Maintenance préventive et curative des appareils élévateurs du GHT Léman Mont Blanc
Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Le présent accord-cadre mono attributaire concerne des prestations de services. Il a pour objet de fournir aux bénéficiaires la maintenance préventive et corrective d'ascenseurs, monte-malades et monte-charges des établissements du GHT Léman Mont-Blanc, d'une part, et les prestations associées et fournitures de pièces détachées, d'autre part.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et curative des appareils élévateurs du GHT Léman Mont Blanc
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Appareils toutes marques pour les établissements suivants : - CHAL et ses sites annexes - HPMB, sites de Chamonix Mont-Blanc - EPSM à la Roche-sur-Foron - HDDS à La Tour - ANDREVETAN à la Roche-sur-Foron - HLR à Reignier
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Adresse postale: Centre Hospitalier Apes Léman et ses sites annexes
558 Route de Findrol
Code postal: 74130
Ville: Contamine sur arve
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc - Chamonix
509 Route des Pélerin
Code postal: 74400
Ville: Chamonix mont blanc
Adresse postale: Etablissement Public de Santé Mentale de la Vallée de l'Arve et ses sites annexes
530 Rue de la Patience
Code postal: 74800
Ville: La roche sur foron
Adresse postale: Hôpital Local Départemental de Reignier
411 Grande Rue de Reignier
Code postal: 74930
Ville: Reignier-esery
Adresse postale: Hôpital Andrevetan
459 Rue de la Patience
Hôpital Départemental Dufresne Sommeiller
498 Route Dufresne Sommeiller
Code postal: 74250
Ville: La tour
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Date de fin: 2029-01-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Appareils toutes marques pour l'établissement suivant : - HPMB, site de Sallanches
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc - Sallanches
380 Rue de l'Hôpital
Code postal: 74703
Ville: Sallanches
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Appareils toutes marques pour l'établissement suivant : - Hôpitaux Du Léman à Thonon Les Bains et ses sites annexes
Adresse postale: Hôpitaux Du Léman
3 Avenue de la Dame
Code postal: 74200
Ville: Thonon les bains
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-06 13:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-08-26 16:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Dans les conditions précisées au réglement de la consultation.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 558 route de Findrol
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine sur arve
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des contrats
Courrier électronique: mmias@ch-alpes-leman.fr 📧
Téléphone: 0450822423 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/login 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 125-386193 (2024-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et curative des appareils élévateurs du GHT Léman Mont Blanc
Numéro de référence:
2024-GHT-0006
Brève description:
Le présent accord-cadre mono attributaire concerne des prestations de services. Il a pour objet de fournir aux bénéficiaires la maintenance préventive et corrective d'ascenseurs, monte-malades et monte-charges des établissements du GHT Léman Mont-Blanc, d'une part, et les prestations associées et fournitures de pièces détachées, d'autre part.
Afficher plus
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Appareils toutes marques pour les établissements suivants : - CHAL et ses sites annexes - HPMB, sites de Chamonix Mont-Blanc - EPSM à la Roche-sur-Foron - HDDS à La Tour - ANDREVETAN à la Roche-sur-Foron - HLR à Reignier
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Adresse postale: Centre Hospitalier Apes Léman et ses sites annexes
558 Route de Findrol
Code postal: 74130
Ville: Contamine sur arve
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc - Chamonix
509 Route des Pélerin
Code postal: 74400
Ville: Chamonix mont blanc
Adresse postale: Etablissement Public de Santé Mentale de la Vallée de l'Arve et ses sites annexes
530 Rue de la Patience
Code postal: 74800
Ville: La roche sur foron
Adresse postale: Hôpital Local Départemental de Reignier
411 Grande Rue de Reignier
Code postal: 74930
Ville: Reignier-esery
Adresse postale: Hôpital Andrevetan
459 Rue de la Patience
Hôpital Départemental Dufresne Sommeiller
498 Route Dufresne Sommeiller
Code postal: 74250
Ville: La tour
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Date de fin: 2029-01-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Appareils toutes marques pour l'établissement suivant : - HPMB, site de Sallanches
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc - Sallanches
380 Rue de l'Hôpital
Code postal: 74703
Ville: Sallanches
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Appareils toutes marques pour l'établissement suivant : - Hôpitaux Du Léman à Thonon Les Bains et ses sites annexes
Adresse postale: Hôpitaux Du Léman
3 Avenue de la Dame
Code postal: 74200
Ville: Thonon les bains
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-06 13:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-08-26 16:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Dans les conditions précisées au réglement de la consultation.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Alpes Léman Etablissement support du GHT Léman Mont Blanc
Numéro d'enregistrement national:
26740084400085
Adresse postale: 558 route de Findrol
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine sur arve
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des contrats
Courrier électronique: mmias@ch-alpes-leman.fr 📧
Téléphone: 0450822423 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/login 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Grenoble
2 place de Verdun
BP 1135
38022 GRENOBLE CEDEX 1
Tél : 04 76 42 90 00
Télécopie : 04 76 51 89 44
Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 125-386193 (2024-06-26)
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