Marché d'ateliers culturels, artistiques et de prévention santé financés par la CVEC à destination des étudiants

CROUS de Paris

Le contrat porte surles prestations suivantes: Marché d'ateliers culturels, artistiques et de prévention santé financés par la CVEC (Contribution Vie Etudiante et de Campus) à destination des étudiants. Les prestataires auront en charge les ateliers décrits dans les annexes 1 « prestations à réaliser » du cahierdes clauses techniques particulières (CCTP)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-26.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-03-26 Avis de marché
Avis de marché (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'ateliers culturels, artistiques et de prévention santé financés par la CVEC à destination des étudiants
Numéro de référence: 2024-08
Brève description:
Le contrat porte surles prestations suivantes: Marché d'ateliers culturels, artistiques et de prévention santé financés par la CVEC (Contribution Vie Etudiante et de Campus) à destination des étudiants. Les prestataires auront en charge les ateliers décrits dans les annexes 1 « prestations à réaliser » du cahierdes clauses techniques particulières (CCTP)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services artistiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Dessin
Description du marché: Activité artistique
Produits/services supplémentaires:
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
La durée du marché est de 12 mois ferme puis tacitement reconductible deux fois, sauf dénonciation, chaque période de reconduction étant égale à 12 mois conformément aux dispositions des articles L. 2112-5 et R. 2112-4 du code de la commande publique. La durée totale du marché ne peut pas excéder 3 ans
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Théâtre cinéma
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Capoeira
Description du marché: Danse / Art-martial
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Danse contemporaine
Description du marché: Danse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Danse fusion
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Salsa et bachata
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Atelier Slam
Description du marché: Activité artistique / composition
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Sophrologie
Description du marché: Santé / relaxation
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Studio music
Description du marché: Musique
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Radiophonie
Description du marché: Radio
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Couture
Description du marché: Activité manuelle artistique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Atelier Yoga
Description du marché: Sport / santé
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Théâtre, technique et jeu d'acteur
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Néotango
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Théâtre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-03 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-03 13:00:00 📅
Lieu: Paris
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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Capacité technique et professionnelle
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Crous de Paris
Numéro d'enregistrement national: 18750006100010
Adresse postale: 39 avenue Georges Bernanos
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BEGUE Thierry
Courrier électronique: achat@crous-paris.fr 📧
Téléphone: 0140513600 📞
URL: https://www.crous-paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1442467 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1442467 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 1136992
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 063-188258 (2024-03-26)
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