une année et est renouvelable 3 fois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: 7 : Tonte des petits espaces
Description du marché:
L'objet des travaux est l'entretien des surfaces enherbées situées dans l'emprise ou à proximité de voirie publiques communales et des zones d'équipements appartenant à la commune.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: 8 : Entretien du patrimoine arboré de la zone humide de la Sauzaye
Description du marché:
Le présent marché a pour objet l'entretien des arbres à forts gabarits situés au sein de la zone humide de la Sauzaye. Il concerne plus particulièrement l'élagage et l'abattage sélectif des arbres visant à maintenir la sécurité des personnes et des ouvrages (lignes aériennes et réseaux divers, clôtures, cheminements, bâtiments, stationnements...) ou en cas de libération d'emprise pour des travaux éventuels.
Le présent marché intègre également la réponse aux besoins d'interventions urgentes en cas d'évènements accidentels (météo, vandalisme...)
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La valeur maximale estimée du lot est de 80 000 euros HT /an Le marché est conclu pour une année et est renouvelable 3 fois.
Ville: chaponnay
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Titre: 9 : Entretien des prairies, haies bocagères et cheminements de la zone humide de la Sauzaye
Description du marché:
L'objet des travaux est l'entretien d'une partie de la zone humide, en particulier :
- La fauche de certains secteurs de la zone humide tels que les abords de l'ensemble des cheminements piétons et pontons, le long des bâtiments et clôtures, les abords des 2 parkings, les pourtours et l'intérieur des cressonnières, le verger et certaines prairies enherbées.
- L'entretien des haies bocagères aux abords des cheminements, comprenant :
o L'élagage ponctuel
o La taille des haies
o Le broyage et l'évacuation des déchets d'élagage et taille
- Le désherbage des cheminements minéralisés, pontons bois et des parkings, comprenant :
o La conservation en parfait état des surfaces
o Le ramassage et évacuation des déchets divers, débris de végétaux et encombrants
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Chaponnay
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-10-11 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Chaponnay
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Compétences, moyens, références du candidat: Les critères cités ci-dessus permettront d'apprécier uniquement la capacité du candidat (critères de candidatures).
Les critères de choix des offres sont détaillés quant à eux au sein de l'article 7.2 du règlement de consultation.
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Chaponnay
Numéro d'enregistrement national:
21690270000014
Adresse postale: 2 place de la Mairie
Code postal: 69970
Commune postale: Chaponnay
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: developpementdurable@mairie-chaponnay.fr 📧
Téléphone: +33 478960010 📞
URL: https://www.mairie-chaponnay.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-chaponnay.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://mairie-chaponnay.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_578_1042698.html 🌏
URL de participation: https://mairie-chaponnay.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_578_1042698.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national:
130 010 036 01385
Adresse postale: DREETS Auvergne Rhône-Alpes Tour SwissLifz 1 boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: LYON cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de LYON
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: Palais des Juridictions administratives 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Point de contact: greffe du tribunal administratif de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-537659 (2024-09-06)
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