Maintenance technique du Musée d'art moderne et contemporain de Strasbourg (MAMCS)
Ville de Strasbourg
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande" avec un montant maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques › Parafoudre
- • Avertisseurs d'effraction et d'incendie › Systèmes de détection d'incendie
- • Matériel de levage et de manutention › Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
- • Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance préventive
- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central
- • Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment › Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-09 | Avis de marché |
| 2024-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance technique du Musée d'art moderne et contemporain de Strasbourg (MAMCS)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Valeur estimée hors TVA: 962 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chauffage - climatisation - plomberie - puits
Description du marché:
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Musée d'Art Moderne et Contemporain de Strasbourg (Mamcs)
Code postal: 67000
Ville: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2028-10-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité générale - courant faible - vol - vidéo - GTC
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protection contre la foudre
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Détection incendie
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Appareils élévateurs - escalator
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-28 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-28 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 parc de l'étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BARSEGHIAN Jeanne
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
Téléphone: 0368985119 📞
URL: https://www.strasbourg.eu/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-088239 (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance technique du Musée d'art moderne et contemporain de Strasbourg (MAMCS)
Numéro de référence:
24VDS0028
Brève description:
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande" avec un montant maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
Afficher plus
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Valeur estimée hors TVA: 962 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Chauffage - climatisation - plomberie - puits
Description du marché:
Régulation de l'hygrométrie et de la température des salles d'exposition y compris des réserves d'oeuvres dans le cadre de la conservation préventive des oeuvres<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 280 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Musée d'Art Moderne et Contemporain de Strasbourg (Mamcs)
Code postal: 67000
Ville: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2028-10-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Electricité générale - courant faible - vol - vidéo - GTC
Description du marché:
Maintenance de l'éclairage et de tous les organes concernant la sécurité des biens et des personnes dans le cadre d'un ERP<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Protection contre la foudre
Description du marché:
Contrôle des paratonnerres situés en divers points du bâtiment<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Parafoudre
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Détection incendie
Description du marché:
Contrôle des organes de détection contre l'incendie dans l'ensemble du bâtiment<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Systèmes de détection d'incendie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Appareils élévateurs - escalator
Description du marché:
Contrôle et maintenance des monte-charges, des ascenseurs et de l'escalator du bâtiment<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-28 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-28 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
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Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
ressources propres de la collectivité
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
21670482500019
Adresse postale: 1 parc de l'étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BARSEGHIAN Jeanne
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
Téléphone: 0368985119 📞
URL: https://www.strasbourg.eu/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
1106403
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-088239 (2024-02-09)
Avis d'attribution de marché (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 962 400 EUR 💰
Description
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-07-18 📅
Titre: Chauffage - climatisation - plomberie - puits
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 446 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanichauf
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Edouard Branly
Code postal: 57402
Commune postale: Sarrebourg
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sanichauf@sanichauf.fr 📧
Téléphone: 0387257171 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 284 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Remond electricite
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, route de Mittelhausen
Code postal: 67170
Commune postale: Wingersheim Les Quatre Bans
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: contacts@remond-elec.fr 📧
Téléphone: 0388512790 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 056 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sonorest sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 57 rue du Prunier
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: sonorest@sonorest.com 📧
Téléphone: 03 89 41 45 96 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 116 340 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Siemens sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Eugénie Brazier
Code postal: 67400
Commune postale: Illkirch-Graffenstaden
Courrier électronique: fanny.barison@siemens.com 📧
Téléphone: 0610967701 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 78 488 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Schindler sa
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue du Fort
Code postal: 67118
Commune postale: Geispolsheim
Courrier électronique: lotfi.jarjir@schindler.com 📧
Téléphone: 03 88 55 17 00 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Bas-Rhin 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 88239-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Bas-Rhin 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 244-767491 (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 962 400 EUR 💰
Description
Description du marché:
Régulation de l'hygrométrie et de la température des salles d'exposition y compris des réserves d'oeuvres dans le cadre de la conservation préventive des oeuvres
Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 280 000,00 Euro(s) H.T
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
Maintenance de l'éclairage et de tous les organes concernant la sécurité des biens et des personnes dans le cadre d'un ERP
Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T
Contrôle des paratonnerres situés en divers points du bâtiment
Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T
Contrôle des organes de détection contre l'incendie dans l'ensemble du bâtiment
Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T
Contrôle et maintenance des monte-charges, des ascenseurs et de l'escalator du bâtiment
Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20241175
Date de conclusion du contrat: 2024-07-18 📅
Titre: Chauffage - climatisation - plomberie - puits
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 446 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SANICHAUF
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanichauf
Numéro d'enregistrement national:
1416779-1-1-1
Adresse postale: Rue Edouard Branly
Code postal: 57402
Commune postale: Sarrebourg
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sanichauf@sanichauf.fr 📧
Téléphone: 0387257171 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 284 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
REMOND ELECTRICITE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Remond electricite
Numéro d'enregistrement national:
1416779-1-2-1
Adresse postale: 7, route de Mittelhausen
Code postal: 67170
Commune postale: Wingersheim Les Quatre Bans
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: contacts@remond-elec.fr 📧
Téléphone: 0388512790 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 056 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SONOREST SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sonorest sas
Numéro d'enregistrement national:
1416779-1-3-1
Adresse postale: 57 rue du Prunier
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: sonorest@sonorest.com 📧
Téléphone: 03 89 41 45 96 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 116 340 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SIEMENS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Siemens sas
Numéro d'enregistrement national:
1416779-1-4-1
Adresse postale: 6 rue Eugénie Brazier
Code postal: 67400
Commune postale: Illkirch-Graffenstaden
Courrier électronique: fanny.barison@siemens.com 📧
Téléphone: 0610967701 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 78 488 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SCHINDLER SA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Schindler sa
Numéro d'enregistrement national:
1416779-1-5-1
Adresse postale: 3 rue du Fort
Code postal: 67118
Commune postale: Geispolsheim
Courrier électronique: lotfi.jarjir@schindler.com 📧
Téléphone: 03 88 55 17 00 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
71822
Région: Bas-Rhin 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 88239-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
510D6E8E-F59F-38B5-8C5B125A3F0A0077
Région: Bas-Rhin 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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