Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une unité culinaire pour la restauration collective communautaire
CC Grand Cubzaguais
Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une unité culinaire pour la restauration collective communautaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
- • Services de création architecturale › Services d'architecte pour les bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une unité culinaire pour la restauration collective communautaire
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
📦
Adresse postale: 365 Avenue Boucicaut
Code postal: 33240
Ville: Saint Andre De Cubzac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-02-09 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Grand Cubzaguais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc Aquitaine
365 Av. Boucicaut
Code postal: 33240
Commune postale: Saint-André-de-Cubzac
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame la Présidente
Courrier électronique: achats@grand-cubzaguais.fr 📧
Téléphone: 0557439637 📞
URL: https://www.grand-cubzaguais.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine - Pôle C
11 Avenue Pierre Mendès France, Immeuble Le Pôle
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 780463-2023
Source: OJS 2024/S 024-071220 (2024-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une unité culinaire pour la restauration collective communautaire
Numéro de référence:
2023-MOE-0018
Brève description:
Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une unité culinaire pour la restauration collective communautaire
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1395381
Informations complémentaires:
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation : 2023-Moe-0018 le pouvoir adjudicateur applique le principe "dîtes le nous une fois" par conséquent les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis lors d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Conditions de remise des offres ou de candidature : la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 soit sous la forme d'un document unique de marché européen Dume. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation par conséquent la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur https://demat-ampa.fr/ Tous les documents de la consultation se trouvent sur le profil acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation
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Adresse postale: 365 Avenue Boucicaut
Code postal: 33240
Ville: Saint Andre De Cubzac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-02-09 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Motifs d'exclusion : cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141-11 du code de la commande publique
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>La durée du marché est une durée prévisionnelle.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Grand Cubzaguais
Numéro d'enregistrement national:
24330122300067
Adresse postale: Parc Aquitaine
365 Av. Boucicaut
Code postal: 33240
Commune postale: Saint-André-de-Cubzac
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame la Présidente
Courrier électronique: achats@grand-cubzaguais.fr 📧
Téléphone: 0557439637 📞
URL: https://www.grand-cubzaguais.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
1272293
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine - Pôle C
11 Avenue Pierre Mendès France, Immeuble Le Pôle
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
1272294
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 02/02/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 09/02/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 02/02/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 09/02/2024 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 780463-2023
Source: OJS 2024/S 024-071220 (2024-01-31)
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