Marché ayant pour objet l'animation et la gestion des accueils de Loisirs Associés aux Écoles (ALAE) maternelle et élémentaire du groupe scolaire Marcel Pagnol, à Escalquens
Mairie d'Escalquens
Caractéristique détaillées dans le CCT et annexes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-15.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché ayant pour objet l'animation et la gestion des accueils de Loisirs Associés aux Écoles (ALAE) maternelle et élémentaire du groupe scolaire Marcel Pagnol, à Escalquens
Numéro de référence:
Brève description: Caractéristique détaillées dans le CCT et annexes
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants 📦
Adresse postale: Place François Mitterrand Cs 67660 Escalquens
Code postal: 31676
Ville: Labege
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Escalquens
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-22 14:00:00 📅
Lieu: Escalquens
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'escalquens
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place François Mitterrand
Code postal: 31750
Commune postale: Escalquens
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tronco jean-luc
Courrier électronique: services.techniques@escalquens.fr 📧
Téléphone: 0562717373 📞
URL: https://www.escalquens.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=36296 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=36296 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 075-222198 (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché ayant pour objet l'animation et la gestion des accueils de Loisirs Associés aux Écoles (ALAE) maternelle et élémentaire du groupe scolaire Marcel Pagnol, à Escalquens
Numéro de référence:
2024-003
Brève description: Caractéristique détaillées dans le CCT et annexes
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Description
Identifiant interne:
S-PA-36296
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants 📦
Adresse postale: Place François Mitterrand Cs 67660 Escalquens
Code postal: 31676
Ville: Labege
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Escalquens
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-22 14:00:00 📅
Lieu: Escalquens
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'escalquens
Numéro d'enregistrement national:
21310169400015
Adresse postale: Place François Mitterrand
Code postal: 31750
Commune postale: Escalquens
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tronco jean-luc
Courrier électronique: services.techniques@escalquens.fr 📧
Téléphone: 0562717373 📞
URL: https://www.escalquens.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=36296 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=36296 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
7478
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 075-222198 (2024-04-15)
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